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Permis de construire à Sousceyrac-en-Quercy

Lot (46), Occitanie

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Sousceyrac-en-Quercy (46190), dans le département Lot en région Occitanie. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 98 autorisations enregistrées entre le 20 mars 2013 et le 27 mai 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

98

Première date

20 mars 2013

Dernière date

27 mai 2026

Surface créée (brute)

42 035 m²

Nbre logements

37

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Sousceyrac-en-Quercy. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Sousceyrac-en-Quercy

2026 4 2025 14 2024 4 2023 6 2022 13 2021 6 2020 4 2019 7 2018 7 2017 6 2016 7 2015 8 2014 8 2013 4

Permis de construire à Sousceyrac-en-Quercy en 2026

4 permis de construire délivrés en 2026

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sousceyrac-en-Quercy en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Puech De La Pradelle-Sousc, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AK16, AK17 De L'etang Société 145 337 m² 2 330 m² 2026/05/27
1074 Route De Granouillac-Calviac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux BC176 — 2 909 m² 91 m² 2026/05/26
Route De Feres, Sousceyrac-en-Quercy (46190) DP Locaux BC27 Enedis Société 1 723 m² 10 m² 2026/04/30
60 Route Des Boulouses, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Logement AY237 Commune De Sousceyrac En Quercy Commune/EPCI 1 836 m² 101 m² 2026/02/02

Permis de construire à Sousceyrac-en-Quercy en 2025

14 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sousceyrac-en-Quercy en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
1 Route De Comiac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AC199 Commune De Comiac Commune/EPCI 3 147 m² 82 m² 2025/08/20
Larouquete, Sousceyrac-en-Quercy (46190) DP Locaux AO168 Enedis Société 1 174 m² 8 m² 2025/07/10
Prat Grand Sousceyrac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) DP Locaux 0C32 Enedis Société 25 470 m² 8 m² 2025/07/10
Pech Mialet, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AX157, AX156 — 29 186 m² 729 m² 2025/07/02
Route Du Mespoulie, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux 0B13, 0B15 — 460 m² 48 m² 2025/05/12
Peyssiere-Prentegarde, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AL29, AL30 — 44 950 m² 1 608 m² 2025/04/10
Puech De Glenes, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AD25, AD33 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Reconnu La Remise D'alzac Agricole 212 493 m² 2 104 m² 2025/04/10
3430 Route De Siran-Calviac Lavitarelle Du Maziol, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AD10 — — 136 m² 2025/03/20
Bessonie-Sousceyrac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AN226, AN222 De La Gare Société 65 694 m² 2 000 m² 2025/03/17
Puech Del Martre, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AV62 La Boule Société 29 125 m² 2 160 m² 2025/03/17
Lalendiech, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux 0D140, 0D139 — 27 130 m² 1 780 m² 2025/02/28
Pech Del Moutet, Sousceyrac-en-Quercy (46190) DP Locaux AE55 Enedis Société 18 150 m² 8 m² 2025/02/12
Rue Des Tilleuls, Sousceyrac-en-Quercy (46190) DP Locaux AB Enedis Société — 10 m² 2025/02/08
Domaine Public - Rue Des T Domaine Public, Sousceyrac-en-Quercy (46190) DP Locaux AB656 Enedis Société — 10 m² 2025/02/08

Permis de construire à Sousceyrac-en-Quercy en 2024

4 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sousceyrac-en-Quercy en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
La Font Bonne, Sousceyrac-en-Quercy (46190) DP Locaux A153 Enedis Société 4 467 m² 8 m² 2024/12/15
Champs De Comiac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AM195 — 17 260 m² 1 850 m² 2024/03/05
Boussac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Logement AI266 — 5 065 m² 82 m² 2024/02/29
440 Imp Des Abeilles Le Cassan De Lacam D'ourcet, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux 0D264 — 1 272 m² 45 m² 2024/02/13

Permis de construire à Sousceyrac-en-Quercy en 2023

6 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sousceyrac-en-Quercy en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Puech Laborderie, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux 0K216, 0K207 Puech Laborderie Société 48 857 m² 1 914 m² 2023/12/07
Ch Des Cambous - D 653, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AB214, AB213 Cc Causses Et Vallee De La Dordogne Commune/EPCI 1 335 m² 277 m² 2023/12/07
1416 Route Du Castanie-Calviac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AX17 — 2 827 m² 1 113 m² 2023/11/22
Le Bray - Lacam D'ourcet, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux 0C472, 0C420 — 177 360 m² 753 m² 2023/04/24
Puech - Sousceyrac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AI166, AI164 Du Bouton D'or Société — 1 500 m² 2023/02/07
Puech Sabadel Sousceyrac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux 0F65 — 19 655 m² 208 m² 2023/01/17

Permis de construire à Sousceyrac-en-Quercy en 2022

13 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sousceyrac-en-Quercy en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Lot Les Tilleuls -, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Logement AB660, AB662 Interregionale Polygone Societe Anonyme D'hlm Société 1 770 m² 246 m² 2022/10/24
Le Marguil - Sousceyrac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AI158, AI157 — — 620 m² 2022/09/15
Lalandiech, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux 0D140 — 18 130 m² 191 m² 2022/08/16
Chataignal De La Devesse, Sousceyrac-en-Quercy (46190) DP Locaux AC367 Commune De Sousceyrac En Quercy Commune/EPCI 46 219 m² 20 m² 2022/08/11
Rd 25 Rilhou, Sousceyrac-en-Quercy (46190) DP Locaux AS13 Enedis Société 21 840 m² 8 m² 2022/08/07
Mezayrac - Comiac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AP129, AP175 De Mezayrac Société 222 216 m² 1 905 m² 2022/08/05
Le Cassan - Lacam D'ourcet, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux OD268, OD324 — 8 839 m² 64 m² 2022/08/03
Lot Les Tilleuls, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Logement AB666 — 525 m² 64 m² 2022/07/06
Le Marraufin - Lacam D'ourcet, Sousceyrac-en-Quercy (46190) DP Locaux 0B299 — 1 300 m² 30 m² 2022/07/04
Allee Gaston Monnerville, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AB239 Commune De Sousceyrac En Quercy Commune/EPCI 3 433 m² 9 m² 2022/06/03
La Font Bonne - Lacam D'ourcet, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux 0A118 — 26 490 m² 100 m² 2022/05/23
Boussac - Comiac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux BD280, BD282 La Pierre Agricole 81 414 m² 5 m² 2022/02/28
Asfaux Bas - Sousceyrac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux I407 D Asfaux Société 14 527 m² 72 m² 2022/01/31

Permis de construire à Sousceyrac-en-Quercy en 2021

6 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sousceyrac-en-Quercy en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
68 Chemin Du Prat Long Candes - Comiac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Logement AY340 — 4 526 m² 50 m² 2021/12/30
Lagane - Sousceyrac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Logement AM309 — 2 265 m² 181 m² 2021/12/06
La Serre, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux A256 — 67 275 m² 753 m² 2021/09/29
Le Bourg - Sousceyrac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Logement AB658 — 1 012 m² 91 m² 2021/09/08
Adresse Non Renseignée, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Logement — — — 130 m² 2021/05/05
Lasbrousses, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Logement 0725, 0726 — 20 185 m² 261 m² 2021/01/11

Permis de construire à Sousceyrac-en-Quercy en 2020

4 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sousceyrac-en-Quercy en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Estal - Lacam D'ourcet, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Logement 1454, 1456 — 12 620 m² 100 m² 2020/09/07
Adresse Non Renseignée, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux — De La Salesse Agricole — 150 m² 2020/08/21
La Salesse-Comiac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Logement 07117, 07118 — 2 330 m² 108 m² 2020/07/13
Lavitarelle, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AK28 De L'etang Société 2 532 m² 42 m² 2020/03/25

Permis de construire à Sousceyrac-en-Quercy en 2019

7 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sousceyrac-en-Quercy en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Canet- Sousceyrac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Logement AE81 — 400 m² 110 m² 2019/11/27
Chataignal De La Devesse-S, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AC344 — 1 912 m² 157 m² 2019/07/09
Rue Du Sucot-Sousceyrac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AB531, AB532 Commune De Sousceyrac En Quercy Commune/EPCI 3 373 m² 128 m² 2019/06/27
Peyrolles-Lamativie, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux 15156 Gaec De La Gare Agricole 22 880 m² 60 m² 2019/04/11
Adresse Non Renseignée, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Logement — — — 182 m² 2019/03/31
Pech Lamole, Sousceyrac-en-Quercy (46190) DP Locaux AP37 Enedis Société 16 900 m² 8 m² 2019/01/21
Le Cassan Sousceyrac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux C438 — 813 m² 283 m² 2019/01/15

Permis de construire à Sousceyrac-en-Quercy en 2018

7 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sousceyrac-en-Quercy en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Al Taille-Comiac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux 07110, 07113 La Pierre Agricole 139 990 m² 1 700 m² 2018/12/17
La Boule, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux 0493, 0495 La Boule Société 15 640 m² 225 m² 2018/12/17
Cantecocu-Sousceyrac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Logement G363, G365 — 2 060 m² 166 m² 2018/10/15
Le Bourg- Sousceyrac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AB259, AB264 Cc Causses Et Vallee De La Dordogne Commune/EPCI 355 m² 479 m² 2018/10/02
Lagane - Comiac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) DP Logement 07125 — 246 m² 136 m² 2018/07/13
Le Bourg - Sousceyrac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) DP Locaux AB240 Commune De Sousceyrac En Quercy Commune/EPCI 4 150 m² 20 m² 2018/06/05
Nauvioles, Sousceyrac-en-Quercy (46190) DP Locaux AN33 Enedis Société 6 535 m² 8 m² 2018/04/17

Permis de construire à Sousceyrac-en-Quercy en 2017

6 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sousceyrac-en-Quercy en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Le Bourg - Sousceyrac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AB546 Syded Du Lot Étab. public 3 945 m² 43 m² 2017/12/11
Le Castanie - Calviac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux 0460, 0462 — 39 924 m² 766 m² 2017/10/23
Le Bourg De Lacam D'ourcet, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux 14255 — 850 m² 70 m² 2017/09/12
Asfaux Bas, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux I294, I295 Earl Cadiergues Société 19 780 m² 980 m² 2017/07/20
Lot Les Tilleuls -, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Logement AB667 — 1 109 m² 187 m² 2017/06/21
Le Marguil Vieux - Souscey, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux A205 Du Bouton D'or Société 24 730 m² 100 m² 2017/03/13

Permis de construire à Sousceyrac-en-Quercy en 2016

7 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sousceyrac-en-Quercy en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Lagane - Sousceyrac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AI116, AI122 Du Bouton D'or Société 70 705 m² 746 m² 2016/09/16
Les Teuilleres - Lacam D'o, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux 14345, 14347 — 19 771 m² 645 m² 2016/08/23
Asfaux Bas, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux I274, I348 Cpv Bernisse Société 57 680 m² 100 m² 2016/06/09
Place De L'eglise, Sousceyrac-en-Quercy (46190) DP Logement AB57 Commune De Sousceyrac Commune/EPCI 32 m² 90 m² 2016/05/17
Le Bourg, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Logement AB1, AB400 Office Public Habitat Lot Public 8 630 m² 436 m² 2016/04/13
Mamouls - Comiac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Logement AT309 — — 42 m² 2016/04/02
Le Bourg, Sousceyrac-en-Quercy (46190) DP Logement AB191 — — 220 m² 2016/01/07

Permis de construire à Sousceyrac-en-Quercy en 2015

8 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sousceyrac-en-Quercy en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Lotissement Les Tilleuls Lot 3, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Logement AB161, AB656 — 1 223 m² 135 m² 2015/12/16
Cantagrel, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Logement I333, I419 — 2 757 m² 168 m² 2015/07/31
Carrofouls, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Logement AW38 — — 123 m² 2015/05/28
Za La Chataignal De La Deveze, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AC223, AC342 Couderc Société — 186 m² 2015/05/28
Les Teuilleres, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Logement D304, D302 Domaine Les Teuilleres Société 30 793 m² 195 m² 2015/04/07
Lagane, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Logement AM327, AM325 — 6 598 m² 138 m² 2015/03/13
Sousceyrac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Logement AB303 — 554 m² 150 m² 2015/02/10
La Devesse, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Mixte AD10 Foncier Conseil - Societe En Nom Collectif Société 8 450 m² 480 m² 2015/02/10

Permis de construire à Sousceyrac-en-Quercy en 2014

8 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sousceyrac-en-Quercy en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Puech Juanes, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AV45 Commune De Comiac Commune/EPCI 38 750 m² 61 m² 2014/12/08
Fregeac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux F257, F197 — 45 190 m² 865 m² 2014/07/11
Pech Lamole, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Logement AP50 — 11 200 m² 173 m² 2014/06/25
Le Soubacle, Sousceyrac-en-Quercy (46190) DP Locaux AK123 Electricite De France Société 14 358 m² 15 m² 2014/06/03
Ld Le Bourg, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Logement AL186, AL185 — 690 m² 130 m² 2014/04/11
Prat La, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AP51 — — 119 m² 2014/01/14
Ld Cantagrel, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux I190 — — 120 m² 2014/01/14
Le Bourg, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AB464, AB434A Et Heberg Person Agees Dependantes Association 15 858 m² 412 m² 2014/01/06

Permis de construire à Sousceyrac-en-Quercy en 2013

4 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sousceyrac-en-Quercy en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Pont De Rhodes, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AE61 Gaec Du Ranfort Agricole 20 475 m² 1 330 m² 2013/06/03
Le Marguil, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux A156, A157 — 17 832 m² 1 560 m² 2013/05/27
Alayrangues, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AB94 — 18 010 m² 500 m² 2013/05/18
Les Escavailles, Sousceyrac-en-Quercy (46190) PC Locaux AR146, AR147 — 20 455 m² 915 m² 2013/03/20

Construction et urbanisme à Sousceyrac-en-Quercy

Sousceyrac-en-Quercy, commune du département Lot (46) en région Occitanie, compte 1 333 habitants pour une superficie de 58 km², soit une densité de 23 hab/km². 98 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 2 607 m² de surface de plancher d'habitation créée et 37 logements.

L'année la plus active a été 2025 avec 14 autorisations, soit 14,3 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. En 2025, 14 autorisations ont été recensées, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Sousceyrac-en-Quercy (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Sousceyrac-en-Quercy.

Statistiques des permis de construire à Sousceyrac-en-Quercy

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Sousceyrac-en-Quercy sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 98 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2025, avec 14 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 14,3 % du total de la période. En 2025, 14 autorisations ont été recensées, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 2 607 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 37 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 70 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 28 à destination de logement (29 %), 69 pour des locaux d'activité (70 %) et 1 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Sousceyrac-en-Quercy et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 4 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Sousceyrac-en-Quercy
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 4 - 1 3 0 2 532 m² 1
2025 14 +250,0 % 0 14 0 10 691 m² -
2024 4 -33,3 % 1 3 0 1 985 m² 1
2023 6 -53,8 % 0 6 0 5 765 m² -
2022 13 +116,7 % 2 11 0 3 334 m² 4
2021 6 +50,0 % 5 1 0 1 466 m² 5
2020 4 -42,9 % 2 2 0 400 m² 2

Autres types d'autorisations à Sousceyrac-en-Quercy

Permis d'aménager à Sousceyrac-en-Quercy

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Sousceyrac-en-Quercy

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Dépôt des dossiers en mairie

Informations vérifiées le 05/12/2025

Mairie - Sousceyrac-en-Quercy

Adresse
8 allée Gaston-Monnerville, 46190 Sousceyrac-en-Quercy
Accueil
Lundi-Vendredi : 13h30-17h30
Téléphone
05 65 33 00 82
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Sousceyrac-en-Quercy

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Sousceyrac-en-Quercy (Lot, Occitanie).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Sousceyrac-en-Quercy ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Sousceyrac-en-Quercy depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Sousceyrac-en-Quercy ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Sousceyrac-en-Quercy ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Sousceyrac-en-Quercy ?
En 2025, 14 permis de construire ont été délivrés à Sousceyrac-en-Quercy, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2025 avec 14 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Sousceyrac-en-Quercy.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Sousceyrac-en-Quercy ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).