Présentation détaillée de SI D'ENERGIES DE COTE D'OR
SI D'ENERGIES DE COTE D'OR est associé à 22 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 18 permis de construire et DP, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 16 communes, principalement Arnay-le-Duc.
Profil et organisation
SI D'ENERGIES DE COTE D'OR est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 21000 à Dijon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
SI D'ENERGIES DE COTE D'OR
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
SICECO
Date de création
01/01/1978
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SI D'ENERGIES DE COTE D'OR
Activité d’urbanisme de SI D'ENERGIES DE COTE D'OR
SI D'ENERGIES DE COTE D'OR compte 22
autorisations recensées
sur la période 19/03/2013 - 08/04/2024,
dans 16
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI D'ENERGIES DE COTE D'OR, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
22
Période couverte
19/03/2013 - 08/04/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
16 communes
Évolution annuelle des autorisations de SI D'ENERGIES DE COTE D'OR
SI D'ENERGIES DE COTE D'OR apparaît dans les données sur 6 années distinctes. L’année la plus représentée est 2013 avec 11 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SI D'ENERGIES DE COTE D'OR
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2024
1
-50,0 %
1
0
0
2021
2
+100,0 %
2
0
0
2020
1
0 %
1
0
0
2015
1
-83,3 %
1
0
0
2014
6
-45,5 %
5
0
1
2013
11
-
8
0
3
Permis de construire et DP de SI D'ENERGIES DE COTE D'OR
18 autorisations sur la période 22/03/2013 - 08/04/2024, réparties dans 15 communes, principalement à Arnay-le-Duc. Ce type représente 82 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI D'ENERGIES DE COTE D'OR dans le dataset PC de Sitadel.
4 autorisations sur la période 19/03/2013 - 25/04/2014, réparties dans 4 communes, principalement à Blancey. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à SI D'ENERGIES DE COTE D'OR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI D'ENERGIES DE COTE D'OR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SI D'ENERGIES DE COTE D'OR
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SI D'ENERGIES DE COTE D'OR ?
SI D'ENERGIES DE COTE D'OR est associé à 22 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SI D'ENERGIES DE COTE D'OR ?
Le profil de SI D'ENERGIES DE COTE D'OR recense 18 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SI D'ENERGIES DE COTE D'OR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SI D'ENERGIES DE COTE D'OR concernent 16 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SI D'ENERGIES DE COTE D'OR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.