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SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) - Permis de construire et DP

Active
254200546 Syndicat mixte ouvert PME Créée le 13/06/1950

Infos clés

Secteur

Établissements publics et État

Activité - Code NAF

NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

272

Présentation détaillée de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) est associé à 272 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 272 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 150 communes, principalement Montbrison.

Profil et organisation

SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 42270 à Saint-Priest-en-Jarez.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Section NAF
O - Administration publique
Division NAF
84 - Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
SIRET du siège
Sigle
SIEL
Date de création
13/06/1950
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

Activité d’urbanisme de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) compte 272 autorisations recensées sur la période 07/02/2013 - 07/08/2026, dans 150 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

272

Période couverte

07/02/2013 - 07/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

150 communes

Évolution annuelle des autorisations de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) apparaît dans les données sur 14 années distinctes. L’année la plus représentée est 2016 avec 39 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2026 6 -70,0 % 6 0 0
2025 20 -23,1 % 20 0 0
2024 26 +13,0 % 26 0 0
2023 23 +53,3 % 23 0 0
2022 15 +7,1 % 15 0 0
2021 14 +40,0 % 14 0 0
2020 10 -47,4 % 10 0 0

Permis de construire et DP de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

272 autorisations sur la période 07/02/2013 - 07/08/2026, réparties dans 150 communes, principalement à Montbrison.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

272 autorisations

Années

Autorisations en 2018

5 sur 22 autorisations en 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
2 Rue Branly, Andrézieux-Bouthéon (42160) DP Locaux BI7 — 5 m² 2018/04/20
2 Rue Lamartine, Andrézieux-Bouthéon (42160) DP Locaux BK321 4 084 m² 5 m² 2018/04/20
Adresse Non Renseignée, Planfoy (42660) DP Locaux — — 1 m² 2018/04/11
Les Trouilleres, Arthun (42130) DP Locaux A1654 1 912 m² 5 m² 2018/02/09
Rue Du 8 Mai 1945, Saint-Marcellin-en-Forez (42680) DP Locaux BB137 — 7 m² 2018/01/24

Autorisations en 2017

30 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Adresse Non Renseignée, Saint-Victor-sur-Rhins (42630) DP Locaux — — 14 m² 2017/12/16
Adresse Non Renseignée, Violay (42780) DP Locaux — — 14 m² 2017/12/01
Adresse Non Renseignée, Andrézieux-Bouthéon (42160) DP Locaux — — 1 m² 2017/11/24
2 Rue De La Paix, Andrézieux-Bouthéon (42160) DP Locaux BM174 2 852 m² 7 m² 2017/11/24
Le Bourg, Pouilly-les-Nonains (42155) DP Locaux AT86 1 057 m² 5 m² 2017/11/17
La Treille, Saint-André-d'Apchon (42370) DP Locaux AI199 5 998 m² 5 m² 2017/10/13
Adresse Non Renseignée, Sainte-Agathe-la-Bouteresse (42130) DP Locaux — — 1 m² 2017/10/13
Adresse Non Renseignée, Montbrison (42600) DP Locaux — — 5 m² 2017/09/25
Le Fromental, Villers (42460) DP Locaux OB758 12 250 m² 14 m² 2017/09/04
Adresse Non Renseignée, Montagny (42840) DP Locaux — — 14 m² 2017/08/24
Rue De L'energie Le Bourg, Coutouvre (42460) DP Locaux AB203 2 580 m² 1 m² 2017/08/24
Le Bourg, Briennon (42720) DP Locaux A864 1 030 m² 5 m² 2017/07/04
Le Bourg, Rozier-en-Donzy (42810) DP Locaux B1170 — 14 m² 2017/06/28
Rue Mechin, Saint-Germain-Lespinasse (42640) DP Locaux A780 17 075 m² 14 m² 2017/06/15
Bd De L'europe La Barre Ouest, Feurs (42110) DP Locaux AL127 2 651 m² 5 m² 2017/06/13
Le Bourg, Neulise (42590) DP Locaux AB85 — 14 m² 2017/06/07
Adresse Non Renseignée, Saint-Sauveur-en-Rue (42220) DP Locaux — — 14 m² 2017/05/23
Rue De La Guillonniere /, Veauche (42340) DP Locaux 0B2670 193 m² 5 m² 2017/05/19
2 Avenu De La Gare Le Batalon, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) DP Locaux AA30 384 m² 5 m² 2017/05/12
Lieu- Roche Bonnet Route Du Play, Marlhes (42660) DP Locaux 0G643 240 m² 14 m² 2017/04/26
Les Rapeaux, Saint-Martin-la-Sauveté (42260) DP Locaux C1290 — 1 m² 2017/04/25
Adresse Non Renseignée, Saint-Haon-le-Châtel (42370) DP Locaux — — 1 m² 2017/04/25
Rue Des Prairies Les Gouttets, Pélussin (42410) DP Locaux AD86 3 880 m² 7 m² 2017/04/24
Adresse Non Renseignée, Villemontais (42155) DP Locaux — — 14 m² 2017/04/21
Ruthiange, La Versanne (42220) DP Locaux 0A659 154 m² 1 m² 2017/04/12
Les Violes, Saint-Galmier (42330) DP Locaux BA130 2 411 m² 14 m² 2017/04/10
Fontannes, Chalain-le-Comtal (42600) DP Locaux C788 3 086 m² 5 m² 2017/04/03
Allee Du Bourg, Saint-Bonnet-les-Oules (42330) DP Locaux AD127 2 677 m² 1 m² 2017/03/09
663 Chem Des Retes Le Guizay, Planfoy (42660) DP Locaux AB324 8 216 m² 4 m² 2017/02/23
Adresse Non Renseignée, Saint-Germain-Laval (42260) PC Locaux — — 71 m² 2017/01/23

Autorisations en 2016

39 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Le Duret, Aveizieux (42330) DP Locaux 0B1270 632 m² 2 m² 2016/12/02
Rte D Arcon, Changy (42310) DP Locaux C1573 2 000 m² 10 m² 2016/11/24
4 Rue De La Blanchisserie, Montbrison (42600) DP Locaux AY94 2 785 m² 5 m² 2016/11/17
Chez Sauzet, Renaison (42370) DP Locaux AE345 2 296 m² 14 m² 2016/10/04
Rue Du Huit Mai, Feurs (42110) DP Locaux AB330 18 401 m² 5 m² 2016/10/03
Les Grandes Terres, Saint-Germain-Laval (42260) DP Locaux ZA21 19 500 m² 12 m² 2016/08/12
Av De Pralong D1, Saint-Germain-Laval (42260) DP Locaux B582 3 000 m² 14 m² 2016/08/08
Rue De La Richelande, Saint-Galmier (42330) DP Locaux CD177 2 632 m² 5 m² 2016/07/25
La Mariche Nord, Usson-en-Forez (42550) DP Locaux F294 6 200 m² 14 m² 2016/06/20
Le Bourg, Saint-Germain-Laval (42260) DP Locaux C1693 76 m² 1 m² 2016/06/07
Av De Pralong - D1, Saint-Germain-Laval (42260) DP Locaux B582 3 000 m² 14 m² 2016/05/29
""Perippes"" ""Perippes"", Saint-Vincent-de-Boisset (42120) DP Locaux AE56 4 833 m² 14 m² 2016/05/27
8 Rue Des Sorbiers, Noirétable (42440) DP Locaux AC194 148 m² 14 m² 2016/05/14
Le Bourg, Vézelin-sur-Loire (42260) DP Locaux B123 170 m² 14 m² 2016/05/07
Le Bourg Bordure Rd 103, Chevrières (42140) DP Locaux D319 555 m² 5 m² 2016/04/21
Croix Fontpierre, Saint-Priest-la-Prugne (42830) DP Locaux BO129 4 720 m² 14 m² 2016/04/19
Adresse Non Renseignée, Roisey (42520) DP Locaux — — 2 m² 2016/04/09
Le Bourg, Ambierle (42820) DP Locaux A2176 1 854 m² 14 m² 2016/04/08
5000 Le Bourg, Saint-Maurice-en-Gourgois (42240) DP Locaux B2976 26 180 m² 14 m² 2016/04/05
Le Bourg, Maringes (42140) DP Locaux AE242 735 m² 5 m² 2016/04/04
Les Platieres, Saint-Barthélemy-Lestra (42110) DP Locaux B855 667 m² 14 m² 2016/03/24
33 Rue Martouret, Chazelles-sur-Lyon (42140) DP Locaux AC997 7 412 m² 5 m² 2016/03/24
Quartier De L'avenir, Maclas (42520) DP Locaux 0A2691 2 492 m² 14 m² 2016/03/23
Adresse Non Renseignée, Saint-Appolinard (42520) DP Locaux — — 1 m² 2016/03/22
Adresse Non Renseignée, Chuyer (42410) DP Locaux — — 1 m² 2016/03/22
Adresse Non Renseignée, Charlieu (42190) DP Locaux — — 5 m² 2016/03/22
Adresse Non Renseignée, Saint-Alban-les-Eaux (42370) DP Locaux — — 5 m² 2016/03/21
Adresse Non Renseignée, Cremeaux (42260) DP Locaux — — 14 m² 2016/03/18
Adresse Non Renseignée, Bourg-Argental (42220) DP Locaux — — 5 m² 2016/03/15
Le Cimetiere, Belmont-de-la-Loire (42670) DP Locaux AC260 520 m² 14 m² 2016/03/07
Adresse Non Renseignée, Bourg-Argental (42220) DP Locaux — — 14 m² 2016/03/03
Le Bourg D8 Route De Chena, La Pacaudière (42310) DP Locaux AB102 220 m² 5 m² 2016/02/25
Chemin Du Pre Fangeat, Saint-Just-Saint-Rambert (42170) DP Locaux AK252 4 982 m² 19 m² 2016/02/23
Rue De L'eglise Le Bourg, Poncins (42110) DP Locaux AH1 33 383 m² 14 m² 2016/02/23
Croix De Mission, Saint-Just-en-Chevalet (42430) DP Locaux AE129 8 748 m² 14 m² 2016/02/19
Le Bourg, Les Noës (42370) DP Locaux AE117 902 m² 5 m² 2016/02/18
Le Bourg, Mornand-en-Forez (42600) DP Locaux B2678 9 194 m² 8 m² 2016/01/21
Rue De L'era, Cuzieu (42330) DP Locaux AO120 948 m² 5 m² 2016/01/07
Rue Joseph Gillet, Chazelles-sur-Lyon (42140) DP Locaux C722 41 048 m² 5 m² 2016/01/05

Autorisations en 2015

14 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Pre Battoire, Saint-Julien-Molin-Molette (42220) DP Locaux AE474 695 m² 9 m² 2015/12/29
Zone Artisanale De Sagnelo, Saint-Médard-en-Forez (42330) DP Locaux B297 2 480 m² 15 m² 2015/12/03
Rue Joanny Chirat, Panissières (42360) DP Locaux AN223 735 m² 6 m² 2015/12/03
Adresse Non Renseignée, Panissières (42360) DP Locaux — — 15 m² 2015/12/03
Repas, La Côte-Saint-Didier (42111) DP Locaux AO333 3 543 m² 15 m² 2015/10/22
Adresse Non Renseignée, Chazelles-sur-Lyon (42140) DP Locaux — — 15 m² 2015/10/21
Square Rne Cassin, Montrond-les-Bains (42210) DP Locaux AN63 1 672 m² 15 m² 2015/10/05
Adresse Non Renseignée, Saint-Jean-Soleymieux (42560) DP Locaux — — 12 m² 2015/07/09
Le Chassaind, La Valla-en-Gier (42131) DP Locaux AZ146 25 900 m² 2 m² 2015/04/12
Le Noyer, Saint-Just-en-Chevalet (42430) DP Locaux C694 2 990 m² 10 m² 2015/04/12
Imp De L Amicale Le Bourg Nord Est, Saint-Symphorien-de-Lay (42470) DP Locaux AC260 214 m² 8 m² 2015/03/23
Zac De La Bascule La Bascule, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) DP Locaux A189 1 040 m² 8 m² 2015/03/09
Champ Vert, Chambœuf (42330) DP Locaux AA87 83 820 m² 9 m² 2015/02/23
Che Chemin Rouge, Saint-Marcellin-en-Forez (42680) DP Locaux AY108 4 m² 3 m² 2015/02/16

Autorisations en 2014

14 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue Sainte Blandine Le Bourg, Chambœuf (42330) DP Locaux AC439 12 500 m² 3 m² 2014/11/24
Rte De Sourcieu Sourcieux, Saint-Bonnet-les-Oules (42330) DP Locaux AD3 13 391 m² 2 m² 2014/11/07
Les Vorzines, Bellegarde-en-Forez (42210) DP Locaux A1798 7 036 m² 9 m² 2014/10/04
Faubourg De Vienne, Saint-Christophe-sur-le-Nais (37370) DP Locaux C1224 2 129 m² 4 m² 2014/09/18
Rue Des Javelottes, Bonson (42160) DP Locaux AB102 4 821 m² 9 m² 2014/08/29
Voie Communale N 2 Le Bourg, Valeille (42110) DP Locaux A368 1 660 m² 8 m² 2014/08/22
Adresse Non Renseignée, Poncins (42110) DP Locaux — — 8 m² 2014/08/22
Les Harrivieres, Le Cergne (42460) DP Locaux A69 250 m² 3 m² 2014/07/10
La Doua, Violay (42780) DP Locaux B946 20 m² 8 m² 2014/05/28
La Varenne Sud, Saint-Marcel-de-Félines (42122) DP Locaux ZD9 57 450 m² 10 m² 2014/03/18
59 Rte De Saint-Etienne, Balbigny (42510) DP Locaux C140 1 200 m² 9 m² 2014/03/12
Rte De Roanne Chemin Du Grand Vernay, Saint-Germain-Laval (42260) DP Locaux A1308 896 m² 18 m² 2014/01/24
2 Av Albert Raimond, Saint-Priest-en-Jarez (42270) PC Locaux AK110 1 315 m² 32 m² 2014/01/21
La Gare, Saint-Martin-d'Estréaux (42620) DP Locaux B251 55 000 m² 3 m² 2014/01/20

Autorisations en 2013

20 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Naconne, Cleppé (42110) DP Locaux ZE20 33 250 m² 9 m² 2013/11/10
Laborie, Chambles (42170) DP Locaux D128 2 000 m² 3 m² 2013/08/30
Av De La Mairie, Bonson (42160) DP Locaux AN196 3 684 m² 12 m² 2013/08/25
Adresse Non Renseignée, Aveizieux (42330) DP Locaux — — 1 m² 2013/07/03
Rue De La Maladiere, Pélussin (42410) PC Locaux AO200, AO201 1 904 m² 76 m² 2013/06/26
Rue Du 8 Mai 1945 Le Bourg, Saint-Marcellin-en-Forez (42680) DP Locaux BB137 501 m² 18 m² 2013/06/21
10 Av Albert Raimond, Saint-Priest-en-Jarez (42270) PC Locaux AK181P, AK182 947 m² 801 m² 2013/06/11
La Gare, Périgneux (42380) DP Locaux B1381 2 582 m² 3 m² 2013/06/06
Rue De La Terrasse La Terrasse, Boisset-lès-Montrond (42210) DP Locaux AE79 8 395 m² 28 m² 2013/05/22
Voie Communale La Cote, Civens (42110) DP Locaux B232 186 m² 2 m² 2013/05/08
La Beneventiere, Aveizieux (42330) DP Locaux XXXX 1 m² 1 m² 2013/04/23
La Bredouze, Doizieux (42740) DP Locaux XXXX 1 m² 1 m² 2013/04/22
Les Places, Doizieux (42740) DP Locaux AH58 1 m² 3 m² 2013/04/22
Chem De Villerest Les Forests, Vougy (42720) DP Locaux AL92 11 800 m² 8 m² 2013/04/18
Les Fromentaux, Saint-Marcellin-en-Forez (42680) DP Locaux AM80 172 m² 3 m² 2013/03/28
Rte De Sorbier, Châteauneuf (42800) DP Locaux C1136 2 658 m² 8 m² 2013/03/27
Voie Communale N 2 Petit No L, Poncins (42110) DP Locaux AC172 18 866 m² 9 m² 2013/03/19
Adresse Non Renseignée, Usson-en-Forez (42550) DP Locaux — — 2 m² 2013/02/22
Adresse Non Renseignée, Soleymieux (42560) DP Locaux — — 2 m² 2013/02/14
Rue Cerisier Paillassieux, Rozier-en-Donzy (42810) DP Locaux C145, C1630 755 m² 1 m² 2013/02/07

151 à 272 sur 272 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

150 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Montbrison

7 autorisations

Andrézieux-Bouthéon

6 autorisations

Marclopt

6 autorisations

Poncins

6 autorisations

Saint-Germain-Laval

6 autorisations

Savigneux

6 autorisations

Aveizieux

5 autorisations

Chambœuf

4 autorisations

Saint-Genest-Malifaux

4 autorisations

Demandeurs comparables à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

ETS PUBLIC FONCIER OUEST RHONE ALPES
SIREN 422097683
Même secteur et même département
308 autorisations 2 PC 1 PA 305 PD
SAINT-ETIENNE METROPOLE
SIREN 244200770
Même secteur et même département
102 autorisations 46 PC 16 PA 40 PD
ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE
SIREN 497714071
Même secteur et même département
91 autorisations 32 PC 10 PA 49 PD
ROANNAIS AGGLOMERATION
SIREN 200035731
Même secteur et même département
48 autorisations 31 PC 6 PA 11 PD
LOIRE FOREZ AGGLOMERATION LFA
SIREN 200065886
Même secteur et même département
43 autorisations 21 PC 19 PA 3 PD
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
SIREN 284210242
Même secteur et même département
26 autorisations 26 PC

Sources des informations sur SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) ?
SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) est associé à 272 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) ?
Le profil de SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) recense 272 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) concernent 150 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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