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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Gémonval

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Gémonval (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 4 autorisations : 4 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

4
Total autorisations
4
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir

Permis de construire à Gémonval

Retrouvez l'ensemble des 4 permis de construire délivrés à Gémonval. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
25 Rue Principale, Gémonval (25250) PC Logement ZH36 Particuliers 117 m² 2021/11/15
Rue De La Chapelle Curty Rougeot, Gémonval (25250) PC Logement ZH65 Particuliers 1 409 m² 100 m² 2019/10/19
Champs Montants, Gémonval (25250) PC Locaux ZE111 132 m² 2018/10/06
Rue Principale, Gémonval (25250) PC Logement ZH66 Particuliers 1 500 m² 123 m² 2017/03/24

Permis d'aménager à Gémonval

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Gémonval. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Gémonval

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Gémonval. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Gémonval (25250)

Commune rurale, Gémonval (25250) compte 83 habitants répartis sur 3,0 km², soit une densité de 25,0 hab./km². Rattachée au département Doubs (25) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 305 à 513 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Gémonvalois, Gémonvaloises, la commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Deux Vallées Vertes. Dans le voisinage, Arcey (25750) (90 autorisations) et Saulnot (70400) (36 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Gémonval, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Gémonval

🏗️ En matière d'urbanisme, Gémonval affiche 4 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 4 permis de construire.

L'année la plus active est 2021 avec 1 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2021), l'évolution est de 0,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2021 1 0 % 1 0 0 117 m² 1
2019 1 0 % 1 0 0 100 m² 1
2018 1 0 % 1 0 0 132 m² -
2017 1 - 1 0 0 123 m² 1

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Gémonval. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Gémonval

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Gémonval (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Gémonval ?
La commune de Gémonval (Doubs) totalise 4 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 4 PC/DP, 0 PA et 0 PD.
2 Où se situe Gémonval et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Gémonval est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC des Deux Vallées Vertes.
3 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Gémonval ?
L'année 2021 a été la plus active à Gémonval avec 1 autorisations délivrées.
4 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Gémonval ?
Sur la dernière année disponible (2021), l'activité d'urbanisme à Gémonval est stable par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
5 Quelles communes voisines de Gémonval sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Arcey (90 autorisations), Saulnot (36 autorisations) et Onans (16 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
6 Comment appelle-t-on les habitants de Gémonval ?
Les habitants de Gémonval sont appelés les Gémonvalois, Gémonvaloises.
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de Gémonval ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Gémonval incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.