Retour à Territoire de Belfort (90)

Autorisations d'urbanisme à Rougegoutte

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Rougegoutte (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 61 autorisations : 56 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 4 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Rougegoutte occupe la 26e place parmi les communes du Territoire de Belfort par nombre d'autorisations recensées et représente 1,1 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

61

Permis de construire

56

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

4

Autorisations / 1 000 hab. / an

7,1

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2020 à 2024. Médiane des communes du département sur la même période : 4,2 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Rougegoutte

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Rougegoutte. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 56 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Rougegoutte
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Commerce, Rougegoutte (90200) PC Logement AE312, AE316 — 857 m² 102 m² 2026/07/31
6 Rue Des Vergers, Rougegoutte (90200) PC Logement AE292 — 3 911 m² 116 m² 2026/07/29
1 Chemin De La Vigne, Rougegoutte (90200) PC Mixte AD140, AO221 — 2 231 m² 306 m² 2026/06/18
25 Rue Du Bringard, Rougegoutte (90200) PC Logement AK367, AK366 SCI Immobois SCI 3 619 m² 116 m² 2026/01/05
23Bis Rue Du Bringard, Rougegoutte (90200) PC Logement AK341 — 3 765 m² 116 m² 2026/01/05
10 Chemin De La Pierre, Rougegoutte (90200) PC Logement AB175, AB184 — 1 129 m² 131 m² 2024/08/29
Rue Du Commerce, Rougegoutte (90200) PC Logement AE202 — 1 420 m² 104 m² 2023/07/13
10 Avenue Du General De Gaull, Rougegoutte (90200) PC Logement AE263, AE228 Stories Immobilier Société 1 150 m² 301 m² 2023/01/05
6 Ter Rue Du Bringard, Rougegoutte (90200) PC Logement AI50 — 603 m² 100 m² 2022/12/19
7 Ter Chemin De La Pierre, Rougegoutte (90200) PC Logement AC161 — 1 000 m² 92 m² 2022/11/21
Rue Du Commerce, Rougegoutte (90200) PC Logement AE42 — 765 m² 139 m² 2022/11/07
Rue Du Commerce, Rougegoutte (90200) PC Logement AE201 — 835 m² 139 m² 2022/11/07
35 Bi Rue Du Bringard, Rougegoutte (90200) PC Logement AK325, AK328 — 508 m² 102 m² 2022/10/24
3C Chemin De La Pierre, Rougegoutte (90200) PC Logement AC131 — 2 273 m² 149 m² 2022/09/19
26 Te Avenue De Lattre De Tassig, Rougegoutte (90200) PC Logement AD138 — 2 024 m² 104 m² 2022/08/01
Adresse non renseignée, Rougegoutte (90200) PC Logement — — — 149 m² 2022/06/24
5 Rue Du Bringard, Rougegoutte (90200) PC Logement AI45 — 7 408 m² 75 m² 2022/06/10
Rue Du Bringard, Rougegoutte (90200) PC Logement AK35 — 2 063 m² 123 m² 2022/05/30
10 Av Charles De Gaulle, Rougegoutte (90200) PC Logement AE228 — 5 195 m² 302 m² 2022/03/28
41 Rue Du Bringard, Rougegoutte (90200) PC Logement AK198, AK344 — 3 084 m² 75 m² 2022/02/24
Liste complète des permis de construire Encore 36 permis à consulter Voir les 56 permis de construire

Permis d'aménager à Rougegoutte

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Rougegoutte. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Rougegoutte
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Le Goussot, Rougegoutte (90200) PA AE49 Commune De Rougegoutte Commune/EPCI 443 m² 2022/09/30

Permis de démolir à Rougegoutte

Retrouvez l'ensemble des 4 permis de démolir enregistrés à Rougegoutte. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Rougegoutte
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
40 Rte De Chaux, Rougegoutte (90200) PD AC152 — 1 359 m² 2026/04/28
21 Bi Rue De L'eglise, Rougegoutte (90200) PD AI268, AI245 — — 2024/06/13
22 Rue Des Ecoles, Rougegoutte (90200) PD AE239 — — 2024/01/15
3 Avenue De Lattre De Tassig, Rougegoutte (90200) PD AE151 — — 2017/09/29

Les autorisations d'urbanisme à Rougegoutte

Les autorisations disponibles pour Rougegoutte donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP, les permis d'aménager et les permis de démolir. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos de Rougegoutte (90200)

Commune rurale, Rougegoutte (90200) s'étend sur 8,0 km² et regroupe 981 habitants, pour une densité de 117,0 hab./km². Située dans le Territoire de Belfort (90) elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 426 à 910 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Rougegouttois, la commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Vosges du Sud. Dans le voisinage, Giromagny (90200) (95 autorisations) et Chaux (90330) (69 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Rougegoutte, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Rougegoutte

🏗️ La commune de Rougegoutte totalise 61 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 56 permis de construire, 1 permis d'aménager et 4 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent SCI Immobois, Stories Immobilier et Commune De Rougegoutte.

L'année la plus active est 2022 avec 15 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2024), l'évolution est de +50,0 %.

En 2026, 6 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Rougegoutte
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 6 - 5 0 1 756 m² 5
2024 3 +50,0 % 1 0 2 131 m² 1
2023 2 -86,7 % 2 0 0 405 m² 1
2022 15 +66,7 % 14 1 0 2 013 m² 16
2021 9 +50,0 % 9 0 0 1 296 m² 9
2020 6 +50,0 % 6 0 0 1 324 m² 15
2019 4 +100,0 % 4 0 0 438 m² 4

Demandeurs les plus actifs à Rougegoutte

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Rougegoutte.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Rougegoutte. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Territoire de Belfort ont une population proche de celle de Rougegoutte. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Rougegoutte

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Rougegoutte. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Rougegoutte

Adresse
16 rue des Écoles, 90200 Rougegoutte
Accueil
Lundi : 09h00-12h00 · Mardi : 13h30-17h00 · Jeudi : 13h30-17h00 · Vendredi : 09h00-12h00
Téléphone
03 84 27 12 67

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Rougegoutte

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Rougegoutte (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Rougegoutte ?
La commune de Rougegoutte (Territoire de Belfort) totalise 61 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 56 PC/DP, 1 PA et 4 PD.
2 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Rougegoutte ?
Le principal demandeur identifié à Rougegoutte est SCI Immobois avec 1 autorisations recensées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
3 Comment appelle-t-on les habitants de Rougegoutte ?
Les habitants de Rougegoutte sont appelés les Rougegouttois.
4 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Rougegoutte ?
Sur la dernière année complète (2024), le volume d'autorisations à Rougegoutte est en hausse de +50,0 % par rapport à l'année précédente, avec 3 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
5 Quelle surface a été autorisée à la construction à Rougegoutte ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Rougegoutte représentent 8 354 m² de surface de plancher créée et 63 logements autorisés.
6 Quelle est la source des données de permis à Rougegoutte ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Rougegoutte incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme