2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
SOCIETE DE GESTION ET DE PROMOTION - SOGEPRO est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Arthaz-Pont-Notre-Dame.
SOCIETE DE GESTION ET DE PROMOTION - SOGEPRO est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74930 à Reignier-Ésery.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE DE GESTION ET DE PROMOTION - SOGEPRO compte 4 autorisations recensées sur la période 11/04/2016 - 29/07/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE DE GESTION ET DE PROMOTION - SOGEPRO, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/04/2016 - 10/08/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Arthaz-Pont-Notre-Dame. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE DE GESTION ET DE PROMOTION - SOGEPRO dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Vouards, Saint-Cergues (74140) | PC Logement | C2644 | 1 475 m² | 500 m² | 2016/08/10 |
| Adresse Non Renseignée, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) | PC Logement | B2973, B2975 | — | 330 m² | 2016/04/11 |
2 autorisations sur la période 06/07/2018 - 29/07/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Arthaz-Pont-Notre-Dame. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 85 Route De Pont Notre Dame, Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) | PA | 0B2973, 0B2975 | 750 m² | 2020/07/29 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Maladiere, Reignier-Ésery (74930) | PA | 0D219, 0D239 | 4 640 m² | 2018/07/06 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
