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Autorisations d'urbanisme à Gémonval

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Gémonval (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 5 autorisations : 5 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Gémonval occupe la 491e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

5

Permis de construire

5

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

12,0

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2017 à 2021. Médiane des communes du département sur la même période : 5,5 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Gémonval

Retrouvez l'ensemble des 5 permis de construire délivrés à Gémonval. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Gémonval
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Rue Principale, Gémonval (25250) PC Logement ZH44 76 m² 2026/02/05
25 Rue Principale, Gémonval (25250) PC Logement ZH36 117 m² 2021/11/15
Rue De La Chapelle Curty Rougeot, Gémonval (25250) PC Logement ZH65 1 409 m² 100 m² 2019/10/19
Champs Montants, Gémonval (25250) PC Locaux ZE111 132 m² 2018/10/06
Rue Principale, Gémonval (25250) PC Logement ZH66 1 500 m² 123 m² 2017/03/24

Permis d'aménager à Gémonval

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Gémonval. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Gémonval

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Gémonval. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Gémonval (25250)

Commune rurale, Gémonval (25250) compte 83 habitants répartis sur 3,0 km², soit une densité de 25,0 hab./km². Rattachée au département Doubs (25) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 305 à 513 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Gémonvalois, Gémonvaloises, la commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Deux Vallées Vertes. Dans le voisinage, Arcey (25750) (88 autorisations) et Saulnot (70400) (37 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Gémonval, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Gémonval

🏗️ En matière d'urbanisme, Gémonval affiche 5 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 5 permis de construire.

L'année la plus active est 2026 avec 1 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2021), l'évolution est de 0,0 %.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Gémonval
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 76 m² 1
2021 1 0 % 1 0 0 117 m² 1
2019 1 0 % 1 0 0 100 m² 1
2018 1 0 % 1 0 0 132 m² -
2017 1 - 1 0 0 123 m² 1

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Gémonval. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Gémonval. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Gémonval

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Gémonval (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Gémonval ?
La commune de Gémonval (Doubs) totalise 5 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 5 PC/DP, 0 PA et 0 PD.
2 Où se situe Gémonval et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Gémonval est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC des Deux Vallées Vertes.
3 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Gémonval ?
L'année 2021 a été la plus active à Gémonval avec 1 autorisations délivrées.
4 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Gémonval ?
Sur la dernière année complète (2021), le volume d'autorisations à Gémonval est stable par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
5 Quelles communes voisines de Gémonval sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Arcey (88 autorisations), Saulnot (37 autorisations) et Onans (16 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
6 D'où proviennent les données d'urbanisme de Gémonval ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Gémonval incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme