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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Sainte-Suzanne

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Sainte-Suzanne (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 56 autorisations : 48 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 7 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

56
Total autorisations
48
Permis de construire
1
Permis d'aménager
7
Permis de démolir

Permis de construire à Sainte-Suzanne

Retrouvez l'ensemble des 48 permis de construire délivrés à Sainte-Suzanne. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Suzanne
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lotissement Les Chailles, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB444 718 m² 117 m² 2024/11/29
Lotissement Les Chailles L, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB447 587 m² 67 m² 2024/06/18
Rue Des Foyards Lotissement Les Chailles -Lot 14, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB438 595 m² 81 m² 2023/11/09
Lotissement ""Les Chailles"" Lot N_ 37, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB461 558 m² 110 m² 2023/08/23
Lotissemen Tles Chailles L, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB462 597 m² 111 m² 2023/08/21
3 Rue Des Sorbiers Lotissement Les Chailles, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB443 717 m² 153 m² 2023/07/11
64 Bi Rue De Besancon, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AC194, AC644 709 m² 119 m² 2023/06/01
30 Rue De Besancon, Sainte-Suzanne (25630) DP Logement AC539 ABBY SCI 659 m² 80 m² 2023/03/21
Lotissement Les Chailles -, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB460 561 m² 95 m² 2023/02/02
Lotissement Les Balcons De, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB464 530 m² 93 m² 2023/01/30
Lotissement Les Chailles -, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB449 550 m² 98 m² 2023/01/25
Lotissement Les Chailles -, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB448 550 m² 102 m² 2023/01/25
Rue Des Foyards Lotissement Les Chailles - Lot N_ 10, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB434 605 m² 132 m² 2022/11/22
Les Balcons De Sainte Suza, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB439 543 m² 95 m² 2022/10/06
1 Rte De Dung, Sainte-Suzanne (25630) PC Locaux AB402, AB7 1 229 m² 280 m² 2022/08/23
Lotissement Les Chailles -, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB443 717 m² 123 m² 2022/06/07
Lotissement Les Chailles - Lot N_ 26, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB450 566 m² 97 m² 2022/04/04
Lotissement Les Chailles Lot N_ 18, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB442 681 m² 91 m² 2022/03/23
Lotissement Les Chailles Lot N_21, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB445 743 m² 214 m² 2022/02/03
84 A Rue De Besancon, Sainte-Suzanne (25630) DP Locaux AD427 S.C.I. RUDENKO FANNY Soc. civile 680 m² 56 m² 2022/01/19
Lotissement Les Chailles Champs Sur La Haie, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB441 569 m² 143 m² 2021/12/15
3 Rue Des Foyards Lotissement Les Chailles, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB432 609 m² 148 m² 2021/10/28
Lotissement Les Chailles L, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB440 561 m² 109 m² 2021/09/30
Lotissement Les Chailles Lot N_41, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB465 543 m² 105 m² 2021/09/30
Lotissement Les Chailles Ab 463, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB463 542 m² 85 m² 2021/09/21
Lotissement Les Chailles Lot N_ 12, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB436 606 m² 113 m² 2021/09/08
Adresse non renseignée, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement 149 m² 2021/05/26
Rue Du Stade, Sainte-Suzanne (25630) DP Locaux AC254 ENEDIS Société 790 m² 10 m² 2021/04/29
Lotissement Les Chailles, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB458 517 m² 91 m² 2020/11/26
Lotissement Les Chailles Lot N_ 44, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB468 470 m² 113 m² 2020/07/30
Lotissement Les Chailles - Lot N_43, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB467 470 m² 90 m² 2020/07/21
Rue De Dung Lotissement Les Chailles, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB433 627 m² 121 m² 2020/02/21
Lotissement Les Chailles, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB423 520 m² 85 m² 2020/01/31
Adresse non renseignée, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement 120 m² 2019/11/22
Adresse non renseignée, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement 101 m² 2019/11/22
Adresse non renseignée, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement 91 m² 2019/11/06
Adresse non renseignée, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement 111 m² 2019/11/06
Champs Sur La Haie Rue De Dung, Sainte-Suzanne (25630) DP Locaux AB399 237 m² 8 m² 2019/10/01
Rue De Dung Lotissement Les Chailles, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB354, AB369 NEOLIA Bailleur 1 700 m² 523 m² 2019/08/20
Rue De Dung Lotissement Les Chailles, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB354, AB390 NEOLIA Bailleur 760 m² 244 m² 2019/08/20
Rue De Dung Lotissement Les Chailles, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB358, AB365 NEOLIA Bailleur 791 m² 244 m² 2019/08/20
Rue De Dung Lotissement Les Chailles, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB386 NEOLIA Bailleur 1 151 m² 521 m² 2019/07/09
Rue De Dung Lotissement Les Chailles, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AB354, AB370 NEOLIA Bailleur 1 783 m² 588 m² 2019/07/08
14 Rue De Besancon, Sainte-Suzanne (25630) DP Logement AC377, AC379 802 m² 323 m² 2018/05/29
1 Rue De La Republique, Sainte-Suzanne (25630) PC Logement AD321 518 m² 108 m² 2017/06/08
Rue Du 17 Novembre, Sainte-Suzanne (25630) PC Locaux AD301 411 m² 190 m² 2014/06/04
22B Rte De Besancon, Sainte-Suzanne (25630) PC Locaux AC587, AC584 CASTMETAL FWF Société 32 502 m² 15 011 m² 2014/02/25
62 Rue Jean-Jaures, Sainte-Suzanne (25630) DP Locaux AC541 1 462 m² 335 m² 2013/10/20

Permis d'aménager à Sainte-Suzanne

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Sainte-Suzanne. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Sainte-Suzanne
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na Champs Sur La Haie Na, Sainte-Suzanne (25630) PA AB354, AB357 NEOLIA Bailleur 43 383 m² 2018/10/25

Permis de démolir à Sainte-Suzanne

Retrouvez l'ensemble des 7 permis de démolir enregistrés à Sainte-Suzanne. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Sainte-Suzanne
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
44 Rue De Besancon Na, Sainte-Suzanne (25630) PD AC206, NANA na na 190 m² 2024/02/06
80 Rue De Besancon Na, Sainte-Suzanne (25630) PD AD16, NANA COMMUNE DE SAINTE SUZANNE Commune/EPCI 2 357 m² 2023/06/30
64 Rue De Besancon Na, Sainte-Suzanne (25630) PD AC194, NANA na na 666 m² 2019/09/04
3 Route De Dung Na, Sainte-Suzanne (25630) PD AB162, NANA na na 527 m² 2018/06/11
4 Rue De Besancon Na, Sainte-Suzanne (25630) PD AC150, NANA COMMUNE DE SAINTE SUZANNE Commune/EPCI 540 m² 2018/05/22
2 Rue De Besancon Na, Sainte-Suzanne (25630) PD AC151, NANA COMMUNE DE SAINTE SUZANNE Commune/EPCI 333 m² 2017/12/27
36 Rue De Besancon Na, Sainte-Suzanne (25630) PD AC210, AC320 na na 656 m² 2016/04/06

À propos de Sainte-Suzanne (25630)

Commune rurale, Sainte-Suzanne (25630) rassemble 1 422 habitants pour une superficie de 2,0 km² (923,0 hab./km²). La commune appartient au département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense. Son relief est vallonné (de 310 à 405 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). La commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CA Pays de Montbéliard Agglomération. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Montbéliard (25200) (418 autorisations) et Courcelles-lès-Montbéliard (25420) (81 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Sainte-Suzanne offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Sainte-Suzanne

📋 La base Sitadel recense 56 autorisations d'urbanisme pour Sainte-Suzanne. Ce total se répartit entre 48 permis de construire, 1 permis d'aménager et 7 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve NEOLIA, COMMUNE DE SAINTE SUZANNE et ENEDIS.

L'année la plus active est 2023 avec 11 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2024), l'évolution est de -72,7 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Sainte-Suzanne
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2024 3 -72,7 % 2 0 1 184 m² 2
2023 11 +37,5 % 10 0 1 1 042 m² 10
2022 8 0 % 8 0 0 1 088 m² 6
2021 8 +60,0 % 8 0 0 862 m² 7
2020 5 -54,5 % 5 0 0 500 m² 5
2019 11 +175,0 % 10 0 1 2 551 m² 32
2018 4 +100,0 % 1 1 2 323 m² 2
2017 2 +100,0 % 1 0 1 108 m² 1
2016 1 -50,0 % 0 0 1 - -
2014 2 - 2 0 0 15 201 m² -

Demandeurs les plus actifs à Sainte-Suzanne

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Sainte-Suzanne.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Sainte-Suzanne. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Sainte-Suzanne

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Sainte-Suzanne (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Sainte-Suzanne ?
Au total, 56 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Sainte-Suzanne (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), dont 48 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 7 permis de démolir (PD).
2 En quelle année Sainte-Suzanne a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2023 a été la plus active à Sainte-Suzanne avec 11 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2024), 3 autorisations ont été enregistrées.
3 Combien de logements ont été autorisés à Sainte-Suzanne ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Sainte-Suzanne représentent 21 859 m² de surface de plancher autorisée et 65 logements autorisés.
4 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Sainte-Suzanne ?
La commune de Sainte-Suzanne est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CA Pays de Montbéliard Agglomération.
5 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Sainte-Suzanne par rapport à sa population ?
Sainte-Suzanne compte 1 422 habitants pour 56 autorisations d'urbanisme, soit environ 39.4 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio reflète une activité de construction régulière.
6 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Sainte-Suzanne ?
Sur la dernière année disponible (2024), l'activité d'urbanisme à Sainte-Suzanne est en baisse de -72,7 % par rapport à l'année précédente, avec 3 autorisations enregistrées.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Sainte-Suzanne ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Sainte-Suzanne.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.