Présentation détaillée de LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE
LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 13 permis d'aménager. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Oberentzen.
Profil et organisation
LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 68460 à Lutterbach.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
SIRET du siège
Sigle
LTA
Date de création
01/07/2003
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés
Siège social
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Permis d'aménager de LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE
Activité d’urbanisme de LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE
LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE compte 13
autorisations recensées
sur la période 18/10/2014 - 21/09/2023,
dans 11
communes.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
13
Période couverte
18/10/2014 - 21/09/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
11 communes
Permis d'aménager de LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE
13 autorisations sur la période 18/10/2014 - 21/09/2023, réparties dans 11 communes, principalement à Oberentzen.
Demandeurs comparables à LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE ?
LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE est associé à 13 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE ?
Le profil de LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE concernent 11 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.