2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONT D OR ET DES DEUX LACS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Labergement-Sainte-Marie.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONT D OR ET DES DEUX LACS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 25370 aux Hôpitaux-Vieux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONT D OR ET DES DEUX LACS compte 2 autorisations recensées sur la période 17/06/2014 - 06/04/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONT D OR ET DES DEUX LACS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/06/2014 - 06/04/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Labergement-Sainte-Marie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONT D OR ET DES DEUX LACS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De La Seigne Champs Cassards, Les Hôpitaux-Vieux (25370) | PC Locaux | ZD111 | 2 971 m² | 79 m² | 2017/04/06 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 9 Combe Des Pommes, Labergement-Sainte-Marie (25160) | PC Locaux | ZB142, ZA29 | 19 641 m² | 182 m² | 2014/06/17 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
