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Autorisations d'urbanisme à Arcey

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Arcey (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 88 autorisations : 87 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Arcey occupe la 79e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,3 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

88

Permis de construire

87

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

0

Permis de construire à Arcey

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Arcey. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 87 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Arcey
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sous La Velle, Arcey (25750) PC Locaux ZD13, ZD374 Commune D'arcey Commune/EPCI 10 624 m² 586 m² 2026/03/18
2 Rue Lalance, Arcey (25750) PC Logement ZA603 598 m² 78 m² 2025/11/10
10 Rue Lalance, Arcey (25750) PC Logement ZA607 688 m² 119 m² 2025/11/10
15 Rue Lalance, Arcey (25750) PC Logement ZA610, ZA617 1 177 m² 100 m² 2025/10/03
18 Rue Lalance, Arcey (25750) PC Logement ZA624 1 000 m² 228 m² 2025/09/12
16 Rue Lalance, Arcey (25750) PC Logement ZA609, ZA618 692 m² 78 m² 2025/09/12
19 Rue Lalance, Arcey (25750) PC Logement ZA615 907 m² 95 m² 2025/07/16
24 Rue Lalance, Arcey (25750) PC Logement ZA621 785 m² 110 m² 2025/05/20
13 Rue Lalance, Arcey (25750) PC Logement ZA613 650 m² 70 m² 2025/05/20
5192 Les Barraques, Arcey (25750) PC Locaux B452, B453 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Reconnu Des Baraques Agricole 191 508 m² 2 803 m² 2025/01/13
2 Voie De L'isle, Arcey (25750) DP Logement E200, E312 295 m² 170 m² 2025/01/06
48 Rue De Montbeliard, Arcey (25750) PC Locaux E676 620 m² 28 m² 2024/11/20
Rue De La 5E Db, Arcey (25750) PC Logement B8 SCI Les Deux Tilleuls SCI 1 112 m² 84 m² 2024/11/13
Rue De La 5E Db, Arcey (25750) PC Logement B959 Cddh SCI 1 888 m² 81 m² 2024/11/13
57 Rue De La 5Eme Db, Arcey (25750) PC Logement ZA79 2 745 m² 149 m² 2024/02/02
6 Rue Lalance, Arcey (25750) PC Logement ZA605 598 m² 119 m² 2023/10/09
Route De Villersexel, Arcey (25750) PC Locaux ZI24 Nouvelle Carriere D'arcey Société 3 322 m² 100 m² 2023/05/04
Au Village, Arcey (25750) PC Mixte E138, E139 3 039 m² 812 m² 2023/02/10
Les Tremblots, Arcey (25750) PC Locaux ZB271, ZB294 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Reconnu De La Fougere Ulmann Agricole 33 751 m² 2 152 m² 2022/12/07
Rue Des Dahlias, Arcey (25750) PC Locaux ZA124, ZA149 Commune D'arcey Commune/EPCI 40 345 m² 33 m² 2022/10/07
Voir les 87 permis de construire à Arcey

Permis d'aménager à Arcey

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Arcey. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Arcey
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Sur La Voye, Arcey (25750) PA ZA124 Commune D'arcey Commune/EPCI 8 055 m² 2022/09/06

Permis de démolir à Arcey

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Arcey. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Arcey (25750)

Commune rurale, Arcey (25750) rassemble 1 484 habitants pour une superficie de 12,0 km² (119,0 hab./km²). La commune appartient au département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 347 à 490 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). La commune est limitrophe de 9 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC des Deux Vallées Vertes. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Montenois (25260) (48 autorisations) et Sainte-Marie (25113) (42 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Arcey offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Arcey

📋 La base Sitadel recense 88 autorisations d'urbanisme pour Arcey. Ce total se répartit entre 87 permis de construire et 1 permis d'aménager. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Commune D'arcey, Cddh et Immo Colruyt France.

L'année la plus active est 2015 avec 11 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de +150,0 %.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Arcey
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 586 m² -
2025 10 +150,0 % 10 0 0 3 851 m² 11
2024 4 +33,3 % 4 0 0 342 m² 3
2023 3 -50,0 % 3 0 0 1 031 m² 2
2022 6 -14,3 % 5 1 0 2 381 m² -
2021 7 +40,0 % 7 0 0 950 m² 6
2020 5 0 % 5 0 0 2 154 m² 4

Demandeurs les plus actifs à Arcey

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Arcey.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Arcey. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Arcey

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Arcey (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Arcey ?
Au total, 88 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Arcey (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), dont 87 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 En quelle année Arcey a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2015 a été la plus active à Arcey avec 11 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), 10 autorisations ont été enregistrées.
3 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Arcey par rapport à sa population ?
Arcey compte 1 484 habitants pour 88 autorisations d'urbanisme, soit environ 59.3 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio décrit le volume recensé rapporté à la population, sans permettre d'en déterminer les causes.
4 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Arcey ?
La commune de Arcey est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC des Deux Vallées Vertes.
5 Quel est le nombre de permis de construire à Arcey ?
87 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Arcey. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Arcey ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Arcey.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme