Retour à Doubs (25)

Permis de construire et autorisations d'urbanisme aux Hôpitaux-Vieux

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Les Hôpitaux-Vieux (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 51 autorisations : 50 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Les Hôpitaux-Vieux occupe la 145e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,2 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

51

Permis de construire

50

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

13,8

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2020 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 5,2 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire aux Hôpitaux-Vieux

Retrouvez l'ensemble des 50 permis de construire délivrés à Les Hôpitaux-Vieux. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables aux Hôpitaux-Vieux
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Seigne, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AC274 SCI Majeba SCI 301 m² 116 m² 2026/04/09
Rue De La Caserne, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Mixte ZD111, ZD126 Cc Des Lacs Et Montagnes Du Haut-Doubs Commune/EPCI 4 401 m² 262 m² 2026/03/20
Hameau De La Beridole, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Locaux ZA38, ZA39 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Reconnu De La Beridole Agricole 121 740 m² 779 m² 2026/02/20
Rue De La Seigne, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AC340, AC341 Grand Angle Société 2 114 m² 425 m² 2025/11/04
Champs De La Begaude, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AC290 — 601 m² 109 m² 2025/05/23
Lotissement_""Les Terrasses, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AC295, AC300 — 597 m² 218 m² 2025/02/10
Rue De La Seigne, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AC156P — — 380 m² 2023/09/15
Rue De La Seigne, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AB358, AB360 — 2 741 m² 196 m² 2023/08/30
2 Rue Plantin, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AB109, AB111 SCI Les Hopitaux Neufs SCI 2 685 m² 85 m² 2023/06/14
25 Rue Des Agettes, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Locaux AB349, AB351 — 1 350 m² 135 m² 2023/01/31
Lotissement Les Terrasses, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AC289 — 597 m² 149 m² 2023/01/03
Lot 2 Lotissement Les Terrasses, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AC305, ZD134 — 649 m² 181 m² 2022/11/10
Lot 2 Lotissement ""Les Terrassse, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AC296, AC299 — 653 m² 199 m² 2022/10/28
Village Bas Champ La Begau, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AC22 Cap VEFA Société 1 270 m² 1 088 m² 2022/06/24
Lotissement ""Les Terrasse, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AC159 — 1 635 m² 205 m² 2022/05/24
Lotissement Les Terrasses Lot 17, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AC66 — 3 810 m² 158 m² 2022/03/05
Lotissement Les Terrasses Lot 21, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AC314, AC322 — 560 m² 233 m² 2022/03/05
Lotissement Les Terrasses, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AC66 — 3 810 m² 152 m² 2022/02/19
Lotissement Les Terrasses, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AC289 — 587 m² 188 m² 2022/02/02
Lot20 Lotissement Les Terrasses Champ De La Begaude, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AC313 — 561 m² 212 m² 2021/11/26
Lot 1 Les Terrasses Du Mont D'or, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AC291 — 567 m² 211 m² 2021/11/16
Lotissement Les Terrasses, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AC256 — 2 063 m² 116 m² 2021/10/19
Lotissement Les Terrasses Village Bas, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AC257 — 2 063 m² 94 m² 2021/10/19
Lot 24 Lotissement Les Ter, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AC301, AC303 — 607 m² 17 m² 2021/10/12
Lot 2 Les Terrasses Du Mont D'or, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AC327 — 553 m² 137 m² 2021/10/12
Lot 3 Lotissement Les Terrasses, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AC328 — 550 m² 130 m² 2021/10/12
Lotissement Les Terrasses, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AC256, AC66 — 5 873 m² 110 m² 2021/10/05
5 Impasse Des Racines, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Locaux AC243 — 1 020 m² 19 m² 2021/06/10
Rue Des Agettes, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AB285 — 780 m² 171 m² 2021/03/18
Rue Des Agettes, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AB285 — 780 m² 214 m² 2021/01/21
48 Rue De La Seigne, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement A643, A653 — 1 658 m² 217 m² 2020/10/14
10 Rue De La Seigne, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AC131, AC133 Perspectives Habitat Société 1 014 m² 56 m² 2020/03/23
10 Rue De La Seigne, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AC131, AC133 Perspectives Habitat Société 1 014 m² 227 m² 2020/03/23
39 Rue De La Seigne, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Mixte ZB64P — — 323 m² 2020/01/13
15 Rue De La Seigne, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AC151, AC155 — 1 427 m² 251 m² 2019/01/18
46 Rue Des Agettes, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Locaux ZC20, ZC44 Gaec Malfroy Agricole 11 510 m² 1 229 m² 2018/09/26
Le Miroir, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Locaux ZD25 Societe Cooperative Agricole De Fromagerie La Fruitiere De Saint Antoine - Les Hopitaux Coop 10 260 m² 1 363 m² 2018/07/26
25Bis Rue De La Seigne, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AB252, AB253 — 2 638 m² 272 m² 2017/12/12
7 Rue De La Chapelle, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AB134 — 640 m² 108 m² 2017/06/13
2 Rue De La Seigne Champs Cassards, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Locaux ZD111 Communaute De Communes Du Mont D Or Et Des Deux Lacs Commune/EPCI 2 971 m² 79 m² 2017/04/06
Le Grand Essart, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Locaux A82 Free Mobile Société 52 980 m² 7 m² 2017/02/27
Site De La Seigne La Seigne, Les Hôpitaux-Vieux (25370) DP Locaux OA695B Syndicat Local Des Moniteurs De Ski Esi Syndicat 67 334 m² 20 m² 2016/09/16
Les Agettes Zb66, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Locaux ZB22 — 43 095 m² 340 m² 2015/12/31
Adresse non renseignée, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement ZB65 — 1 018 m² 374 m² 2015/12/31
8 Pl Place De La Mairie, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Locaux AB383 — 1 024 m² 63 m² 2015/06/29
2 Rue De La Seigne, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Locaux ZD110, ZD108 Sce Departemental Incendie Et Secours Collectivité — 461 m² 2014/07/28
22 Rue Pre Voyard Lotissement La Marandine 3, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AC625 — 725 m² 166 m² 2014/03/11
18 Rue Pre-Voyard, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AC21 — 725 m² 204 m² 2013/09/20
20 Rue Pre Voyard Champs Cassards Nord, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AC78P — 725 m² 140 m² 2013/07/31
7 Rue De La Begaude, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PC Logement AC215 — 936 m² 159 m² 2013/06/25

Permis d'aménager aux Hôpitaux-Vieux

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Les Hôpitaux-Vieux. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager aux Hôpitaux-Vieux
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Chemin De La Marandine Et, Les Hôpitaux-Vieux (25370) PA AC119, AC159 Ugimmo Société 44 841 m² 2020/07/07

Les autorisations d'urbanisme aux Hôpitaux-Vieux

Les autorisations disponibles pour Les Hôpitaux-Vieux donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP et les permis d'aménager. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos des Hôpitaux-Vieux (25370)

Petite commune, Les Hôpitaux-Vieux (25370) rassemble 463 habitants pour une superficie de 14,0 km² (32,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Doubs (25), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Trouille-Boureau, la commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs. Dans le voisinage, Jougne (25370) (214 autorisations) et Les Fourgs (25300) (107 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie des Hôpitaux-Vieux, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Ce qui caractérise l'urbanisme aux Hôpitaux-Vieux

De 2023 à 2025, 8 autorisations ont été délivrées, un volume en recul de 66,7 % par rapport à la période 2020-2022 (24 autorisations). Les personnes morales déposent 28 % des dossiers. Le premier secteur d'activité parmi ces demandeurs est « Établissements publics et État » (21 %), devant « Location de terrains et autres biens immobiliers » (14 %). Certaines voies reviennent souvent dans les dossiers : rue de la Seigne (12 dossiers entre 2014 et 2026) et Lotissement Les Terrasses (11 dossiers).

Statistiques des autorisations d'urbanisme aux Hôpitaux-Vieux

La base Sitadel recense 51 autorisations d'urbanisme pour Les Hôpitaux-Vieux. Ce total se répartit entre 50 permis de construire et 1 permis d'aménager. Les demandeurs les plus actifs incluent Perspectives Habitat, SCI Majeba et Cc Des Lacs Et Montagnes Du Haut-Doubs.

L'année la plus active est 2021 avec 11 autorisations délivrées.

En 2026, 3 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme aux Hôpitaux-Vieux
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 3 - 3 0 0 1 157 m² 3
2025 3 - 3 0 0 752 m² 12
2023 5 -37,5 % 5 0 0 945 m² 8
2022 8 -27,3 % 8 0 0 2 404 m² 22
2021 11 +120,0 % 11 0 0 1 431 m² 12
2020 5 +400,0 % 4 1 0 823 m² 6
2019 1 -50,0 % 1 0 0 251 m² 1

Demandeurs les plus actifs aux Hôpitaux-Vieux

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Les Hôpitaux-Vieux.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Les Hôpitaux-Vieux. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Les Hôpitaux-Vieux. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme aux Hôpitaux-Vieux

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Les Hôpitaux-Vieux. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Les Hôpitaux-Vieux

Adresse
8 place de la Mairie, 25370 Les Hôpitaux-Vieux
Accueil
Lundi : 09h30-12h30, 14h00-17h00 · Mardi : 08h30-12h00, 13h30-18h30 · Jeudi : 08h30-12h00, 13h30-17h30 · Vendredi : 08h30-12h00
Téléphone
03 81 49 12 75

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme aux Hôpitaux-Vieux

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Les Hôpitaux-Vieux (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées aux Hôpitaux-Vieux ?
La commune des Hôpitaux-Vieux (Doubs) totalise 51 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 50 PC/DP, 1 PA et 0 PD.
2 Quel est le dernier permis de construire délivré aux Hôpitaux-Vieux ?
Le dossier le plus récent recensé aux Hôpitaux-Vieux est un permis de construire délivré le 9 avril 2026 pour un projet de logement (rue de la Seigne, 116 m² de surface de plancher créée, 2 logements), porté par SCI Majeba. La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés aux Hôpitaux-Vieux en 2025 ?
3 dossiers PC/DP ont été délivrés aux Hôpitaux-Vieux en 2025. En 2026, 3 dossiers sont déjà recensés ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
4 Quelles entreprises déposent le plus de permis de construire aux Hôpitaux-Vieux ?
Parmi les personnes morales identifiées, les demandeurs les plus actifs aux Hôpitaux-Vieux sont Perspectives Habitat (2 dossiers), Cap VEFA (1 dossier) et Cc Des Lacs Et Montagnes Du Haut-Doubs (1 dossier).
5 Comment appelle-t-on les habitants des Hôpitaux-Vieux ?
Les habitants de Les Hôpitaux-Vieux sont appelés les Trouille-Boureau.
6 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme aux Hôpitaux-Vieux ?
Le principal demandeur identifié aux Hôpitaux-Vieux est Perspectives Habitat avec 2 autorisations recensées. Les autres demandeurs actifs figurent dans le tableau des demandeurs de cette page.
7 Où se situe Les Hôpitaux-Vieux et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune des Hôpitaux-Vieux est située dans le Doubs (25), en Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs.
8 Comment sont collectées les données d'urbanisme des Hôpitaux-Vieux ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données des Hôpitaux-Vieux incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme