NOVILIS PROMOTION - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
751894569 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/06/2012

Infos clés

Total autorisations

23

Permis de construire et DP

12

Permis d'aménager

11

Présentation détaillée de NOVILIS PROMOTION

NOVILIS PROMOTION est associé à 23 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 12 permis de construire et DP, 11 permis d'aménager. Les dossiers concernent 15 communes, principalement Bouloc.

Profil et organisation

NOVILIS PROMOTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31150 à LESPINASSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
NOVILIS PROMOTION
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/06/2012
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de NOVILIS PROMOTION

Activité d’urbanisme de NOVILIS PROMOTION

NOVILIS PROMOTION compte 23 autorisations recensées sur la période 04/04/2013 - 15/06/2026, dans 15 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour NOVILIS PROMOTION, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

23

Période couverte

04/04/2013 - 15/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

15 communes

Évolution annuelle des autorisations de NOVILIS PROMOTION

NOVILIS PROMOTION apparaît dans les données sur 13 années distinctes. L’année la plus représentée est 2022 avec 3 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de NOVILIS PROMOTION
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2026 2 0 % 1 1 0
2025 2 +100,0 % 1 1 0
2024 1 -50,0 % 1 0 0
2023 2 -33,3 % 1 1 0
2022 3 +50,0 % 2 1 0
2021 2 0 % 0 2 0
2020 2 0 % 2 0 0

Permis de construire et DP de NOVILIS PROMOTION

12 autorisations sur la période 09/07/2015 - 15/06/2026, réparties dans 10 communes, principalement à Colomiers. Ce type représente 52 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOVILIS PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Norias, Lespinasse (31150) PC Logement AH136 2 538 m² 1 317 m² 2026/06/15
4 Rue Victor Bergis, Montauban (82000) PC Logement BL122, BL121 654 m² 733 m² 2025/11/18
24 Rue De Pechbonnieu, Gratentour (31150) PC Logement AN102 4 937 m² 1 988 m² 2024/04/12
Rue Du Mavro, Fronton (31620) PC Logement F117, F890 9 718 m² 693 m² 2023/10/04
4 Impasse Du Prieure, Bruguières (31150) PC Logement AW93 4 104 m² 160 m² 2022/08/11
49 Ch Des Ramassiers, Colomiers (31770) PC Logement BP432 2 552 m² 795 m² 2022/06/21
253 Rue Gaston Doumergue, Tournefeuille (31170) PC Logement AR140 858 m² 662 m² 2020/08/28
9 Rue Du Vieux Moulin, Cugnaux (31270) PC Logement BP268, BP269 2 050 m² 2 251 m² 2020/06/25
28 Rue Louis Viguie, Saint-Alban (31140) PC Logement AP115P, AP114 1 648 m² 975 m² 2017/06/10
25 Rue Bernard Amiel, Saint-Alban (31140) PC Logement AN1992 2 006 m² 1 406 m² 2016/09/05
94 Av Des Chalets, Launaguet (31140) PC Logement AA260, AA261 3 731 m² 1 388 m² 2015/11/09
20 Allee De Lasplanes, Colomiers (31770) PC Logement BI117, BI118 1 320 m² 1 165 m² 2015/07/09

Permis d'aménager de NOVILIS PROMOTION

11 autorisations sur la période 04/04/2013 - 10/06/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Bouloc. Ce type représente 48 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Chemin De La Gargasse, Bouloc (31620) PA BB67 5 471 m² 2026/06/10
38 Rue Flavien Et Genevieve P, Gratentour (31150) PA AC258, AC259 4 217 m² 2025/09/16
Rue Des Douelles, Fronton (31620) PA F890, F893 35 243 m² 2023/06/16
Route De Castelnau, Bouloc (31620) PA BC62 1 018 m² 2022/02/11
Mestre Bidaou, Lézat-sur-Lèze (09210) PA 0E1581 6 031 m² 2021/07/15
La Gargasse, Bouloc (31620) PA E292 9 450 m² 2021/04/14
La Gargasse, Bouloc (31620) PA E292 9 450 m² 2019/11/21
Route De Saint-Caprais, Saint-Jory (31790) PA BE73 5 039 m² 2019/10/23
50 Ch Benech, Fonsorbes (31470) PA BL103 2 552 m² 2018/09/25
50 Chemi Benech, Fonsorbes (31470) PA BL103 2018/07/23
Rte De Toulouse, Grenade (31330) PA F567 2013/04/04

Répartition géographique des autorisations de NOVILIS PROMOTION

Demandeurs comparables à NOVILIS PROMOTION

Sources des informations sur NOVILIS PROMOTION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur NOVILIS PROMOTION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NOVILIS PROMOTION ?
NOVILIS PROMOTION est associé à 23 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NOVILIS PROMOTION ?
Le profil de NOVILIS PROMOTION recense 12 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NOVILIS PROMOTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NOVILIS PROMOTION concernent 15 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NOVILIS PROMOTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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