Permis de construire Logement N° 09004923A0003

Permis de construire n° 09004923A0003 à Foussemagne pour 111 m² de logement, 16 Faubourg Saint Antoine

Territoire

Territoire de Belfort (90)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 17 juin 2023

Dossier PC n° 09004923A0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Foussemagne (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 09004923A0003 a été délivré le 17 juin 2023, pour un projet situé 16 Faubourg Saint Antoine.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 111 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 13 932 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 23/05/2025, soit 1 an 11 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZB 60, ZB 129. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. La base compte un autre dossier pour la même voie, Faubourg Saint Antoine, le premier datant de 2023. Ce dossier fait partie des 32 permis de construire et déclarations préalables à Foussemagne référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

13 932 m²

Surface créée

111 m²

Variation nette

+111 m²

Surface totale après

111 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/05/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

23/05/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 11 mois

Dépôt
23/05/2025
Autorisation
17/06/2023
3
Chantier (DOC)
23/05/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Foussemagne

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZB 60 ZB 129

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Foussemagne Code postal 90150 Identifiant INSEE 90049

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 13 932 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 111 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²
Total 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FOUSSEMAGNE (90150)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 09004923A0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 90049 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 17 juin 2023
Date de dépôt 23/05/2025
Dernière mise à jour (DPC) 06/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire et permis d’aménager sur les parcelles ZB 60, ZB 129 à Foussemagne (90150)

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