API-DOUCEUR - Permis de construire et DP

Active
828038976 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 27/02/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de API-DOUCEUR

API-DOUCEUR est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Essert.

Profil et organisation

API-DOUCEUR est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 90330 à CHAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
API-DOUCEUR
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 01.49Z - Élevage d'autres animaux
SIRET du siège
Date de création
27/02/2017

Siège social

Permis de construire et DP de API-DOUCEUR

Activité d’urbanisme de API-DOUCEUR

API-DOUCEUR compte 3 autorisations recensées sur la période 29/08/2024 - 20/02/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour API-DOUCEUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

29/08/2024 - 20/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de API-DOUCEUR

3 autorisations sur la période 29/08/2024 - 20/02/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Essert.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à API-DOUCEUR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Vétrigne (90300) DP Locaux 9 m² 2025/02/20
Adresse Non Renseignée, Essert (90850) DP Locaux 5 m² 2024/09/10
Rue Du Lavoir, Foussemagne (90150) DP Locaux ZC17 5 m² 2024/08/29

Répartition géographique des autorisations de API-DOUCEUR

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à API-DOUCEUR

Sources des informations sur API-DOUCEUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur API-DOUCEUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à API-DOUCEUR ?
API-DOUCEUR est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à API-DOUCEUR ?
Le profil de API-DOUCEUR recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes API-DOUCEUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à API-DOUCEUR concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à API-DOUCEUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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