Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Arsure-Arsurette
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Arsure-Arsurette (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 6 autorisations : 6 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Arsure-Arsurette occupe la 389e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Autorisations / 1 000 hab. / an
Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2017 à 2022. Médiane des communes du département sur la même période : 5,1 autorisations pour 1 000 habitants et par an.
Permis de construire à Arsure-Arsurette
Retrouvez l'ensemble des 6 permis de construire délivrés à Arsure-Arsurette. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Du Bayard, Arsure-Arsurette (39250) | PC Logement | AB253, AB209 | — | 1 237 m² | 28 m² | 2022/04/22 |
| Rte De La Tannerie Clos De L Epine, Arsure-Arsurette (39250) | PC Logement | ZL129 | — | 738 m² | 96 m² | 2020/12/01 |
| 1 Rue De La Vie A Mont, Arsure-Arsurette (39250) | PC Logement | ZL162 | — | 836 m² | 102 m² | 2019/10/21 |
| Rte De Bief Des Maisons, Arsure-Arsurette (39250) | PC Logement | AB167, ZL23 | — | 3 164 m² | 141 m² | 2018/04/12 |
| Rte De Billecul, Arsure-Arsurette (39250) | PC Locaux | ZI102 | Gaec De La Charlette Agricole | 18 684 m² | 1 060 m² | 2017/09/14 |
| Rte De Billecul, Arsure-Arsurette (39250) | PC Locaux | ZI102 | Gaec De La Charlette Agricole | 18 684 m² | 507 m² | 2013/08/26 |
Permis d'aménager à Arsure-Arsurette
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Arsure-Arsurette. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Arsure-Arsurette
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Arsure-Arsurette. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Les autorisations d'urbanisme à Arsure-Arsurette
Les autorisations disponibles pour Arsure-Arsurette donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.
À propos d'Arsure-Arsurette (39250)
Commune rurale, Arsure-Arsurette (39250) compte 99 habitants répartis sur 13,0 km², soit une densité de 8,0 hab./km². Rattachée administrativement dans le Jura (39) et située en Bourgogne-Franche-Comté, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 875 à 1 205 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Barochers, la commune est limitrophe de 7 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Champagnole Nozeroy Jura. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Foncine-le-Haut (39460) (169 autorisations) et Chaux-Neuve (25240) (51 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Arsure-Arsurette offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Arsure-Arsurette
🏗️ En matière d'urbanisme, Arsure-Arsurette affiche 6 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 6 permis de construire. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Gaec De La Charlette.
L'année la plus active est 2022 avec 1 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2022), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2022 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 28 m² | 1 |
| 2020 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 96 m² | 1 |
| 2019 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 102 m² | 1 |
| 2018 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 141 m² | 1 |
| 2017 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 1 060 m² | - |
| 2013 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 507 m² | - |
Demandeurs les plus actifs à Arsure-Arsurette
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Arsure-Arsurette.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Arsure-Arsurette. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Bief-des-Maisons (39150)
11 autorisations
Billecul (39250)
3 autorisations
Châtelblanc (25240)
17 autorisations
Chaux-Neuve (25240)
51 autorisations
Foncine-le-Haut (39460)
169 autorisations
Fraroz (39250)
11 autorisations
Gillois (39250)
18 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes du Jura ont une population proche de celle de Arsure-Arsurette. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Louvatange (39350)
101 habitants
22 autorisations
Picarreau (39800)
97 habitants
15 autorisations
Biefmorin (39800)
97 habitants
9 autorisations
Les Nans (39300)
97 habitants
7 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Arsure-Arsurette
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Arsure-Arsurette. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Arsure-Arsurette
- Adresse
- 15 rue d'Arsurette, 39250 Arsure-Arsurette
- Accueil
- Mardi : 09h30-12h30
- Téléphone
- 03 84 51 11 09
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Arsure-Arsurette
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Arsure-Arsurette (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).