SI D'ENERGIES DE COTE D'OR - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
22
Permis de construire et DP
18
Permis de démolir
4
Présentation détaillée de SI D'ENERGIES DE COTE D'OR
SI D'ENERGIES DE COTE D'OR est associé à 22 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 18 permis de construire et DP, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 16 communes, principalement Arnay-le-Duc.
Profil et organisation
SI D'ENERGIES DE COTE D'OR est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 21000 à DIJON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SI D'ENERGIES DE COTE D'OR
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- SICECO
- Date de création
- 01/01/1978
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SI D'ENERGIES DE COTE D'OR
Activité d’urbanisme de SI D'ENERGIES DE COTE D'OR
SI D'ENERGIES DE COTE D'OR compte 22 autorisations recensées sur la période 19/03/2013 - 08/04/2024, dans 16 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI D'ENERGIES DE COTE D'OR, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Évolution annuelle des autorisations de SI D'ENERGIES DE COTE D'OR
SI D'ENERGIES DE COTE D'OR apparaît dans les données sur 6 années distinctes. L’année la plus représentée est 2013 avec 11 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD |
|---|---|---|---|---|---|
| 2024 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 |
| 2021 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 |
| 2020 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 |
| 2015 | 1 | -83,3 % | 1 | 0 | 0 |
| 2014 | 6 | -45,5 % | 5 | 0 | 1 |
| 2013 | 11 | - | 8 | 0 | 3 |
Permis de construire et DP de SI D'ENERGIES DE COTE D'OR
18 autorisations sur la période 22/03/2013 - 08/04/2024, réparties dans 15 communes, principalement à Arnay-le-Duc. Ce type représente 82 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI D'ENERGIES DE COTE D'OR dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de SI D'ENERGIES DE COTE D'OR
4 autorisations sur la période 19/03/2013 - 25/04/2014, réparties dans 4 communes, principalement à Blancey. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Gilly Le Village, Flagey-Echézeaux (21640) | PD | A791 | — | 2014/04/25 |
| Rue De Montmeix, Meursault (21190) | PD | AE199 | — | 2013/10/09 |
| Rue De L Arbonois, Blancey (21320) | PD | AC55 | — | 2013/05/23 |
| Rue De La Grande Fontaine, Chambœuf (21220) | PD | AB172 | — | 2013/03/19 |
Répartition géographique des autorisations de SI D'ENERGIES DE COTE D'OR
16 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Arnay-le-Duc
2 autorisations
Beaune
2 autorisations
Blancey
2 autorisations
Chambœuf
2 autorisations
Meursault
2 autorisations
Vitteaux
2 autorisations
Comblanchien
1 autorisation
Créancey
1 autorisation
Flagey-Echézeaux
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SI D'ENERGIES DE COTE D'OR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI D'ENERGIES DE COTE D'OR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.