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Permis de construire aux Belleville

Savoie (73), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés aux Belleville (73440), en Savoie, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 502 autorisations enregistrées entre le 3 janvier 2013 et le 26 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

502

Première date

3 janvier 2013

Dernière date

26 août 2026

Surface créée (brute)

273 378 m²

Nbre logements

1 472

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Les Belleville. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire aux Belleville

102 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire aux Belleville en 2026

36 autorisations en 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables aux Belleville en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
D977 / Rue De La Loy Saint Marcel, Les Belleville (73440) DP Locaux 0J1710 Enedis Société — 10 m² 2026/08/26
Route De La Charette, Les Belleville (73440) DP Locaux 0F1251 Enedis Société — 10 m² 2026/08/18
Rue Saint Claude Le Lavassay, Les Belleville (73440) PC Logement 0P346, 0P893 — 173 m² 108 m² 2026/08/14
Le Jettay, Les Belleville (73440) PC Locaux 0Z19, 0Z21 Societe D'exploitation De La Vallee Des Belleville Société 4 033 836 m² 2 762 m² 2026/08/11
Rue De La Lombarde Val Thorens, Les Belleville (73440) DP Locaux AM149 Communaute De Communes Coeur De Tarentaise Commune/EPCI 817 m² 4 m² 2026/08/10
Rue Du Soleil Val Thorens, Les Belleville (73440) DP Locaux 0Z639 Communaute De Communes Coeur De Tarentaise Commune/EPCI 33 348 m² 16 m² 2026/08/10
Rue Des Foyères Villarabout, Les Belleville (73440) PC Logement 0F727 Villarabout SCI 68 m² 49 m² 2026/08/06
Adresse Non Renseignée, Les Belleville (73440) PC Locaux 0Z653 Soc Exploi Telepher Tarentaise Maurienne Société 1 092 905 m² 89 m² 2026/07/30
0019 Rue De La Gouille Le Bettex, Les Belleville (73440) PC Logement 0O1101, 0O1283 Technique Montagne Promotion Société 777 m² 228 m² 2026/07/28
Chemain De Beauvillard Le Villaret, Les Belleville (73440) DP Mixte 0D1134 — 90 m² 45 m² 2026/07/23
Place De L'église Val Thorens, Les Belleville (73440) DP Locaux AM203, AM398 Hotel Le Val Thorens Société 2 773 m² 14 m² 2026/06/29
Rd117 Thorens, Les Belleville (73440) DP Locaux 0Z166 Soc Exploi Telepher Tarentaise Maurienne Société 1 064 657 m² 20 m² 2026/06/29
Corbet Villarlurin, Les Belleville (73440) PC Logement 0B948, 0B949 — 282 m² 112 m² 2026/06/29
382 Rue Du Soleil Valthorens, Les Belleville (73440) DP Logement AM288 Mosyle Société 1 139 m² 16 m² 2026/06/25
Le Lavassay, Les Belleville (73440) PC Logement 0P374, 0P375 Colonel Bido Société 770 m² 409 m² 2026/06/24
Villaranger, Les Belleville (73440) PC Logement 0E548 — 174 m² 92 m² 2026/06/18
Villarly, Les Belleville (73440) PC Logement 0H757 — 54 m² 104 m² 2026/06/12
164 Route De Coutargon Villarlurin, Les Belleville (73440) PC Mixte 0A1054, 0A1057 Gabe Société 179 m² 136 m² 2026/06/02
Le Peclet, Les Belleville (73440) PC Mixte 0Z514, 0Z137 SAS Developpement Société 416 021 m² 3 708 m² 2026/05/22
0006 Passage Nant Benoit, Les Belleville (73440) PC Locaux 0H314 — 104 m² 60 m² 2026/05/21
155 Rue Du Soleil Val Thorens, Les Belleville (73440) DP Locaux AM287 — 1 650 m² 3 m² 2026/05/05
Le Peclet, Les Belleville (73440) PC Locaux 0Z205 Soc Exploi Telepher Tarentaise Maurienne Société 165 780 m² 177 m² 2026/04/28
Plateau Du Cairn Val Thorens, Les Belleville (73440) PC Logement 0Z648, 0Z650 Fonciere Thorens Société 5 616 m² 3 971 m² 2026/04/28
0009 Rue Des Myosotis Praranger, Les Belleville (73440) PC Locaux 0O1381 — 56 m² 20 m² 2026/04/21
Planvillard, Les Belleville (73440) PC Logement 0C1409, 0C1411 — 176 m² 120 m² 2026/04/21
0057 Route De Bellavillet, Les Belleville (73440) DP Logement 0B1981 — 187 m² 145 m² 2026/04/15
Val Thorens, Les Belleville (73440) PC Logement AM25, AM557 Edifim Savoie Société 5 926 m² 1 306 m² 2026/03/31
La Flachere, Les Belleville (73440) PC Mixte 0V302 — 120 m² 170 m² 2026/03/18
32 Rue De La Taillat Villarlurin, Les Belleville (73440) DP Locaux 0A274, 0A273 — 115 m² 56 m² 2026/03/16
Les Dogettes Beranger, Les Belleville (73440) PC Mixte 0C222 La Montagnette Des Dogettes SCI 215 m² 30 m² 2026/03/12
1268 Avenue De La Croisette, Les Belleville (73440) PC Mixte AC68, AH69 Sccv Le Clocher Les Menuires SCI 17 257 m² 8 815 m² 2026/03/12
0015 Chemin De La Cabrette, Les Belleville (73440) PC Logement 0A337 — 48 m² 145 m² 2026/03/03
0158 Rue Des Places, Les Belleville (73440) PC Logement 0H1471 — 1 180 m² 613 m² 2026/02/03
1383 Avenue De La Croisette, Les Belleville (73440) PC Locaux AE22, AE23 Societe D'exploitation De La Vallee Des Belleville Société 84 340 m² 409 m² 2026/01/28
82 Rue Des Societaires Saint Marcel, Les Belleville (73440) DP Logement 0J1246 SARL Grand Givry Société 74 m² 98 m² 2026/01/13
340 Rue Du Nangelard Saint Marcel, Les Belleville (73440) PC Logement 0J1861, 0J1863 — 165 m² 163 m² 2026/01/06

Permis de construire aux Belleville en 2020

28 autorisations en 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables aux Belleville en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Villarly, Les Belleville (73440) PC Logement 0H1664 — 582 m² 130 m² 2020/12/14
Rue Du Soleil - Val Thoren, Les Belleville (73440) PC Logement AM823, AM813 Montana Origine Société 959 m² 1 485 m² 2020/12/11
Route Du Chatelard, Les Belleville (73440) PC Logement 0H1658, 0H1478 La Vieille Grange Société 2 028 m² 1 100 m² 2020/10/19
Route De Coutargon - Villa, Les Belleville (73440) PC Logement 0A869 — 61 m² 80 m² 2020/10/19
Les Menuires, Les Belleville (73440) PC Locaux AB298 — 2 096 m² 514 m² 2020/10/08
Adresse Non Renseignée, Les Belleville (73440) PC Logement — — — 126 m² 2020/10/07
Rue Des Balcons - Val Thor, Les Belleville (73440) PC Mixte 0Z389, 0Z488 Chalet Abrineige Société 985 m² 1 615 m² 2020/10/07
Villartier, Les Belleville (73440) PC Logement 0B247, 0B246 — 141 m² 155 m² 2020/09/30
187 Place Du Bassin - Le B, Les Belleville (73440) PC Logement 0O1417 — 1 285 m² 94 m² 2020/09/24
Praranger, Les Belleville (73440) PC Logement 0O80, 0O1939 — 430 m² 85 m² 2020/09/09
Chalet Chouette - Les Fre, Les Belleville (73440) PC Logement 0D265, 0D1110 — 1 024 m² 53 m² 2020/09/08
Le Cartelaz, Les Belleville (73440) PC Logement 0C156, 0C157 — 15 235 m² 64 m² 2020/09/07
Saint-Jean De Belleville, Les Belleville (73440) PC Logement 0K1252, 0K1251 — 291 m² 241 m² 2020/07/28
Le Lavassay, Les Belleville (73440) PC Logement 0P29 — 780 m² 108 m² 2020/07/02
Lieu- Les Cretes, Les Belleville (73440) PC Locaux 0L76, 0L711 SCI Geraldine SCI 1 185 m² 22 m² 2020/07/01
Chemin Des Vergers - La Co, Les Belleville (73440) PC Logement OT553 — 73 m² 145 m² 2020/06/23
Rue De La Villette, Les Belleville (73440) PC Logement 0H1457, 0H1905 — 101 m² 178 m² 2020/04/27
Nant Giraud Ouest, Les Belleville (73440) PC Locaux 0F988 Commune De Les Belleville Commune/EPCI 3 565 m² 171 m² 2020/04/16
Saint Marcel, Les Belleville (73440) PC Logement 0J378 — 230 m² 159 m² 2020/03/23
Adresse Non Renseignée, Les Belleville (73440) PC Logement — Technique Montage Promotion Société — 355 m² 2020/03/19
La Flachere - Saint Jean, Les Belleville (73440) PC Logement 0V799, 0V425 — 186 m² 102 m² 2020/03/16
Rue Des Sizerins - La Viaz, Les Belleville (73440) PC Logement AB28, AB74 Commune De Les Belleville Commune/EPCI 7 578 m² 408 m² 2020/02/18
Gittamelon, Les Belleville (73440) PC Logement ZP46, ZP150 — 470 m² 117 m² 2020/02/18
Chemin De La Forge - Saint, Les Belleville (73440) PC Logement 0K1329, 0K1330 — 115 m² 103 m² 2020/02/06
Rue Du Soleil - Academie, Les Belleville (73440) PC Locaux AM840, AM838 Cham Immo Société 1 789 m² 759 m² 2020/02/06
Pointe De La Masse - Les M, Les Belleville (73440) PC Locaux 0Y551, 0Y549 — 1 925 m² 58 m² 2020/01/24
Adresse Non Renseignée, Les Belleville (73440) PC Locaux — SNC La Chasse Société — 100 m² 2020/01/17
Le Cret, Les Belleville (73440) PC Logement 0F209 Miage Société 1 013 m² 569 m² 2020/01/16

Permis de construire aux Belleville en 2016

38 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables aux Belleville en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
A Necou - Quartier Rebert, Les Belleville (73440) PC Mixte AI338 SCI Arnaud Laurent SCI 446 m² 247 m² 2016/12/22
Villarlurin - Vers Le Roch, Les Belleville (73440) PC Locaux 0A884, 0A83 — 2 430 m² 54 m² 2016/09/26
Villarlurin - 253 Le Corbe, Les Belleville (73440) PC Logement 0B976 — 719 m² 112 m² 2016/08/26
La Tour, Les Belleville (73440) PC Logement 0A251 — 1 086 m² 145 m² 2016/08/25
Planvillard, Les Belleville (73440) PC Logement 0C675 — 434 m² 102 m² 2016/08/25
Le Peclet, Les Belleville (73440) PC Locaux 0ZZ, 0Z362 Societe Amenagement De La Savoie Société 826 m² 648 m² 2016/08/12
Rue Des Choumettes - Chef Lieu, Les Belleville (73440) PC Logement 0H1736 — 644 m² 293 m² 2016/08/04
Le Bettex, Les Belleville (73440) PC Logement 0O1474, 0O1906 — 413 m² 124 m² 2016/08/03
Le Crey, Les Belleville (73440) PC Mixte 0I17, 0I18 Case Blanche Société 11 000 m² 5 080 m² 2016/07/01
La Combe, Les Belleville (73440) PC Logement 0H1749 — 982 m² 545 m² 2016/06/30
Rue Du Nant Du Four, Les Belleville (73440) PC Logement 0H1438, 0H1437 La Vieille Grange Société 401 m² 239 m² 2016/06/21
Rue De La Chapelle ""Renardeau"", Les Belleville (73440) PC Logement 0J1237, 0J185 — 211 m² 201 m² 2016/06/20
Villarenger, Les Belleville (73440) PC Logement 0E529 — 127 m² 160 m² 2016/06/17
Chateau Feuillet - Chef Li, Les Belleville (73440) PC Locaux OH1624, 0H1623 Crcam Des Savoie Banque 658 m² 26 m² 2016/06/16
Zac De Reberty - Quartier, Les Belleville (73440) PC Locaux AL239 Mini-Mwa Société 7 099 m² 910 m² 2016/06/01
Le Bettex, Les Belleville (73440) PC Logement 0O1049 — 280 m² 486 m² 2016/05/31
Villarencel - Rue De La Du, Les Belleville (73440) PC Logement 0H1137 — 461 m² 181 m² 2016/05/26
Villarenger, Les Belleville (73440) PC Logement 0E1243 — 113 m² 133 m² 2016/05/26
Le Bettex, Les Belleville (73440) PC Logement 0O1097, 0O1224 Les Chalets Du Rocher SCI — 399 m² 2016/05/26
Val Thorens - Rue Du Solei Rue Du Soleil, Les Belleville (73440) PC Logement AM732, AM347 — 347 m² 1 485 m² 2016/05/26
Villarencel - Rue De La Du, Les Belleville (73440) PC Logement 0H1137 — 480 m² 139 m² 2016/05/23
Adresse Non Renseignée, Les Belleville (73440) PC Locaux — Societe Des Telepheriques D'orelle Société — 1 m² 2016/05/17
Villarly, Les Belleville (73440) PC Logement 0H1538, 0H1534 — 437 m² 130 m² 2016/05/13
Val Thorens - Le Peclet, Les Belleville (73440) PC Locaux AM28, AM685 Soc Exploi Telepher Tarentaise Maurienne Société 2 986 903 m² 52 m² 2016/05/12
Val Thorens - Le Peclet, Les Belleville (73440) PC Locaux 0Z479, 0Z414 Soc Exploi Telepher Tarentaise Maurienne Société 2 664 743 m² 5 m² 2016/05/09
Val Thorens - Boismint, Les Belleville (73440) PC Locaux 0Z117, 0Z116 Soc Exploi Telepher Tarentaise Maurienne Société 5 853 169 m² 65 m² 2016/05/09
Rue De Gebroulaz - Val Thoren, Les Belleville (73440) PC Logement AM761, AM792 — 217 m² 151 m² 2016/05/02
Rue De Gébroulaz Val Thorens, Les Belleville (73440) PC Logement OZ469, OZ470 SNC Les Chalets Du Koh-I Nor Société 1 171 m² 1 273 m² 2016/04/22
Saint Marcel, Les Belleville (73440) PC Logement 0J1681, 0J1743 Chalet Signature Société 215 m² 200 m² 2016/04/21
Le Péclet Val Thorens, Les Belleville (73440) PC Logement Z497 Societe Amenagement De La Savoie Société — 3 987 m² 2016/04/18
Le Loup, Les Belleville (73440) PC Locaux 0Z76, 0Z77 Commune De Saint Martin De Belleville Commune/EPCI 2 354 092 m² 324 m² 2016/04/13
Rue Des Balcons - Val Thor, Les Belleville (73440) PC Logement 0Z528, 0Z530 Chalets Cocoon Société 677 m² 1 825 m² 2016/04/06
""La Gouille"" - Le Bettex, Les Belleville (73440) PC Logement 0O1224, 0O1097 — 4 764 m² 376 m² 2016/03/25
Nant Du Four, Les Belleville (73440) PC Logement 0H690, 0H699 Les Chalets Du Nant Du Four SCI 2 047 m² 783 m² 2016/03/21
Chalet De Caron - Val Thor, Les Belleville (73440) PC Locaux 0Z484 SCI Du Carron SCI 1 145 151 m² 33 m² 2016/02/16
Villarabout, Les Belleville (73440) PC Logement 0F1427, 0F1428 Chalet Signature Société 536 m² 263 m² 2016/02/15
Villarabout, Les Belleville (73440) PC Logement 0F1426 Chalet Signature Société 406 m² 189 m² 2016/02/12
Rue Du Slalom - Val Thorens, Les Belleville (73440) PC Mixte AM36, AM750 — 1 179 m² 902 m² 2016/01/28

1 à 102 sur 102 autorisations

Verticale hôtels

Permis de construire d'hôtels aux Belleville

permis d'hôtels

27

Période

2013–2026

Demandeurs

25

Voir la page

Les permis de construire aux Belleville

Les dossiers PC/DP consultables à Les Belleville regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Commune De Les Belleville, Societe D'exploitation De La Vallee Des Belleville et Soc Exploi Telepher Tarentaise Maurienne.

À propos des Belleville

Petite commune, Les Belleville (73440) rassemble 3 472 habitants pour une superficie de 163,0 km² (21,0 hab./km²). La commune se trouve en Savoie (73), en Auvergne-Rhône-Alpes. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres intermédiaires d'équipements et de services). La commune est limitrophe de 13 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Cœur de Tarentaise. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Les Allues (73550) (418 autorisations) et Grand-Aigueblanche (73260) (190 autorisations).

Statistiques des permis de construire aux Belleville

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire aux Belleville sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 502 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2014, avec 51 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 10,2 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 28 autorisations, en recul de -41,7 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 127 549 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 1 472 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 87 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 333 à destination de logement (66 %), 139 pour des locaux d'activité (28 %) et 30 à usage mixte (6 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé aux Belleville et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 36 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire aux Belleville
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 36 - 16 14 6 24 233 m² 186
2025 28 -41,7 % 15 7 6 24 768 m² 181
2024 48 +17,1 % 28 17 3 37 015 m² 264
2023 41 +20,6 % 32 9 0 9 796 m² 66
2022 34 +3,0 % 22 11 1 25 227 m² 51
2021 33 +17,9 % 25 6 2 14 201 m² 56
2020 28 -9,7 % 21 6 1 9 096 m² 62

Autres types d'autorisations aux Belleville

Permis d'aménager aux Belleville

14 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir aux Belleville

15 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines des Belleville

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Les Belleville.

Les Allues

397 permis de construire

Grand-Aigueblanche

181 permis de construire

Les Avanchers-Valmorel

142 permis de construire

Saint-Michel-de-Maurienne

115 permis de construire

Modane

95 permis de construire

La Tour-en-Maurienne

105 permis de construire

Saint François Longchamp

91 permis de construire

Saint-Julien-Mont-Denis

83 permis de construire

Saint-Martin-de-la-Porte

69 permis de construire

Brides-les-Bains

56 permis de construire

Orelle

39 permis de construire

Salins-Fontaine

33 permis de construire

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Les Belleville

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Savoie (73)

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Auvergne-Rhône-Alpes

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Toutes les régions

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Les Belleville. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Les Belleville

Adresse
1 place des Belleville, 73440 Les Belleville
Accueil
Lundi-Vendredi : 08h00-12h00, 13h30-17h30
Téléphone
04 79 08 96 28
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire aux Belleville

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés aux Belleville (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés aux Belleville ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés aux Belleville depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse aux Belleville ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie des Belleville ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire aux Belleville ?
En 2025, 28 permis de construire ont été délivrés aux Belleville, soit un recul de -41,7 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2014 avec 51 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie des Belleville.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire aux Belleville ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). Aux Belleville, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Commune De Les Belleville, Societe D'exploitation De La Vallee Des Belleville et Soc Exploi Telepher Tarentaise Maurienne.