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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Arnay-le-Duc

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Arnay-le-Duc (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 48 autorisations : 39 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 7 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

48
Total autorisations
39
Permis de construire
2
Permis d'aménager
7
Permis de démolir

Permis de construire à Arnay-le-Duc

Retrouvez l'ensemble des 39 permis de construire délivrés à Arnay-le-Duc. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
11 Rue Claude Guyot, Arnay-le-Duc (21230) PC Locaux AD373, AD372 COMITE ACTION SOCIALE DU SICECO Association 12 782 m² 3 328 m² 2025/10/01
3 Rue Jacob, Arnay-le-Duc (21230) DP Locaux AD320 33 m² 2025/05/30
9 Rue Saulnier, Arnay-le-Duc (21230) DP Locaux AD216 1 968 m² 392 m² 2024/08/19
5 Rue Saint Honore, Arnay-le-Duc (21230) DP Locaux AD313 100 m² 2024/01/07
Rue De La 1Ere Armee Franc, Arnay-le-Duc (21230) DP Locaux AD388 ALTITUDE FIBRE 21 Société 2 m² 2023/04/20
6 Rue De La 1Ere Armee Franc, Arnay-le-Duc (21230) PC Locaux AD418 DEPARTEMENT DE COTE D OR Collectivité 11 306 m² 932 m² 2023/01/20
17 Rue Jean Bertin, Arnay-le-Duc (21230) PC Logement ZC180 Particuliers 969 m² 148 m² 2023/01/10
19 Rue Jean Bertin, Arnay-le-Duc (21230) PC Logement ZC181 Particuliers 952 m² 101 m² 2022/10/31
Route D Autun Za Le Pranet, Arnay-le-Duc (21230) PC Locaux ZI170 CLCME SCI 600 m² 256 m² 2022/03/07
9B Rue De L Arquebuse, Arnay-le-Duc (21230) DP Locaux AH86 245 m² 68 m² 2021/09/24
30 Rue Jean Bertin, Arnay-le-Duc (21230) PC Logement ZC167, ZC177 Particuliers 747 m² 85 m² 2021/04/08
26 Rue Jacques Seurre, Arnay-le-Duc (21230) DP Logement AC56 Particuliers 1 290 m² 170 m² 2021/02/05
12 Rue Edmont Rime, Arnay-le-Duc (21230) PC Logement ZC200 Particuliers 883 m² 146 m² 2020/12/28
15 Rue Edmont Rimet, Arnay-le-Duc (21230) PC Logement ZC151 Particuliers 922 m² 136 m² 2019/10/08
Rue Du 19 Mars 1962, Arnay-le-Duc (21230) PC Logement AI2A Particuliers 148 m² 2019/07/25
4 Rue Edmond Rimet Lotissement Les Hauts De La Flaine, Arnay-le-Duc (21230) PC Logement ZC163, ZC152 Particuliers 1 121 m² 132 m² 2019/06/13
Rue De Barive, Arnay-le-Duc (21230) PC Locaux ZH22 PRODUITS ROUTIERS BITUMES Société 18 000 m² 1 585 m² 2019/02/18
Rue Docteur Chauveau, Arnay-le-Duc (21230) PC Locaux ZB36 SCEA GAY PERRET Soc. civile 20 680 m² 800 m² 2018/12/20
Rue Du 8 Mai 1945, Arnay-le-Duc (21230) PC Locaux AL29, ZD2 HUTTOPIA ARNAY-LE-DUC Société 79 282 m² 741 m² 2018/09/06
Lot Les Hauts De La Plaine Piece Sous La Plaine, Arnay-le-Duc (21230) PC Logement ZC150 Particuliers 671 m² 90 m² 2018/06/05
Rue De La Barive Zi De La Planchotte, Arnay-le-Duc (21230) PC Locaux AE17 LABOTECH Société 15 000 m² 1 630 m² 2017/09/11
9 Rue Cesar Lavirotte, Arnay-le-Duc (21230) PC Logement AD84 Particuliers 60 m² 2017/05/09
5 Rue Edmond Rimet, Arnay-le-Duc (21230) PC Logement ZC130 Particuliers 3 213 m² 137 m² 2017/04/28
Rue Lucienne Et Jean Barnet, Arnay-le-Duc (21230) DP Locaux AB301 ANCIENS ETS G.SCHIEVER ET FILS Société 8 204 m² 2 887 m² 2016/08/26
5 Rue De L Arquebuse, Arnay-le-Duc (21230) PC Locaux AH79, AH76 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ARNAY Commune/EPCI 1 055 m² 474 m² 2016/03/08
6 Rue Des Ursulines, Arnay-le-Duc (21230) PC Locaux AH76, AH79 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ARNAY Commune/EPCI 1 055 m² 474 m² 2015/10/28
7 Rue Saint Jacques, Arnay-le-Duc (21230) PC Locaux AB44 73 m² 2015/09/15
4 Rue Pasteur, Arnay-le-Duc (21230) PC Locaux AB222 ORVITIS Public 1 203 m² 2015/08/18
17 Rue De La Guiguetterie, Arnay-le-Duc (21230) PC Locaux AB314 224 m² 2015/08/17
9 Rue De L Arquebuse, Arnay-le-Duc (21230) PC Locaux AH20, AH19 369 m² 2015/06/04
Rue De Barive Zi De La Planchotte, Arnay-le-Duc (21230) PC Locaux ZH22 PRODUITS ROUTIERS BITUMES Société 1 130 m² 2015/01/19
3 Rue Jean Maire, Arnay-le-Duc (21230) PC Locaux AD295 BANQUE POPULAIRE Coop 164 m² 2014/07/21
Lot Les Hauts De La Flaine, Arnay-le-Duc (21230) PC Logement ZC168, ZC178 Particuliers 102 m² 2014/05/28
30 Rue Jean Burtin Les Hauts De La Flaine, Arnay-le-Duc (21230) PC Logement ZC177, ZC167 Particuliers 103 m² 2013/12/30
21 Rue Edmond Rimet Les Hauts De La Flaine, Arnay-le-Duc (21230) PC Logement ZC158, ZC146 Particuliers 1 266 m² 114 m² 2013/12/30
Rue De Barive, Arnay-le-Duc (21230) DP Locaux AH15 432 m² 107 m² 2013/09/19
1 Rue De La Gare, Arnay-le-Duc (21230) DP Locaux AH75 SI D'ENERGIES DE COTE D'OR Commune/EPCI 8 m² 2013/07/05
Rte D Autun Rd981- Le Pranet, Arnay-le-Duc (21230) DP Locaux ZI178 SI D'ENERGIES DE COTE D'OR Commune/EPCI 9 m² 2013/05/24
42 Rue St Jacques, Arnay-le-Duc (21230) PC Locaux AK53 MICHEL CONTANT SARL Société 1 520 m² 2013/04/26

Permis d'aménager à Arnay-le-Duc

Retrouvez l'ensemble des 2 permis d'aménager enregistrés à Arnay-le-Duc. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
Rue De La Gare, Arnay-le-Duc (21230) PA AH77 COMMUNE D'ARNAY-LE-DUC Commune/EPCI 2014/04/10
Rte D Autun, Arnay-le-Duc (21230) PA ZI13 2013/08/13

Permis de démolir à Arnay-le-Duc

Retrouvez l'ensemble des 7 permis de démolir enregistrés à Arnay-le-Duc. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
Rue Des Jardins, Arnay-le-Duc (21230) PD AD195 2021/12/09
Rue Saint Jacques, Arnay-le-Duc (21230) PD AD149 S.Y.B.E. SCI 2021/05/05
18 Rue Rene Laforge, Arnay-le-Duc (21230) PD AD150 S.Y.B.E. SCI 2019/07/05
2 Rue De L Eglise, Arnay-le-Duc (21230) PD 2016/08/02
19 Rue Lucienne Et Jean Bonne, Arnay-le-Duc (21230) PD AC9 2014/09/22
5 Rue Saint Jacques, Arnay-le-Duc (21230) PD 2014/04/16
19 Rue Lucienne Et Jean Barnet, Arnay-le-Duc (21230) PD AC9 2013/10/01

À propos de Arnay-le-Duc (21230)

Commune rurale, Arnay-le-Duc (21230) compte 1 370 habitants répartis sur 12,0 km², soit une densité de 114,0 hab./km². Rattachée au département Côte-d'Or (21) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 328 à 412 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres intermédiaires d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Arnétois et Arnétoise, la commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Pays Arnay Liernais. Dans le voisinage, Jouey (21230) (17 autorisations) et Foissy (21230) (14 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Arnay-le-Duc, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Arnay-le-Duc

🏗️ En matière d'urbanisme, Arnay-le-Duc affiche 48 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 39 permis de construire, 2 permis d'aménager et 7 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent S.Y.B.E., PRODUITS ROUTIERS BITUMES et COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ARNAY.

L'année la plus active est 2021 avec 5 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de 0,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 2 0 % 2 0 0 3 361 m² -
2024 2 -33,3 % 2 0 0 492 m² -
2023 3 +50,0 % 3 0 0 1 082 m² 1
2022 2 -60,0 % 2 0 0 357 m² 1
2021 5 +400,0 % 3 0 2 323 m² 3
2020 1 -80,0 % 1 0 0 146 m² 1
2019 5 +66,7 % 4 0 1 2 001 m² 3
2018 3 0 % 3 0 0 1 631 m² 1
2017 3 0 % 3 0 0 1 827 m² 2
2016 3 - 2 0 1 3 361 m² -

Demandeurs les plus actifs à Arnay-le-Duc

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Arnay-le-Duc.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Arnay-le-Duc. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Arnay-le-Duc

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Arnay-le-Duc (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Arnay-le-Duc ?
La commune de Arnay-le-Duc (Côte-d'Or) totalise 48 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 39 PC/DP, 2 PA et 7 PD.
2 Quelles communes voisines de Arnay-le-Duc sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Jouey (17 autorisations), Foissy (14 autorisations) et Magnien (12 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
3 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Arnay-le-Duc ?
L'année 2021 a été la plus active à Arnay-le-Duc avec 5 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 2 autorisations ont été enregistrées.
4 Combien de permis de construire ont été délivrés à Arnay-le-Duc ?
La commune de Arnay-le-Duc compte 39 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux professionnels ou des équipements publics.
5 Quelle surface a été autorisée à la construction à Arnay-le-Duc ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Arnay-le-Duc représentent 14 581 m² de surface de plancher autorisée et 12 logements autorisés.
6 Comment appelle-t-on les habitants de Arnay-le-Duc ?
Les habitants de Arnay-le-Duc sont appelés les Arnétois et Arnétoise.
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de Arnay-le-Duc ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Arnay-le-Duc incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.