2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
RESIDENCES SENIORS D'ARCEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arcey.
RESIDENCES SENIORS D'ARCEY est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25750 à Arcey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RESIDENCES SENIORS D'ARCEY compte 2 autorisations recensées sur la période 17/04/2016 - 09/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RESIDENCES SENIORS D'ARCEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/04/2016 - 09/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Arcey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RESIDENCES SENIORS D'ARCEY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Villersexel, Arcey (25750) | PC Logement | ZA329 | 37 204 m² | 670 m² | 2016/09/09 |
| Rue De Villersexel Le Blanchot, Arcey (25750) | PC Logement | ZA329 | — | 1 007 m² | 2016/04/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
