COMMUNE D'ARCEY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE D'ARCEY
COMMUNE D'ARCEY est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arcey.
Profil et organisation
COMMUNE D'ARCEY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25750 à ARCEY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D'ARCEY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D'ARCEY
Activité d’urbanisme de COMMUNE D'ARCEY
COMMUNE D'ARCEY compte 8 autorisations recensées sur la période 13/10/2017 - 18/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ARCEY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D'ARCEY
7 autorisations sur la période 13/10/2017 - 18/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Arcey. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'ARCEY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sous La Velle, Arcey (25750) | PC Locaux | ZD13, ZD378 | 10 624 m² | 586 m² | 2026/03/18 |
| Rue Des Dahlias, Arcey (25750) | PC Locaux | ZA124, ZA149 | 40 345 m² | 33 m² | 2022/10/07 |
| Sur La Voye, Arcey (25750) | PC Locaux | ZA124 | 8 055 m² | 96 m² | 2022/02/11 |
| Sur La Voye, Arcey (25750) | PC Locaux | ZA124A | 13 033 m² | 63 m² | 2022/02/11 |
| Voie De L'isle, Arcey (25750) | PC Locaux | ZD13, ZD374 | 10 624 m² | 840 m² | 2019/09/12 |
| Rue Charles De Gaulle, Arcey (25750) | PC Locaux | ZA168, ZA351 | 11 016 m² | 382 m² | 2017/10/30 |
| Rue Des Dahlias, Arcey (25750) | PC Locaux | ZA149 | 14 850 m² | 96 m² | 2017/10/13 |
Permis d'aménager de COMMUNE D'ARCEY
1 autorisation sur la période 06/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Arcey. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Sur La Voye, Arcey (25750) | PA | ZA124 | 8 055 m² | 2022/09/06 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'ARCEY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D'ARCEY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D'ARCEY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.