DOM & TERRE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
527712038 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/10/2010

Infos clés

Total autorisations

20

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

18

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de DOM & TERRE

DOM & TERRE est associé à 20 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 18 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Fouesnant.

Profil et organisation

DOM & TERRE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 29000 à QUIMPER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOM & TERRE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
01/10/2010
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DOM & TERRE

Activité d’urbanisme de DOM & TERRE

DOM & TERRE compte 20 autorisations recensées sur la période 28/02/2014 - 01/12/2025, dans 11 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour DOM & TERRE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

20

Période couverte

28/02/2014 - 01/12/2025

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

11 communes

Évolution annuelle des autorisations de DOM & TERRE

DOM & TERRE apparaît dans les données sur 7 années distinctes. L’année la plus représentée est 2017 avec 6 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de DOM & TERRE
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2025 3 +50,0 % 0 3 0
2022 2 -50,0 % 1 0 1
2018 4 -33,3 % 0 4 0
2017 6 +200,0 % 0 6 0
2016 2 0 % 0 2 0
2015 2 +100,0 % 0 2 0
2014 1 - 0 1 0

Permis de construire et DP de DOM & TERRE

1 autorisation sur la période 22/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Fouesnant. Ce type représente 5 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOM & TERRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
29 Rue De Meerbusch, Fouesnant (29170) PC Logement BH367, BH368 1 286 m² 1 473 m² 2022/03/22

Permis d'aménager de DOM & TERRE

18 autorisations sur la période 28/02/2014 - 01/12/2025, réparties dans 10 communes, principalement à La Forêt-Fouesnant. Ce type représente 90 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route De Poulgigou, La Forêt-Fouesnant (29940) PA AO128, AO129 6 652 m² 2025/12/01
50 Hent Lesvern, Fouesnant (29170) PA CT13 4 536 m² 2025/06/17
Route De Poulgigou, La Forêt-Fouesnant (29940) PA AO128, AO129 6 652 m² 2025/04/16
Bellevue, Pleuven (29170) PA A1872 4 991 m² 2018/12/04
Du 9 Hameau De Parc An Alle, Gouesnach (29950) PA C158 9 420 m² 2018/07/20
Chemin De Kerambriec, La Forêt-Fouesnant (29940) PA AT104 3 421 m² 2018/07/19
4 Rte Du Letty, Bénodet (29950) PA AN134 4 236 m² 2018/04/19
Stang Queau, Ergué-Gabéric (29500) PA A2259 31 892 m² 2017/10/05
Kerhors, Tréméoc (29120) PA ZE3 22 200 m² 2017/10/02
Lotissement ""Parc Bras "" R, Baye (29300) PA AB35 14 515 m² 2017/09/18
Kerhors, Tréméoc (29120) PA ZE3 22 200 m² 2017/05/15
Route De Moelan, Baye (29300) PA AA137, AA134 8 237 m² 2017/03/09
Impasse De Kerjegu, Clohars-Fouesnant (29950) PA AB58 10 465 m² 2017/02/16
Hent Kerler, Fouesnant (29170) PA DI71 5 281 m² 2016/07/07
3 Menez Bras, Pleuven (29170) PA C844 8 340 m² 2016/03/18
36 Pont Coulouffant, Pleuven (29170) PA AA299 12 050 m² 2015/11/17
Rue De La Chapelle De Cuzon, Quimper (29000) PA EK14 2015/07/29
Kerlagadec, Tréméoc (29120) PA ZD152, ZD119P 2014/02/28

Permis de démolir de DOM & TERRE

1 autorisation sur la période 03/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Elliant. Ce type représente 5 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
9 Route De Tourch, Elliant (29370) PD AC279 3 131 m² 2022/01/03

Répartition géographique des autorisations de DOM & TERRE

Demandeurs comparables à DOM & TERRE

Sources des informations sur DOM & TERRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOM & TERRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOM & TERRE ?
DOM & TERRE est associé à 20 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOM & TERRE ?
Le profil de DOM & TERRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOM & TERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOM & TERRE concernent 11 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOM & TERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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