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LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE - Permis d'aménager

Active
449325299 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/07/2003

Infos clés

Secteur

Construction et BTP

Activité - Code NAF

NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.

Siège

Haut-Rhin (68)

Permis d'aménager

13

Présentation détaillée de LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE

LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 13 permis d'aménager. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Oberentzen.

Profil et organisation

LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 68460 à LUTTERBACH.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
SIRET du siège
Sigle
LTA
Date de création
01/07/2003
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis d'aménager de LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE

Activité d’urbanisme de LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE

LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE compte 13 autorisations recensées sur la période 18/10/2014 - 21/09/2023, dans 11 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

13

Période couverte

18/10/2014 - 21/09/2023

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

11 communes

Permis d'aménager de LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE

13 autorisations sur la période 18/10/2014 - 21/09/2023, réparties dans 11 communes, principalement à Oberentzen.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain		 Date
Spitzacker Spitzacker / Oben Den Reben / Im Maett, Hausgauen (68130) PA 0676, 0677 30 698 m² 2023/09/21
Adresse Non Renseignée, Oberentzen (68127) PA — — 2022/03/09
Les Erables-Espaces Les 3, Réguisheim (68890) PA 38148 121 926 m² 2022/03/02
Rue De La Fregate Koellenmatten, Dannemarie (68210) PA 036, 03544 15 183 m² 2022/02/22
7 Rue Du Stade, Oberentzen (68127) PA 0259, 0258 3 214 m² 2021/10/13
Langhurst, Wittelsheim (68310) PA 32250, 32334 13 598 m² 2018/01/12
Herzigrain, Cernay (68700) PA 7571, 7572 15 663 m² 2017/05/03
Rue Des Bleuets Pfadaecker, Oberentzen (68127) PA 22249, 22104 12 560 m² 2016/12/12
Rue De Ballersdorf Lindenwasen, Carspach (68130) PA 24217 21 027 m² 2015/12/17
Adresse Non Renseignée, Soultzmatt (68570) PA — — 2015/12/04
Rue De Rummersheim Koepfle, Chalampé (68490) PA 6116, 6106 — 2015/10/05
Rue De Zaessingue Obermagstatter Weg, Helfrantzkirch (68510) PA B711P, B709P — 2015/04/21
Rue Des Primeveres Muehlmatten, Moosch (68690) PA 498, 4100 — 2014/10/18

Répartition géographique des autorisations de LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE

11 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Oberentzen

3 autorisations

Carspach

1 autorisation

Cernay

1 autorisation

Chalampé

1 autorisation

Dannemarie

1 autorisation

Hausgauen

1 autorisation

Helfrantzkirch

1 autorisation

Moosch

1 autorisation

Réguisheim

1 autorisation

Département représenté

Haut-Rhin (68)

13 autorisations

Région représentée

Grand Est

13 autorisations

Demandeurs comparables à LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SOVIA
SIREN 352163869
Même département de siège
112 autorisations 7 PC 101 PA 4 PD
BATIGE
SIREN 947350922
Même département de siège
63 autorisations 57 PC 2 PA 4 PD
CONSTRUCTION TRADI MAISON INDIVIDUELLE
SIREN 401340674
Même département de siège
63 autorisations 62 PC 1 PA
MAISONS EDEN
SIREN 342073434
Même département de siège
47 autorisations 46 PC 1 PD
FONCIERE HUGUES AURELE
SIREN 408202034
Même département de siège
42 autorisations 1 PC 41 PA
RHIN HABITAT
SIREN 423593771
Même département de siège
16 autorisations 16 PC

Sources des informations sur LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE ?
LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE est associé à 13 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE ?
Le profil de LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE concernent 11 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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