CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
11
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS
CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 11 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Métabief.
Profil et organisation
CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 25370 aux Hôpitaux-Vieux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- CCLMHD
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS
Activité d’urbanisme de CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS
CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS compte 12 autorisations recensées sur la période 20/04/2021 - 20/03/2026, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS
11 autorisations sur la période 18/02/2022 - 20/03/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Métabief. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Caserne, Les Hôpitaux-Vieux (25370) | PC Mixte | ZD111, ZD126 | 4 401 m² | 262 m² | 2026/03/20 |
| Avenue Du Bois Du Roi, Métabief (25370) | DP Locaux | AH413 | 14 178 m² | 4 m² | 2026/03/09 |
| Chez Liadet, Mouthe (25240) | DP Locaux | AV148 | 39 575 m² | 4 m² | 2026/03/02 |
| Voie Communale Na 7, Oye-et-Pallet (25160) | DP Locaux | 00 | — | 4 m² | 2026/02/26 |
| Rue Des Ecoles, Oye-et-Pallet (25160) | PC Mixte | AB147, AB148 | 2 058 m² | 545 m² | 2024/10/18 |
| Les Isles, Gellin (25240) | PC Locaux | ZB123 | 2 152 m² | 38 m² | 2024/10/01 |
| Rue Du Doubs, Rochejean (25370) | PC Locaux | A956, ZC61 | 25 346 m² | 115 m² | 2024/06/04 |
| Les Ecorchevaches, Mouthe (25240) | DP Locaux | AO20 | 140 940 m² | 93 m² | 2023/11/16 |
| Le Challet Gillard, Le Crouzet (25240) | DP Locaux | A12 | — | 64 m² | 2022/10/09 |
| Rue Du Bief Rouge Devant Chez Vuillaume, Métabief (25370) | PC Locaux | AC29, AC31 | 17 202 m² | 58 m² | 2022/03/28 |
| Four Peret, Rochejean (25370) | PC Locaux | A956, ZC61 | 25 346 m² | 115 m² | 2022/02/18 |
Permis d'aménager de CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS
1 autorisation sur la période 20/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Longevilles-Mont-d'Or. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Pontarlier, Longevilles-Mont-d'Or (25370) | PA | ZC54, ZC55 | 23 500 m² | 2021/04/20 |
Répartition géographique des autorisations de CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS
8 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Métabief
2 autorisations
Mouthe
2 autorisations
Oye-et-Pallet
2 autorisations
Rochejean
2 autorisations
Gellin
1 autorisation
Le Crouzet
1 autorisation
Les Hôpitaux-Vieux
1 autorisation
Longevilles-Mont-d'Or
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.