Présentation détaillée de DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES
DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES est associé à 28 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 21 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 15 communes, principalement Gap.
Profil et organisation
DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES est enregistré sous la forme juridique Département, avec un siège déclaré 05000 à Gap.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES
Activité d’urbanisme de DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES
DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES compte 28
autorisations recensées
sur la période 05/07/2013 - 08/04/2026,
dans 15
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
28
Période couverte
05/07/2013 - 08/04/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
15 communes
Évolution annuelle des autorisations de DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES
DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES apparaît dans les données sur 13 années distinctes. L’année la plus représentée est 2021 avec 5 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
2
+100,0 %
1
0
1
2025
1
-66,7 %
1
0
0
2024
3
0 %
2
1
0
2023
3
-25,0 %
2
0
1
2022
4
-20,0 %
4
0
0
2021
5
+150,0 %
4
0
1
2019
2
+100,0 %
0
1
1
2018
1
0 %
1
0
0
2017
1
-50,0 %
1
0
0
2016
2
0 %
1
1
0
2015
2
+100,0 %
2
0
0
2014
1
0 %
1
0
0
2013
1
-
1
0
0
Permis de construire et DP de DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES
21 autorisations sur la période 05/07/2013 - 08/02/2026, réparties dans 12 communes, principalement à Gap. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations sur la période 31/05/2016 - 15/07/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Molines-en-Queyras. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
4 autorisations sur la période 24/10/2019 - 08/04/2026, réparties dans 3 communes, principalement au Monêtier-les-Bains. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES ?
DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES est associé à 28 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES ?
Le profil de DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES recense 21 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES concernent 15 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
