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Autorisations d'urbanisme à Cunelières

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Cunelières (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 21 autorisations : 21 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Cunelières occupe la 66e place parmi les communes du Territoire de Belfort par nombre d'autorisations recensées et représente 0,4 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

21

Permis de construire

21

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Permis de construire à Cunelières

Retrouvez l'ensemble des 21 permis de construire délivrés à Cunelières. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cunelières
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
16 Rue Des Secs Prés, Cunelières (90150) DP Locaux ZC1 925 m² 415 m² 2026/05/20
Rue Sous Les Vergers, Cunelières (90150) PC Logement ZD237 1 140 m² 121 m² 2024/09/25
Rue Du Lavoir, Cunelières (90150) PC Logement C260 800 m² 112 m² 2023/03/20
1 Rue Du Lavoir, Cunelières (90150) PC Logement C259 734 m² 133 m² 2023/02/15
8 Rue Des Orgues, Cunelières (90150) PC Logement C272 1 016 m² 134 m² 2022/11/22
8 A Rue Saint Nicolas, Cunelières (90150) PC Logement ZC240 711 m² 133 m² 2022/03/05
Sous Les Vergers, Cunelières (90150) PC Logement ZC215 1 354 m² 138 m² 2021/08/15
8 Rue Champs De La Ville, Cunelières (90150) PC Logement C48 1 039 m² 92 m² 2020/07/08
5 Rue Des Orgues, Cunelières (90150) PC Logement ZC226 2 837 m² 85 m² 2020/03/16
Rue Saint Nicolas, Cunelières (90150) PC Logement C250 1 401 m² 140 m² 2019/12/09
Rue Des Orgues, Cunelières (90150) PC Logement C265, C266 143 m² 2019/11/25
Rue Des Secs Pres, Cunelières (90150) PC Logement ZC224 91 m² 2018/04/23
Basse Vie, Cunelières (90150) PC Logement ZC190, ZC220 542 m² 187 m² 2016/12/06
Lotissement Du Haut Paquis Lot N_18 90, Cunelières (90150) PC Logement ZC213 530 m² 52 m² 2016/10/11
Pres Lallemand, Cunelières (90150) PC Logement ZC213 530 m² 125 m² 2016/04/05
Basse Vie, Cunelières (90150) PC Logement ZC141P 766 m² 99 m² 2015/09/08
Lotissement Du Haut Paquis, Cunelières (90150) PC Logement ZC212 606 m² 86 m² 2015/06/25
11 Rue Des Champs De La Ville, Cunelières (90150) PC Logement ZC176 1 526 m² 155 m² 2015/03/03
Lot Le Haut Du Paquis, Cunelières (90150) PC Logement ZC211 153 m² 2014/12/15
Nouvelle Rue, Cunelières (90150) PC Logement ZC225 132 m² 2014/07/23
Lot Le Haut Du Paquis, Cunelières (90150) PC Logement ZC200 137 m² 2013/09/09

Permis d'aménager à Cunelières

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Cunelières. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Cunelières

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Cunelières. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Cunelières (90150)

Commune rurale, Cunelières (90150) rassemble 337 habitants pour une superficie de 2,0 km² (164,0 hab./km²). La commune appartient au département Territoire de Belfort (90), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CA Grand Belfort. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Montreux-Vieux (68210) (68 autorisations) et Montreux-Château (90130) (65 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Cunelières offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Cunelières

📋 La base Sitadel recense 21 autorisations d'urbanisme pour Cunelières. Il s'agit exclusivement de 21 permis de construire.

L'année la plus active est 2016 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2024), l'évolution est de -50,0 %.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Cunelières
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 415 m² -
2024 1 -50,0 % 1 0 0 121 m² 1
2023 2 0 % 2 0 0 245 m² 2
2022 2 +100,0 % 2 0 0 267 m² 2
2021 1 -50,0 % 1 0 0 138 m² 1
2020 2 0 % 2 0 0 177 m² 2
2019 2 +100,0 % 2 0 0 283 m² 2

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Cunelières. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Cunelières

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Cunelières (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Cunelières ?
Au total, 21 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Cunelières (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté), dont 21 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Combien de logements ont été autorisés à Cunelières ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Cunelières représentent 2 863 m² de surface de plancher créée et 21 logements autorisés.
3 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Cunelières ?
La commune de Cunelières est située dans le département Territoire de Belfort (90), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CA Grand Belfort.
4 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Cunelières ?
Sur la dernière année complète (2024), le volume d'autorisations à Cunelières est en baisse de -50,0 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
5 Quelles sont les communes limitrophes de Cunelières avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Montreux-Vieux (68 autorisations), Montreux-Château (65 autorisations) et Foussemagne (40 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Cunelières ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Cunelières.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme