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Permis de construire à La Cluse-et-Mijoux

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Retrouvez les Permis de construire délivrés à La Cluse-et-Mijoux (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 62 autorisations sur la période du 16/04/2013 au 13/11/2024, issues de la base nationale Sitadel. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.

62
Total autorisations
16/04/2013
Première date
13/11/2024
Dernière date
30 423 m²
Surface totale
2024 2 2023 5 2022 5 2021 6 2020 7 2019 2 2018 13 2017 6 2016 4 2015 5 2014 5 2013 2

Permis de construire à La Cluse-et-Mijoux en 2023

5 permis de construire délivrés en 2023

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
5341 Aux Angles, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement AE292, AE390 JCV IMMOBILIER Promoteurs 4 266 m² 1 156 m² 2023/12/15
Au Pre Du Bois, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Locaux A516 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LOUVRIER Agricole 14 870 m² 468 m² 2023/12/04
A La Cluse / Lotissement L, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement AB196 — Particuliers 373 m² 99 m² 2023/07/03
A La Cluse, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement AB156 — Particuliers 762 m² 90 m² 2023/06/14
A La Cluse / Lotissement L, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement AB197 — Particuliers 412 m² 89 m² 2023/06/09

Permis de construire à La Cluse-et-Mijoux en 2022

5 permis de construire délivrés en 2022

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
9 La Gauffre La Gauffre, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Mixte D365, B1661 LAMELIS SCI ou SCCV 1 451 m² 772 m² 2022/12/30
1 La Gauffre Les Vermots, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement B845, B846 — Non déterminé 6 730 m² 360 m² 2022/08/22
Aux Huets, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement B602 — Particuliers 2 830 m² 92 m² 2022/08/16
A L'ambouchi, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Locaux A668 BONBIX SCI 2 955 m² 1 353 m² 2022/06/22
3 Rue Du Petit Bois Le Bougnon, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement AE132, AE134 — Particuliers 1 635 m² 205 m² 2022/05/30

Permis de construire à La Cluse-et-Mijoux en 2021

6 permis de construire délivrés en 2021

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
19 Et 21 Au Frambourg, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Locaux AD169 MINI NOUS Société 1 548 m² 146 m² 2021/12/14
Les Gauffres Dessus, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement B1810 — Particuliers 478 m² 129 m² 2021/12/06
Champ De La Fontaine, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Locaux AB151, AB152 — 7 000 m² 710 m² 2021/08/02
A La Cluse, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement AB63, AB64 — Particuliers 2 448 m² 350 m² 2021/07/15
Au Frambourg, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Locaux AC51 — 563 m² 188 m² 2021/05/21
4 La Tuilerie, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement AE13, AE14 — Particuliers 1 297 m² 897 m² 2021/03/03

Permis de construire à La Cluse-et-Mijoux en 2020

7 permis de construire délivrés en 2020

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
A La Cluse, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement AB141, AB153 — Non déterminé 2 364 m² 1 000 m² 2020/11/24
7 Lot Fontaine Ronde, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement B1832 — Particuliers 557 m² 133 m² 2020/10/30
Champs De La Fontaine, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Locaux AB151, AB152 — 35 932 m² 130 m² 2020/10/06
A Palemagne, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement AD50, AD51 BP CONSTRUCTION Non déterminé 1 675 m² 829 m² 2020/10/02
9 Au Frambourg, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement AC108 — Bailleurs sociaux 1 342 m² 878 m² 2020/09/01
12 Lotissement Fontaine Ronde, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement B1838 PROMOTION PELLEGRINI Promoteurs 1 669 m² 713 m² 2020/08/14
Aux Gauffres Dessous, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement B414 — Particuliers 1 370 m² 132 m² 2020/07/23

Permis de construire à La Cluse-et-Mijoux en 2018

13 permis de construire délivrés en 2018

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
2 Lotissement ""Champ Derrier, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement B1843 — Particuliers 466 m² 158 m² 2018/12/14
Les Fourneaux, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement AD194 — Particuliers 600 m² 197 m² 2018/11/20
Chapelle Mijoux, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Locaux — — 630 m² 2 520 m² 2018/09/28
8 A La Cluse, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement AB43 — Particuliers 800 m² 35 m² 2018/09/26
17 Rue De La Gauffre, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement D124, D395 — Particuliers — 404 m² 2018/07/31
Lotissement Fontaine Ronde Champ Derriere La Maison, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement B1831 — Particuliers 545 m² 100 m² 2018/06/22
Lotissement Champ Derriere, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement B1833 — Particuliers 550 m² 122 m² 2018/05/11
A La Fromantiere, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement A722 — Particuliers 11 717 m² 89 m² 2018/05/09
8 Lot Fontaine Ronde, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement B1839 PROMOTION PELLEGRINI Promoteurs — 499 m² 2018/04/28
Le Creux, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement B92, B1532 — Particuliers — 359 m² 2018/03/29
Adresse Non Renseignée, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement B1836 — Particuliers 446 m² 138 m² 2018/03/19
Champ Derriere La Maison, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement B1815 — Particuliers 743 m² 96 m² 2018/03/06
Lotissement ""Champ Derrier Lot 1, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement B1829 — Particuliers 615 m² 167 m² 2018/01/16

Permis de construire à La Cluse-et-Mijoux en 2017

6 permis de construire délivrés en 2017

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Lotissement ""Champ Derrier Lot 14, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement B1837 — Particuliers 466 m² 108 m² 2017/12/02
Lot 6 Lotissement ""Champ Derrier, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement B1826 — Particuliers 464 m² 119 m² 2017/11/16
Au Frambourg, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement AC86 KARDELEN SCI de particuliers 818 m² 491 m² 2017/08/24
11Bis Les Angles, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement — — Particuliers — 118 m² 2017/07/20
7 Lot Champ Derriere La Maison Champ Derriere La Maison, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement — — Particuliers 436 m² 118 m² 2017/06/17
Lotissement Champs Derrier, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement LOT 9 — Particuliers 812 m² 175 m² 2017/02/09

Permis de construire à La Cluse-et-Mijoux en 2016

4 permis de construire délivrés en 2016

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Lotissement ""Champs Derrie, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement LOTN_10 — Particuliers 763 m² 244 m² 2016/12/22
Rte Nationale 57 Au Clos Philibert, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement AB159 — Particuliers — 93 m² 2016/10/27
28 Au Frambourg, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement AC136, AC62 — SCI de particuliers 1 345 m² 130 m² 2016/07/02
Voie Communale N_ 19 La Cluse Et Mijoux, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement AE378, AE381 — Particuliers 890 m² 86 m² 2016/05/12

Permis de construire à La Cluse-et-Mijoux en 2015

5 permis de construire délivrés en 2015

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Le Bougnon, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Locaux AE324 S2L SCI 983 m² 570 m² 2015/07/30
Les Meix 25300 La Cluse-E, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Locaux A514, A515 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LOUVRIER Agricole 81 001 m² 1 270 m² 2015/05/22
1 Rue La Gauffre Sur Les Vermots, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement B845, B846 — Particuliers 6 730 m² 325 m² 2015/04/22
Les Brenets, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Locaux CN79, CN80 GAEC DU LARMONT Agricole 8 713 m² 2 439 m² 2015/01/29
Rte Route Nationnale 57 A L Ambouchi, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Locaux A664, A809 GOURSOLL'IMMO EURL Société 3 562 m² 961 m² 2015/01/28

Permis de construire à La Cluse-et-Mijoux en 2014

5 permis de construire délivrés en 2014

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Route Nationale N 57 A L Ambouchi, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Locaux A664 GOURSOLL'IMMO EURL Société 4 480 m² 452 m² 2014/10/25
Route Nationale N 57 A L Ambouchi, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Locaux A664, A809 GOURSOLL'IMMO EURL Société — 1 311 m² 2014/09/27
Les Grandes Cornes, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Locaux A2, A1 — 8 713 m² 302 m² 2014/09/04
Les Brenets, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement A822, A345 — Particuliers 1 045 m² 284 m² 2014/04/29
Au Clos Philibert, La Cluse-et-Mijoux (25300) PC Logement AB159 STELLANE PROMOTION Promoteurs 695 m² 227 m² 2014/01/07

A propos des permis de construire à La Cluse-et-Mijoux

Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. A La Cluse-et-Mijoux, dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté, 62 permis de construire ont été délivrés sur la période couverte par la base Sitadel. Ces autorisations couvrent aussi bien les logements individuels et collectifs que les locaux professionnels ou équipements publics.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les travaux de moindre envergure : extensions inférieures à 40 m², modifications de façade ou changements de destination sans modification de structure. Pour une vue d'ensemble de toutes les autorisations d'urbanisme à La Cluse-et-Mijoux, consultez la page de la commune.

Statistiques des permis de construire à La Cluse-et-Mijoux

🏗️ Le tableau ci-dessous présente l'évolution des permis de construire à La Cluse-et-Mijoux sur les 10 dernières années (2015-2024). L'année la plus active est 2018 avec 13 autorisations délivrées. 📉 Sur la dernière année disponible (2024), l'évolution est de -60,0 %. 📐 Sur cette période, 30 423 m² de surface de plancher ont été autorisés. 🏠 Les permis de construire ont autorisé la création de 122 logements. La répartition par destination comprend 46 pour le logement, 15 pour les locaux et 1 mixtes.

Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2024 2 -60,0 % 1 1 0 3 552 m² 1
2023 5 0 % 4 1 0 1 902 m² 4
2022 5 -16,7 % 3 1 1 2 782 m² 14
2021 6 -14,3 % 3 3 0 2 420 m² 7
2020 7 +250,0 % 6 1 0 3 815 m² 41
2019 2 -84,6 % 2 0 0 497 m² 2
2018 13 +116,7 % 12 1 0 4 884 m² 21
2017 6 +50,0 % 6 0 0 1 129 m² 9
2016 4 -20,0 % 4 0 0 553 m² 6
2015 5 0 % 1 4 0 5 565 m² 4

Autres types d'autorisations à La Cluse-et-Mijoux

Permis d'aménager à La Cluse-et-Mijoux
1 autorisation - voir sur la page commune
Permis de démolir à La Cluse-et-Mijoux
6 autorisations - voir sur la page commune

Questions fréquentes sur les permis de construire à La Cluse-et-Mijoux

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à La Cluse-et-Mijoux (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis de construire à La Cluse-et-Mijoux ?
Au total, 62 permis de construire ont été délivrés à La Cluse-et-Mijoux (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), selon les données de la base nationale Sitadel.
2 Combien de logements ont été autorisés à La Cluse-et-Mijoux ?
Les permis de construire délivrés à La Cluse-et-Mijoux ont autorisé un total de 122 logements sur l'ensemble de la période couverte par la base Sitadel.
3 En quelle année La Cluse-et-Mijoux a-t-elle connu le plus de permis de construire ?
L'année 2018 a été la plus active à La Cluse-et-Mijoux avec 13 permis de construire délivrés.
4 Combien de m² ont été autorisés à La Cluse-et-Mijoux en permis de construire ?
Les permis de construire délivrés à La Cluse-et-Mijoux représentent un total de 30 423 m² de surface de plancher autorisée sur l'ensemble de la période couverte.
5 Où se situe La Cluse-et-Mijoux en France ?
La commune de La Cluse-et-Mijoux est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté.
6 Quelle est la source des données de permis de construire à La Cluse-et-Mijoux ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique. Elles couvrent les permis de construire délivrés à La Cluse-et-Mijoux et sont mises à jour régulièrement.