ORGANISM GESTION ETS ENS CATHOLIQ PONTAR - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Associations et fondations
Activité - Code NAF
NAF 85.31Z Enseignement secondaire général
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de ORGANISM GESTION ETS ENS CATHOLIQ PONTAR
ORGANISM GESTION ETS ENS CATHOLIQ PONTAR est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pontarlier.
Profil et organisation
ORGANISM GESTION ETS ENS CATHOLIQ PONTAR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25300 à PONTARLIER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ORGANISM GESTION ETS ENS CATHOLIQ PONTAR
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
- SIRET du siège
- Sigle
- OGEECAP
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de ORGANISM GESTION ETS ENS CATHOLIQ PONTAR
Activité d’urbanisme de ORGANISM GESTION ETS ENS CATHOLIQ PONTAR
ORGANISM GESTION ETS ENS CATHOLIQ PONTAR compte 5 autorisations recensées sur la période 17/07/2015 - 24/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISM GESTION ETS ENS CATHOLIQ PONTAR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ORGANISM GESTION ETS ENS CATHOLIQ PONTAR
5 autorisations sur la période 17/07/2015 - 24/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Pontarlier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISM GESTION ETS ENS CATHOLIQ PONTAR dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Faubourg Saint Etienne, Pontarlier (25300) | PC Locaux | AL171, AL243 | 10 295 m² | 257 m² | 2025/10/24 |
| 1 Rue Des Augustins, Pontarlier (25300) | PC Locaux | AL171, AL243 | 10 295 m² | 213 m² | 2017/05/30 |
| 1 Faubourg Saint Etienne, Pontarlier (25300) | PC Locaux | AL171, AL243 | 10 295 m² | 306 m² | 2016/11/07 |
| 3 Pl Roger Salengro, Pontarlier (25300) | PC Logement | AD6 | 1 704 m² | 251 m² | 2016/04/14 |
| 1 Faubourg Saint Etienne, Pontarlier (25300) | PC Locaux | AL243, AL244 | 9 928 m² | 39 m² | 2015/07/17 |
Répartition géographique des autorisations de ORGANISM GESTION ETS ENS CATHOLIQ PONTAR
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ORGANISM GESTION ETS ENS CATHOLIQ PONTAR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ORGANISM GESTION ETS ENS CATHOLIQ PONTAR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.