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SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) - Permis de construire et DP

Active
254200546 Syndicat mixte ouvert PME Créée le 13/06/1950

Infos clés

Secteur

Établissements publics et État

Activité - Code NAF

NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

272

Présentation détaillée de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) est associé à 272 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 272 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 150 communes, principalement Montbrison.

Profil et organisation

SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 42270 à Saint-Priest-en-Jarez.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Section NAF
O - Administration publique
Division NAF
84 - Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
SIRET du siège
Sigle
SIEL
Date de création
13/06/1950
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

Activité d’urbanisme de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) compte 272 autorisations recensées sur la période 07/02/2013 - 07/08/2026, dans 150 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

272

Période couverte

07/02/2013 - 07/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

150 communes

Évolution annuelle des autorisations de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) apparaît dans les données sur 14 années distinctes. L’année la plus représentée est 2016 avec 39 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2026 6 -70,0 % 6 0 0
2025 20 -23,1 % 20 0 0
2024 26 +13,0 % 26 0 0
2023 23 +53,3 % 23 0 0
2022 15 +7,1 % 15 0 0
2021 14 +40,0 % 14 0 0
2020 10 -47,4 % 10 0 0

Permis de construire et DP de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

272 autorisations sur la période 07/02/2013 - 07/08/2026, réparties dans 150 communes, principalement à Montbrison.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

272 autorisations

Années

Autorisations en 2026

6 autorisations en 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Riocreux, Saint-Genest-Malifaux (42660) DP Locaux AN220 — 10 m² 2026/08/07
Riocreux, Saint-Genest-Malifaux (42660) DP Locaux AN87 4 820 m² 10 m² 2026/06/22
Jullieu, Saint-Étienne-le-Molard (42130) DP Locaux 00 — 5 m² 2026/04/30
Chemin De Bellevue, Écotay-l'Olme (42600) DP Locaux AE147 22 748 m² 8 m² 2026/02/07
2 Chemin Du Coin, Nervieux (42510) DP Locaux ZN101 1 060 m² 2 m² 2026/01/29
Rue Des Roseaux, Savigneux (42600) DP Locaux AV57 3 446 m² 15 m² 2026/01/06

Autorisations en 2025

20 autorisations en 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue De Bramabiau, Saint-Thomas-la-Garde (42600) DP Locaux 0A1134 1 395 m² 5 m² 2025/12/02
Borne, Saint-Georges-de-Baroille (42510) DP Locaux B1358 10 057 m² 5 m² 2025/11/11
Impasse De L Etang, Savigneux (42600) DP Locaux AR32 187 m² 5 m² 2025/10/22
Le Bourg, Pouilly-les-Nonains (42155) DP Locaux AR38 20 029 m² 4 m² 2025/09/20
Adresse Non Renseignée, Bully (42260) DP Locaux — — 5 m² 2025/09/07
Adresse Non Renseignée, Mars (42750) DP Locaux 0A1461 2 944 m² 2 m² 2025/08/08
Route Du Stade, Ambierle (42820) DP Locaux B757 11 500 m² 20 m² 2025/08/07
Pl De La Fontaine, Saint-Jean-la-Vêtre (42440) PC Locaux AE199 488 m² 55 m² 2025/07/07
Pont Volvon, Chambœuf (42330) DP Locaux AA151 59 931 m² 4 m² 2025/06/28
Allee Chanteclair, Savigneux (42600) DP Locaux 00 — 10 m² 2025/06/23
Chemin Du Besset Bas Le Besset Bas, Usson-en-Forez (42550) DP Locaux 00 — 3 m² 2025/06/22
Les Fauchers, Saint-Bonnet-le-Château (42380) PC Locaux AH237, AH243 1 568 m² 105 m² 2025/06/13
Les Becasses, Pouilly-les-Nonains (42155) PC Locaux AN67 14 180 m² 9 m² 2025/06/12
Villette, Noirétable (42440) DP Locaux 0B796 1 718 m² 8 m² 2025/05/18
Allee Chanteclair, Savigneux (42600) DP Locaux 00 — 10 m² 2025/05/16
La Bruyere, Nollieux (42260) DP Locaux A187 640 m² 5 m² 2025/04/21
Route Du Pont Neuf, Sauvain (42990) DP Locaux AZ278 10 318 m² 5 m² 2025/02/21
Adresse Non Renseignée, Marcilly-le-Châtel (42130) DP Locaux — — 5 m² 2025/02/13
Rue Marcel Sembat, Rive-de-Gier (42800) DP Locaux BI211 1 764 m² 8 m² 2025/01/16
Adresse Non Renseignée, Pommiers-en-Forez (42260) DP Locaux — — 2 m² 2025/01/10

Autorisations en 2024

26 autorisations en 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Allee Gauvin, Chalain-d'Uzore (42600) DP Locaux 0A342 1 422 m² 5 m² 2024/12/28
39 Bi Route De La Plaine, Saint-Joseph (42800) DP Locaux AV114 2 275 m² 3 m² 2024/11/22
Les Chambons, Cuzieu (42330) DP Locaux 0B218 6 010 m² 2 m² 2024/10/27
Chemin De Pierre Brune, Sauvain (42990) DP Locaux AZ237 11 014 m² 5 m² 2024/09/29
Chem De Loirde, Poncins (42110) DP Locaux A569 8 180 m² 3 m² 2024/09/27
Chemin Rural Ch De La Cou La Fory, Roisey (42520) DP Locaux 00 — 2 m² 2024/08/08
14 Avenue De L'industrie, Villars (42390) PC Locaux AD43 6 403 m² 13 m² 2024/07/30
Rue De La Petite Vitesse, Savigneux (42600) DP Locaux AZ440 2 561 m² 9 m² 2024/07/18
L Etang Montrond, Marclopt (42210) DP Locaux B582 31 609 m² 10 m² 2024/06/27
Chemin Creux, Cleppé (42110) DP Locaux 0A464 213 m² 2 m² 2024/06/16
Boulevard Pasteur, Boën-sur-Lignon (42130) DP Locaux AH239 32 m² 5 m² 2024/06/16
Place Du Clos Meiller, Bellegarde-en-Forez (42210) PC Locaux 0A1321 3 287 m² 10 m² 2024/05/13
Les Colmens, Pommiers-en-Forez (42260) DP Locaux C198 58 770 m² 5 m² 2024/04/29
Chem Des Granges Neuves, Marclopt (42210) DP Locaux B562 283 m² 17 m² 2024/04/29
Rd 104 Route De Viverols, Usson-en-Forez (42550) DP Locaux 0F294, 0F289 16 644 m² 20 m² 2024/04/18
Sorillard, Pouilly-sous-Charlieu (42720) DP Locaux OA644, OA264 21 450 m² 20 m² 2024/04/14
5 Rue De L Etang, Saint-Genest-Malifaux (42660) DP Locaux AB534 — 8 m² 2024/04/11
Le Bourg, Aveizieux (42330) DP Locaux B114 — 9 m² 2024/04/08
Chemin Du Rey, Belleroche (42670) DP Locaux 0A198 1 665 m² 3 m² 2024/04/07
Sans Nom, Saint-Denis-de-Cabanne (42750) PC Locaux OA1128 4 077 m² 12 m² 2024/03/29
L Etang Montrond, Marclopt (42210) DP Locaux B582 31 609 m² 10 m² 2024/03/21
Chamboeuf, Chambœuf (42330) DP Locaux AA22 23 218 m² 4 m² 2024/03/01
L Etang Montrond, Marclopt (42210) DP Locaux 0B582 31 609 m² 10 m² 2024/02/23
L Etang Montrond, Marclopt (42210) DP Locaux 0B582 31 609 m² 10 m² 2024/02/15
L Etang Montrond, Marclopt (42210) DP Locaux B582 — 10 m² 2024/02/13
Rue Des Corbes, Marcilly-le-Châtel (42130) DP Locaux 0C1982 9 885 m² 10 m² 2024/01/15

Autorisations en 2023

23 autorisations en 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Pl Du Breuil, Cremeaux (42260) DP Locaux D1 1 720 m² 5 m² 2023/12/05
Champamont, Machézal (42114) DP Locaux B421 — 4 m² 2023/11/17
Mouchaux, Luré (42260) DP Locaux B348 16 135 m² 5 m² 2023/11/02
700 Chem De Chatelus, Saint-Marcel-d'Urfé (42430) DP Locaux C686 7 510 m² 3 m² 2023/10/04
586 Chem De Sermaize, Luré (42260) DP Locaux A151 51 820 m² 3 m² 2023/10/04
Chemin Du Stade, L'Hôpital-le-Grand (42210) DP Locaux ZD129 38 373 m² 5 m² 2023/09/21
Rte Du Chateau D Eau Les Echauds, Saint-Étienne-le-Molard (42130) DP Locaux 0B2727 4 011 m² 9 m² 2023/08/06
Au Solat Solat, Arthun (42130) DP Locaux 0B9999 — 2 m² 2023/07/31
13 Rue De La Petite Vitesse, Savigneux (42600) DP Locaux AZ12 5 926 m² 25 m² 2023/07/19
Rue Du Stade Trebande, Saint-Romain-la-Motte (42640) DP Locaux AP163 — 8 m² 2023/07/11
La Montagne, Bellegarde-en-Forez (42210) DP Locaux 0A789 — 2 m² 2023/06/26
Les Perrieres, Bessey (42520) DP Locaux 0B1419 3 507 m² 7 m² 2023/06/08
Chemin Du Stade, L'Hôpital-le-Grand (42210) DP Locaux ZD129 38 373 m² 5 m² 2023/04/29
Le Bourg, Chevrières (42140) DP Locaux D233 1 329 m² 9 m² 2023/04/28
L Etang Brenot, Montverdun (42130) DP Locaux 0A542 3 390 m² 5 m² 2023/04/10
Route De Gouttebelin, Bussy-Albieux (42260) DP Locaux 0A123 3 070 m² 5 m² 2023/04/10
Adresse Non Renseignée, Saint-Germain-Lespinasse (42640) DP Locaux — — 4 m² 2023/04/06
Buy Amions, Vézelin-sur-Loire (42260) DP Locaux B173 1 344 m² 5 m² 2023/04/05
Rte De La Gimod Les Granges, Aveizieux (42330) DP Locaux C1290 20 m² 2 m² 2023/02/27
Du Bourg, Saint-Georges-Haute-Ville (42610) DP Locaux A2235 663 m² 9 m² 2023/02/02
Fontanes, Montchal (42360) DP Locaux 0B671 9 069 m² 4 m² 2023/01/24
134 Route De Nobile, Riorges (42153) PC Locaux BI98, BI99 10 786 m² 10 m² 2023/01/23
Amions, Vézelin-sur-Loire (42260) DP Locaux A79 9 999 m² 5 m² 2023/01/19

Autorisations en 2022

15 autorisations en 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
La Cave, Bully (42260) DP Locaux A2343 3 415 m² 5 m² 2022/12/28
Ld Le Bourg, Nervieux (42510) DP Locaux AI51 960 m² 8 m² 2022/11/14
Croix De L Orme, Sail-les-Bains (42310) DP Locaux D191 20 856 m² 3 m² 2022/11/04
571 Chem De La Bruyere, Saint-Just-en-Chevalet (42430) PC Locaux C532, C1145 7 727 m² 35 m² 2022/10/25
Rte De Montaiguet, Sail-les-Bains (42310) DP Locaux D745 — 3 m² 2022/10/01
Route De Roanne Les Odins, Saint-Germain-Lespinasse (42640) DP Locaux A1154 1 230 m² 3 m² 2022/09/28
Rte Des Sablons, La Pacaudière (42310) DP Locaux ZE51 58 380 m² 3 m² 2022/09/27
Chem Des Communaux L Olme, Cleppé (42110) DP Locaux B182 585 m² 1 m² 2022/08/25
180 Chemin Des Balmes, Saint-Étienne-le-Molard (42130) DP Locaux B2632 4 984 m² 9 m² 2022/08/07
268 Rte De L Etang De La Goutte, Les Salles (42440) DP Locaux ZA71 2 745 m² 8 m² 2022/06/13
Beaugendre, Poncins (42110) DP Locaux AC93 39 420 m² 4 m² 2022/06/12
350 Rte De Benetan, Saint-André-d'Apchon (42370) DP Locaux AA377 — 2 m² 2022/05/28
Adresse Non Renseignée, Poncins (42110) DP Locaux AC136 375 m² 8 m² 2022/05/16
Chemi De La Barriere Montvel, Saint-Maurice-en-Gourgois (42240) DP Locaux B3050 — 2 m² 2022/03/21
Rte De La Rosalie La Rosalie, Saint-Bonnet-les-Oules (42330) DP Locaux AD99 — 7 m² 2022/01/17

Autorisations en 2021

14 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Les Cures, Maclas (42520) DP Locaux A2439 4 511 m² 10 m² 2021/12/23
Adresse Non Renseignée, Maclas (42520) DP Locaux 0B521 1 650 m² 10 m² 2021/12/09
Valinches, Marols (42560) DP Locaux AN48 663 m² 2 m² 2021/08/23
Le Bourg, Chalmazel-Jeansagnière (42920) DP Locaux BC249 1 456 m² 5 m² 2021/08/08
Malinfetre, Sainte-Agathe-la-Bouteresse (42130) DP Locaux C992 7 956 m² 5 m² 2021/07/16
Bout, Saint-Priest-la-Prugne (42830) DP Locaux BE228 815 m² 5 m² 2021/05/29
La Motte, Saint-Priest-la-Prugne (42830) DP Locaux BH237 12 370 m² 5 m² 2021/05/29
Grangeneuve, L'Hôpital-le-Grand (42210) DP Locaux ZH30 2 484 m² 5 m² 2021/05/13
Vertepine, Lézigneux (42600) DP Locaux F44 951 m² 5 m² 2021/05/02
Bois Corcy, Violay (42780) DP Locaux B1061 4 627 m² 4 m² 2021/04/24
Chem Du Canal, Chambéon (42110) DP Locaux OA205 23 m² 2 m² 2021/04/23
Rue De L Industrie, Balbigny (42510) DP Locaux AD115 — 9 m² 2021/04/18
Le Bourg, Sainte-Foy-Saint-Sulpice (42110) DP Locaux B307 10 052 m² 8 m² 2021/04/11
Rochefort, Solore-en-Forez (42130) DP Locaux A248 6 950 m² 5 m² 2021/01/18

Autorisations en 2020

10 autorisations en 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue Du Coq En Paille Le Bourg, Villemontais (42155) DP Locaux A2109 — 8 m² 2020/12/17
Rte De Savigneux Savigneux, Chevrières (42140) DP Locaux D253 20 m² 2 m² 2020/11/09
Labarin, Marcilly-le-Châtel (42130) DP Locaux C1735 6 950 m² 5 m² 2020/11/05
Pl Pres De Porte, Saint-Sixte (42130) DP Locaux C293 2 469 m² 5 m² 2020/09/16
Le Bourg, Chuyer (42410) DP Locaux AA59 680 m² 9 m² 2020/09/16
Pl Du Chai Murignieux, Tartaras (42800) DP Locaux AA82 9 349 m² 9 m² 2020/08/28
Le Bourg, Unias (42210) DP Locaux AE68 1 155 m² 8 m² 2020/07/30
Adresse Non Renseignée, Estivareilles (42380) DP Locaux A — 9 m² 2020/06/15
Le Bourg, Saint-Bonnet-le-Courreau (42940) DP Locaux H1854 20 327 m² 5 m² 2020/06/04
Route De Bonson Pre Sagat, Saint-Just-Saint-Rambert (42170) DP Locaux AD737, AD738 2 229 m² 9 m² 2020/01/29

Autorisations en 2019

19 autorisations en 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
14 Avenue De L'industrie, Villars (42390) DP Locaux AD43 — 15 m² 2019/12/11
Chateau De Ressins, Nandax (42720) DP Locaux C30 7 150 m² 8 m² 2019/10/23
Le Bourg, Montverdun (42130) DP Locaux B1778 — 5 m² 2019/10/12
Adresse Non Renseignée, Saint-Georges-Haute-Ville (42610) DP Locaux — — 5 m² 2019/10/09
Le Gal, Chalmazel-Jeansagnière (42920) DP Locaux AL101 5 m² 5 m² 2019/08/24
Rte De La Treille Le Bourg, Saint-André-d'Apchon (42370) DP Locaux AD292 — 10 m² 2019/08/19
La Bruyere, Aboën (42380) DP Locaux D364 1 533 m² 3 m² 2019/07/12
Rue Pas De La Mule, Écotay-l'Olme (42600) DP Locaux AC 9 m² 9 m² 2019/07/07
Adresse Non Renseignée, Chausseterre (42430) DP Locaux — — 5 m² 2019/06/28
Rte De La Goutte La Chavanne, Saint-Romain-en-Jarez (42800) DP Locaux A820 34 m² 3 m² 2019/06/27
Adresse Non Renseignée, Montbrison (42600) DP Locaux — — 5 m² 2019/06/18
Place Du Dr Jean Vial, Montbrison (42600) DP Locaux BO178 1 531 m² 5 m² 2019/06/14
Avenue Joseph Goure, Saint-Romain-le-Puy (42610) DP Locaux D2425 554 m² 5 m² 2019/06/13
Rue De L'agriculture, Montbrison (42600) DP Locaux AM412 800 m² 1 m² 2019/06/11
Le Bourg, Saint-Barthélemy-Lestra (42110) DP Locaux A737 940 m² 8 m² 2019/03/05
Les Pres, Saint-Genest-Malifaux (42660) PC Locaux AN203 27 819 m² 20 m² 2019/03/04
Rue De Saint-Just, La Fouillouse (42480) DP Locaux AP82 25 820 m² 5 m² 2019/01/30
Adresse Non Renseignée, La Fouillouse (42480) DP Locaux — — 5 m² 2019/01/30
Ld Bellevue, Bard (42600) DP Locaux A0737 2 m² 2 m² 2019/01/26

Autorisations en 2018

17 sur 22 autorisations en 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Au Bourg, Chalain-le-Comtal (42600) DP Locaux CO117 10 m² 10 m² 2018/12/27
La Croix Leigne, Chandon (42190) DP Locaux C219 446 m² 1 m² 2018/12/20
Cornillons, Chalain-d'Uzore (42600) DP Locaux A197 10 m² 8 m² 2018/12/09
La Feuillat, Verrières-en-Forez (42600) DP Locaux AK106 4 m² 4 m² 2018/11/29
Le Bourg, Saint-Romain-d'Urfé (42430) DP Locaux A737 3 m² 3 m² 2018/10/24
Montagut, Sauvain (42990) DP Locaux AO85 10 m² 8 m² 2018/10/22
Les Daguets, Pralong (42600) DP Locaux A1629 21 274 m² 3 m² 2018/10/18
Route De Saint-Come, Saint-Just-Saint-Rambert (42170) DP Locaux AM154 76 m² 5 m² 2018/08/30
Le Bourg, Saint-Laurent-la-Conche (42210) DP Locaux A548 3 129 m² 9 m² 2018/08/23
Chem Rural De Sauvain Aux Place, Sauvain (42990) DP Locaux AW29 722 m² 14 m² 2018/08/07
L'esplanade Le Bourg, Pouilly-lès-Feurs (42110) DP Locaux 0D943 2 128 m² 5 m² 2018/06/15
Bd Chavassieu, Montbrison (42600) DP Locaux AW69 778 m² 5 m² 2018/06/01
Boisset, Boisset-Saint-Priest (42560) DP Locaux C1842 1 160 m² 5 m² 2018/05/30
Rue Jean-Baptiste Corot, Montbrison (42600) DP Locaux AY267 4 869 m² 5 m² 2018/05/29
Rue De Clermont, Boën-sur-Lignon (42130) DP Locaux AL661 80 m² 1 m² 2018/05/03
Adresse Non Renseignée, Andrézieux-Bouthéon (42160) DP Locaux — — 1 m² 2018/04/20
Adresse Non Renseignée, Andrézieux-Bouthéon (42160) DP Locaux — — 14 m² 2018/04/20

1 à 150 sur 272 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

150 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Montbrison

7 autorisations

Andrézieux-Bouthéon

6 autorisations

Marclopt

6 autorisations

Poncins

6 autorisations

Saint-Germain-Laval

6 autorisations

Savigneux

6 autorisations

Aveizieux

5 autorisations

Chambœuf

4 autorisations

Saint-Genest-Malifaux

4 autorisations

Demandeurs comparables à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

ETS PUBLIC FONCIER OUEST RHONE ALPES
SIREN 422097683
Même secteur et même département
308 autorisations 2 PC 1 PA 305 PD
SAINT-ETIENNE METROPOLE
SIREN 244200770
Même secteur et même département
102 autorisations 46 PC 16 PA 40 PD
ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE
SIREN 497714071
Même secteur et même département
91 autorisations 32 PC 10 PA 49 PD
ROANNAIS AGGLOMERATION
SIREN 200035731
Même secteur et même département
48 autorisations 31 PC 6 PA 11 PD
LOIRE FOREZ AGGLOMERATION LFA
SIREN 200065886
Même secteur et même département
43 autorisations 21 PC 19 PA 3 PD
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
SIREN 284210242
Même secteur et même département
26 autorisations 26 PC

Sources des informations sur SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) ?
SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) est associé à 272 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) ?
Le profil de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) recense 272 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) concernent 150 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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