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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Foussemagne

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Foussemagne (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 35 autorisations : 27 permis de construire (PC/DP), 4 permis d'aménager (PA) et 4 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

35
Total autorisations
27
Permis de construire
4
Permis d'aménager
4
Permis de démolir

Permis de construire à Foussemagne

Retrouvez l'ensemble des 27 permis de construire délivrés à Foussemagne. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
25 Rue D'alsace, Foussemagne (90150) DP Mixte C341 Particuliers 342 m² 265 m² 2025/06/11
Crossatte, Foussemagne (90150) PC Logement ZA359 Particuliers 844 m² 118 m² 2025/04/30
6 Rue Des Vosges, Foussemagne (90150) DP Locaux ZB202, 0C243 4 901 m² 196 m² 2025/02/03
Rue Du Lavoir, Foussemagne (90150) DP Locaux ZC17 API-DOUCEUR Société 5 m² 2024/08/29
16 Faubourg Saint Antoine, Foussemagne (90150) PC Logement ZB60, ZB129 Particuliers 13 932 m² 111 m² 2023/06/17
16 Faubourg Saint Antoine, Foussemagne (90150) PC Logement ZB60, ZB129 Particuliers 13 932 m² 111 m² 2023/06/17
28 Rue D'alsace, Foussemagne (90150) PC Logement Particuliers 429 m² 2023/04/13
1 Rue De L'ancienne Douane, Foussemagne (90150) PC Logement C282, ZB207 Non déterminé 2 843 m² 834 m² 2022/08/31
Avenue De La Grande Piste Zac De L'aeroparc, Foussemagne (90150) PC Locaux A630 MCPHY ENERGY Société 60 608 m² 18 610 m² 2022/06/02
Avenue De La Grande Piste Zi Aeroparc De Fontaine, Foussemagne (90150) PC Locaux A626 SCI BELFORT IMMO SCI 620 654 m² 9 661 m² 2022/03/17
3 Rue Du Lavoir, Foussemagne (90150) DP Locaux ZC17 GAEC DU GRAND CHAMP Agricole 7 590 m² 9 m² 2022/01/20
Chemin De La Gasse, Foussemagne (90150) PC Locaux ZC20 MBO BRETON Société 37 100 m² 601 m² 2022/01/06
11 Rue D'alsace, Foussemagne (90150) DP Locaux C79 COMMUNE DE FOUSSEMAGNE Commune/EPCI 1 620 m² 21 m² 2021/06/23
Rue Du Taxiway Sud, Foussemagne (90150) PC Locaux A625, CB88 COMAFRANC Société 60 863 m² 6 073 m² 2021/05/17
16 Rue Des Vosges, Foussemagne (90150) PC Logement A623 Particuliers 1 070 m² 181 m² 2021/02/08
Rue D'alsace Le Village, Foussemagne (90150) PC Logement C19 Particuliers 5 660 m² 214 m² 2020/09/09
20 C Rue Des Vosges, Foussemagne (90150) PC Locaux A610, A602 SCI YAMA SCI 18 996 m² 3 833 m² 2019/03/13
16 Faubourg Des Vosges, Foussemagne (90150) PC Logement A2 Particuliers 2 471 m² 141 m² 2018/10/22
Rue De L'ancienne Douane E, Foussemagne (90150) PC Mixte ZB207, C282 Non déterminé 1 941 m² 838 m² 2018/10/22
12 C Rue Des Vosges, Foussemagne (90150) PC Locaux ZB132 SIVAC Société 5 498 m² 2 133 m² 2018/03/21
5 Rue De La Marniere, Foussemagne (90150) PC Logement ZB220, ZB222 Particuliers 1 003 m² 110 m² 2018/02/14
Lotissement Le Paquis, Foussemagne (90150) PC Logement ZC270 Particuliers 603 m² 147 m² 2017/06/26
Lot N_3 Lotissement Le Paq, Foussemagne (90150) PC Logement ZC109 Particuliers 26 745 m² 216 m² 2017/04/14
Lotissement Le Paquis, Foussemagne (90150) PC Logement ZC109 Particuliers 26 745 m² 95 m² 2017/03/13
1 Faubo St Antoine, Foussemagne (90150) PC Logement C284, C283 Particuliers 1 145 m² 117 m² 2015/12/28
5092 Rue Du Lavoir, Foussemagne (90150) PC Locaux C82 240 m² 49 m² 2015/08/25
Chem De La Marniere, Foussemagne (90150) PC Logement ZB201, ZB206 Particuliers 1 820 m² 168 m² 2013/02/20

Permis d'aménager à Foussemagne

Retrouvez l'ensemble des 4 permis d'aménager enregistrés à Foussemagne. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
Faubourg Saint-Antoine, Foussemagne (90150) PA ZB60 3 910 m² 2024/07/08
Adresse non renseignée, Foussemagne (90150) PA ZA296, ZA297 NEOLIA Bailleur 1 645 m² 2023/05/03
16 Rue Des Vosges, Foussemagne (90150) PA A619, ZB225 3 542 m² 2018/01/09
Rue D Alsace, Foussemagne (90150) PA ZC109, ZC9 2014/10/06

Permis de démolir à Foussemagne

Retrouvez l'ensemble des 4 permis de démolir enregistrés à Foussemagne. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
22 Rue Des Vosges Zac De La Glaciere, Foussemagne (90150) PD A614, A617 GAM PROD Société 2021/04/28
14 Rue D'alsace, Foussemagne (90150) PD C262 2020/12/17
4 Faubo St Martin, Foussemagne (90150) PD C169 470 m² 2015/11/13
6 Faubourg Saint Antoine, Foussemagne (90150) PD C35 2014/08/11

À propos de Foussemagne (90150)

Commune rurale, Foussemagne (90150) s'étend sur 5,0 km² et regroupe 911 habitants, pour une densité de 182,0 hab./km². Située dans le département Territoire de Belfort (90) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Foussemagniens, la commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA Grand Belfort. Dans le voisinage, Montreux-Vieux (68210) (68 autorisations) et Fontaine (90150) (38 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Foussemagne, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Foussemagne

🏗️ La commune de Foussemagne totalise 35 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 27 permis de construire, 4 permis d'aménager et 4 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent API-DOUCEUR, NEOLIA et MCPHY ENERGY.

L'année la plus active est 2022 avec 5 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de +50,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 3 +50,0 % 3 0 0 579 m² 3
2024 2 -50,0 % 1 1 0 5 m² -
2023 4 -20,0 % 3 1 0 651 m² 4
2022 5 +25,0 % 5 0 0 29 715 m² 4
2021 4 +100,0 % 3 0 1 6 275 m² 1
2020 2 +100,0 % 1 0 1 214 m² 2
2019 1 -80,0 % 1 0 0 3 833 m² -
2018 5 +66,7 % 4 1 0 3 222 m² 9
2017 3 0 % 3 0 0 458 m² 3
2015 3 - 2 0 1 166 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Foussemagne

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Foussemagne.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Foussemagne. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Foussemagne

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Foussemagne (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Foussemagne ?
La commune de Foussemagne (Territoire de Belfort) totalise 35 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 27 PC/DP, 4 PA et 4 PD.
2 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Foussemagne ?
Le principal demandeur à Foussemagne est API-DOUCEUR avec 1 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
3 Comment appelle-t-on les habitants de Foussemagne ?
Les habitants de Foussemagne sont appelés les Foussemagniens.
4 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Foussemagne ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Foussemagne est en hausse de +50,0 % par rapport à l'année précédente, avec 3 autorisations enregistrées.
5 Quelle surface a été autorisée à la construction à Foussemagne ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Foussemagne représentent 45 118 m² de surface de plancher autorisée et 27 logements autorisés.
6 Où se situe Foussemagne et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Foussemagne est située dans le département Territoire de Belfort (90), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CA Grand Belfort.
7 Quelle est la source des données de permis à Foussemagne ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Foussemagne incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.