COMMUNE DE CHEVREMONT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE CHEVREMONT
COMMUNE DE CHEVREMONT est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chèvremont.
Profil et organisation
COMMUNE DE CHEVREMONT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 90340 à CHEVREMONT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CHEVREMONT
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CHEVREMONT
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CHEVREMONT
COMMUNE DE CHEVREMONT compte 6 autorisations recensées sur la période 17/05/2016 - 11/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CHEVREMONT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CHEVREMONT
4 autorisations sur la période 02/12/2016 - 11/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Chèvremont. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CHEVREMONT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L'eglise, Chèvremont (90340) | PC Locaux | D290, D383 | 6 571 m² | 117 m² | 2025/09/11 |
| Rue Du Texas, Chèvremont (90340) | PC Locaux | ZE114, ZE287 | 88 557 m² | 38 m² | 2023/06/09 |
| 02 Rue De L'eglise, Chèvremont (90340) | PC Locaux | D290, D384 | 6 361 m² | 46 m² | 2020/02/17 |
| Rue Du Cimetiere, Chèvremont (90340) | PC Locaux | ZC43, ZC44 | 8 344 m² | 623 m² | 2016/12/02 |
Permis de démolir de COMMUNE DE CHEVREMONT
2 autorisations sur la période 17/05/2016 - 18/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Chèvremont. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Texas, Chèvremont (90340) | PD | ZD15 | 17 930 m² | 2018/07/18 |
| Rue Du Cimetiere, Chèvremont (90340) | PD | ZC44, ZC173 | — | 2016/05/17 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CHEVREMONT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CHEVREMONT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CHEVREMONT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.