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Autorisations d'urbanisme à Arthaz-Pont-Notre-Dame

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Arthaz-Pont-Notre-Dame (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes). Cette page recense 118 autorisations : 108 permis de construire (PC/DP), 7 permis d'aménager (PA) et 3 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

118
Total autorisations
108
Permis de construire
7
Permis d'aménager
3
Permis de démolir

Permis de construire à Arthaz-Pont-Notre-Dame

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Arthaz-Pont-Notre-Dame. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 108 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Arthaz-Pont-Notre-Dame
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1497 Route Nationale, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PC Logement 0A1772, 0A1713 1 305 m² 299 m² 2025/02/17
0042 Impasse Du Mont Blanc, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PC Logement 0B1553, 0B2922 5 298 m² 82 m² 2024/12/17
49 Route De Coudry, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PC Logement 0B3216, 0B3219 7 474 m² 138 m² 2024/11/28
0055 Impasse De La Cote, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PC Logement 0A2364 1 127 m² 36 m² 2024/06/18
Sur La Menoge, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PC Locaux 0B464, 0B483 SARL PONT NOTRE DAME Société 26 629 m² 15 629 m² 2024/05/16
Route De La Chapelle, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PC Logement 0G552, 0G547 1 340 m² 136 m² 2024/03/26
Route Des Cormants, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PC Logement 0A2792 449 m² 120 m² 2024/03/26
Rossat, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PC Logement 0A2603, 0A2814 1 881 m² 148 m² 2023/12/19
683 Route Nationale, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PC Logement 0A1906 906 m² 107 m² 2023/12/18
92 Route De Truaz, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PC Logement 0B832, 0B833 L ' AMANDIER SCI 5 338 m² 240 m² 2023/11/28
Les Cormants, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PC Logement 0B2792 449 m² 139 m² 2023/10/30
Adresse non renseignée, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PC Logement 0B3217, 0B3218 960 m² 195 m² 2023/10/03
0044 Route De La Forge, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PC Locaux 0A2322 2 480 m² 84 m² 2023/07/07
1 Route De Truaz, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PC Logement 0B289, 0B2919 1 815 m² 377 m² 2023/04/27
0183 Route De Cry, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PC Logement 0A1991, 0A1995 2 120 m² 150 m² 2023/01/12
Route De Pont Notre Dame, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PC Logement 0B3159 140 m² 2022/12/20
Rue De La Lande, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PC Logement 0A2799, 0A2802 434 m² 2022/11/17
Route De Coudry, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PC Logement 0B3186, 0B3178 SCI LE FAYET CHAMONIX SCI 147 m² 2022/08/25
0759 Route De Rossat, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PC Logement 0A405, 0A406 TORONS Société 2 088 m² 147 m² 2022/08/19
0100 Route De Pont Notre Dame, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PC Locaux 0B1742, 0B1749 COMMUNE D ARTHAZ PONT NOTRE DAME Commune/EPCI 3 579 m² 59 m² 2022/08/19
Voir les 108 permis de construire à Arthaz-Pont-Notre-Dame

Permis d'aménager à Arthaz-Pont-Notre-Dame

Retrouvez l'ensemble des 7 permis d'aménager enregistrés à Arthaz-Pont-Notre-Dame. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Arthaz-Pont-Notre-Dame
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na La Vieille Maison Na, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PA 0A72, 0A73 na na 4 823 m² 2021/08/10
Na Route De Pont Notre Dame Na, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PA 0B2705, NANA na na 2 423 m² 2020/11/23
Na Route De Coudry Na, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PA 0B2949, 0B2950 na na 2 416 m² 2020/10/01
85 Route De Pont Notre Dame Na, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PA 0B2973, 0B2975 SOCIETE DE GESTION ET DE PROMOTION - SOGEPRO Société 750 m² 2020/07/29
Na Na Na, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PA NANA na na 2018/02/26
Na Route De Rossat Lieu-Dit La Forge - Les Coins, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PA 0A1163, 0A2506 na na 2 517 m² 2016/07/28
Na Route De Pont Notre Dame Champs Sendaz, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PA 0B359, 0B1515 na na 1 874 m² 2015/03/04

Permis de démolir à Arthaz-Pont-Notre-Dame

Retrouvez l'ensemble des 3 permis de démolir enregistrés à Arthaz-Pont-Notre-Dame. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Arthaz-Pont-Notre-Dame
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
0148 Impasse De La Maison Blanc Na, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PD 0A2561, NANA na na 1 108 m² 2024/04/18
1876 Route De Pont Notre Dame Na, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PD 0B1475, 0B1476 na na 1 048 m² 2023/05/11
522 Route De Nant Na, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) PD 0B1274, NANA na na 178 m² 2018/05/07

À propos de Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380)

Commune rurale, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) compte 1 657 habitants répartis sur 6,0 km², soit une densité de 279,0 hab./km². Rattachée au département Haute-Savoie (74) en région Auvergne-Rhône-Alpes, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune peu dense. Son relief est vallonné (de 405 à 513 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Arthaziens, la commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Arve et Salève. Dans le voisinage, Cranves-Sales (74380) (439 autorisations) et Vétraz-Monthoux (74100) (352 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Arthaz-Pont-Notre-Dame, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Arthaz-Pont-Notre-Dame

🏗️ En matière d'urbanisme, Arthaz-Pont-Notre-Dame affiche 118 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 108 permis de construire, 7 permis d'aménager et 3 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent COMMUNE D ARTHAZ PONT NOTRE DAME, SOCIETE DE GESTION ET DE PROMOTION - SOGEPRO et CONCES FRANC CONST EXPL TUNNEL MONT BLANC.

L'année la plus active est 2021 avec 18 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -85,7 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Arthaz-Pont-Notre-Dame
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 1 -85,7 % 1 0 0 299 m² 2
2024 7 -22,2 % 6 0 1 16 141 m² 5
2023 9 -10,0 % 8 0 1 1 440 m² 9
2022 10 -44,4 % 10 0 0 1 802 m² 13
2021 18 +38,5 % 17 1 0 3 248 m² 14
2020 13 -18,8 % 10 3 0 3 569 m² 11
2019 16 +14,3 % 16 0 0 2 341 m² 17
2018 14 +366,7 % 12 1 1 1 548 m² 12
2017 3 -62,5 % 3 0 0 758 m² 6
2016 8 - 7 1 0 1 450 m² 12

Demandeurs les plus actifs à Arthaz-Pont-Notre-Dame

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Arthaz-Pont-Notre-Dame.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Arthaz-Pont-Notre-Dame. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Arthaz-Pont-Notre-Dame

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Arthaz-Pont-Notre-Dame (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Arthaz-Pont-Notre-Dame ?
La commune de Arthaz-Pont-Notre-Dame (Haute-Savoie) totalise 118 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 108 PC/DP, 7 PA et 3 PD.
2 Où se situe Arthaz-Pont-Notre-Dame et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Arthaz-Pont-Notre-Dame est située dans le département Haute-Savoie (74), en région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Arve et Salève.
3 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Arthaz-Pont-Notre-Dame ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Arthaz-Pont-Notre-Dame est en baisse de -85,7 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
4 Quelle surface a été autorisée à la construction à Arthaz-Pont-Notre-Dame ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Arthaz-Pont-Notre-Dame représentent 32 596 m² de surface de plancher autorisée et 101 logements autorisés.
5 Comment appelle-t-on les habitants de Arthaz-Pont-Notre-Dame ?
Les habitants de Arthaz-Pont-Notre-Dame sont appelés les Arthaziens.
6 Combien de permis de construire ont été délivrés à Arthaz-Pont-Notre-Dame ?
La commune de Arthaz-Pont-Notre-Dame compte 108 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux professionnels ou des équipements publics.
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de Arthaz-Pont-Notre-Dame ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Arthaz-Pont-Notre-Dame incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.