Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Fontenelle
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Fontenelle (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 9 autorisations : 9 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Permis de construire à Fontenelle
Retrouvez l'ensemble des 9 permis de construire délivrés à Fontenelle. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Du Prairot, Fontenelle (90340) | PC Logement | ZA266, ZA267 | — Particuliers | 928 m² | 141 m² | 2025/05/20 |
| Rue Des Rosieres, Fontenelle (90340) | PC Logement | ZA171 | — Particuliers | 1 384 m² | 124 m² | 2023/05/05 |
| 6 Rue Des Chenevieres, Fontenelle (90340) | PC Locaux | ZA30 | — | 1 750 m² | 124 m² | 2022/03/03 |
| Rue Des Rosieres, Fontenelle (90340) | PC Logement | ZA255 | — Particuliers | 1 170 m² | 161 m² | 2020/10/27 |
| 2 Rue Des Chenevieres, Fontenelle (90340) | PC Logement | ZA147 | — Particuliers | 1 046 m² | 146 m² | 2020/07/06 |
| Le Pechu, Fontenelle (90340) | DP Locaux | ZB23 | T D F Société | 4 902 m² | 2 m² | 2018/03/27 |
| Sur Le Belvoire, Fontenelle (90340) | PC Logement | ZA66, ZA109 | — Particuliers | 1 401 m² | 110 m² | 2018/01/11 |
| Rue Des Rosieres, Fontenelle (90340) | PC Logement | ZA199 | — Particuliers | 1 000 m² | 91 m² | 2017/07/11 |
| Rue Des Rosieres, Fontenelle (90340) | PC Logement | ZA198P | — Particuliers | 1 430 m² | 110 m² | 2013/01/28 |
Permis d'aménager à Fontenelle
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Fontenelle. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Fontenelle
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Fontenelle. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
À propos de Fontenelle (90340)
Commune rurale, Fontenelle (90340) s'étend sur 2,0 km² et regroupe 131 habitants, pour une densité de 73,0 hab./km². Située dans le département Territoire de Belfort (90) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Fontenellois, la commune est limitrophe de 4 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA Grand Belfort. Dans le voisinage, Vézelois (90400) (88 autorisations) et Chèvremont (90340) (60 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Fontenelle, consultez la fiche Wikipédia de la commune.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Fontenelle
🏗️ La commune de Fontenelle totalise 9 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 9 permis de construire. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent T D F.
L'année la plus active est 2020 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de 0,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Total SDP autorisé | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2025 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 141 m² | 1 |
| 2023 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 124 m² | 1 |
| 2022 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 124 m² | - |
| 2020 | 2 | 0 % | 2 | 0 | 0 | 307 m² | 2 |
| 2018 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 112 m² | 1 |
| 2017 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 91 m² | 1 |
| 2013 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 110 m² | 1 |
Demandeurs les plus actifs à Fontenelle
Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Fontenelle.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Fontenelle. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Fontenelle
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Fontenelle (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté).
1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Fontenelle ?
2 Quelle surface a été autorisée à la construction à Fontenelle ?
3 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Fontenelle ?
4 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Fontenelle ?
5 Où se situe Fontenelle et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
6 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Fontenelle ?
7 Quelle est la source des données de permis à Fontenelle ?
À propos des données
Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.