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Autorisations d'urbanisme à Bief-des-Maisons

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Bief-des-Maisons (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 11 autorisations : 11 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Bief-des-Maisons occupe la 315e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

11

Permis de construire

11

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Permis de construire à Bief-des-Maisons

Retrouvez l'ensemble des 11 permis de construire délivrés à Bief-des-Maisons. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bief-des-Maisons
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
22 Chemin Des Grands Prés, Bief-des-Maisons (39150) PC Locaux ZD47 Gaec Mathieu-Cordier Agricole 11 897 m² 50 m² 2026/04/13
14 Route D Arsure, Bief-des-Maisons (39150) PC Logement ZE121 1 730 m² 58 m² 2022/08/22
1 Pl Des Marronniers, Bief-des-Maisons (39150) PC Logement ZE9 1 604 m² 147 m² 2021/05/10
Chem Des Grands Pres, Bief-des-Maisons (39150) PC Locaux ZD47 Gaec Mathieu-Cordier Agricole 11 897 m² 470 m² 2021/04/08
Au Communal, Bief-des-Maisons (39150) PC Locaux ZA113, ZA111 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Agree Clerc Agricole 168 612 m² 1 488 m² 2021/03/08
3 Rue Des Chalesmes, Bief-des-Maisons (39150) PC Logement ZE52 P, ZE97 P 3 501 m² 253 m² 2020/10/19
Rte De Gillois, Bief-des-Maisons (39150) PC Locaux ZA114, ZA97 Gaec De La Baroche Agricole 121 638 m² 1 645 m² 2019/09/09
Rte Des Chalesmes, Bief-des-Maisons (39150) PC Locaux ZD130 Gaec De La Haute Joux Agricole 29 671 m² 96 m² 2018/07/02
Les Resseilles, Bief-des-Maisons (39150) PC Locaux ZB50 Gaec De La Baroche Agricole 24 400 m² 220 m² 2018/04/16
Rue Des Frettes, Bief-des-Maisons (39150) PC Logement ZA110 148 m² 2017/10/06
Champ A Grue, Bief-des-Maisons (39150) PC Locaux ZD47 11 897 m² 433 m² 2014/08/05

Permis d'aménager à Bief-des-Maisons

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Bief-des-Maisons. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Bief-des-Maisons

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Bief-des-Maisons. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Bief-des-Maisons (39150)

Commune rurale, Bief-des-Maisons (39150) s'étend sur 6,0 km² et regroupe 72 habitants, pour une densité de 13,0 hab./km². Située dans le département Jura (39) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 890 à 1 144 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Champagnole Nozeroy Jura. Dans le voisinage, Foncine-le-Haut (39460) (169 autorisations) et Gillois (39250) (18 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Bief-des-Maisons, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Bief-des-Maisons

🏗️ La commune de Bief-des-Maisons totalise 11 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 11 permis de construire. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Gaec Mathieu-Cordier et Gaec De La Baroche.

L'année la plus active est 2021 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2022), l'évolution est de -66,7 %.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Bief-des-Maisons
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 50 m² -
2022 1 -66,7 % 1 0 0 58 m² 1
2021 3 +200,0 % 3 0 0 2 105 m² 1
2020 1 0 % 1 0 0 253 m² 3
2019 1 -50,0 % 1 0 0 1 645 m² -
2018 2 +100,0 % 2 0 0 316 m² -
2017 1 0 % 1 0 0 148 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Bief-des-Maisons

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Bief-des-Maisons.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Bief-des-Maisons. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Bief-des-Maisons

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Bief-des-Maisons (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Bief-des-Maisons ?
La commune de Bief-des-Maisons (Jura) totalise 11 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 11 PC/DP, 0 PA et 0 PD.
2 Où se situe Bief-des-Maisons et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Bief-des-Maisons est située dans le département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Champagnole Nozeroy Jura.
3 Quelles communes voisines de Bief-des-Maisons sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Foncine-le-Haut (169 autorisations), Gillois (18 autorisations) et Les Chalesmes (12 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
4 Quelle surface a été autorisée à la construction à Bief-des-Maisons ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Bief-des-Maisons représentent 5 008 m² de surface de plancher créée et 6 logements autorisés.
5 Combien de permis de construire ont été délivrés à Bief-des-Maisons ?
La commune de Bief-des-Maisons compte 11 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux ou des projets mixtes.
6 Quelle est la source des données de permis à Bief-des-Maisons ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Bief-des-Maisons incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme