COMMUNE LE MONETIER LES BAINS - Autorisations d'urbanisme

Active
210500799 | Commune | PME | Créée le 01/03/1983

Total autorisations

16

Permis de construire

9

Permis d'aménager

5

Permis de démolir

2

Fiche d'identité

Dénomination
COMMUNE LE MONETIER LES BAINS
SIREN
210 500 799
SIRET siège
210 500 799 00015
Forme juridique
Commune
Catégorie
PME
Activité (NAF)
84.11Z
Date de création
01/03/1983
Effectif
50-99 salariés
État administratif
Active
ESS
Non
Société à mission
-
Employeur
-
Première autorisation
01/11/2013
Dernière autorisation
24/03/2026

Siège social

Adresse
PLACE DE L'EGLISE
Commune
05220 LE MONETIER-LES-BAINS
Département
Hautes-Alpes

Permis de construire de COMMUNE LE MONETIER LES BAINS

9 autorisations

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Sagnes, Le Monêtier-les-Bains (05220) DP Locaux S1674, S262 650 m² 28 m² 2025/04/22
Les Champs Le Lauzet, Le Monêtier-les-Bains (05220) PC Locaux C1456 797 m² 38 m² 2025/02/12
Ile Du Moulin, Le Monêtier-les-Bains (05220) PC Locaux AB867, AB868 9 285 m² 125 m² 2024/08/26
Za Les Sables, Le Monêtier-les-Bains (05220) PC Locaux AE786 1 004 m² 85 m² 2024/07/15
Le Clot Des Vaches, Le Monêtier-les-Bains (05220) PC Locaux B1069, B1066 222 779 m² 199 m² 2022/02/07
Pont La Chenal, Le Monêtier-les-Bains (05220) DP Locaux F1569 1 586 m² 85 m² 2021/06/04
Le Tabuc - La Croix -, Le Monêtier-les-Bains (05220) PC Locaux T67 330 m² 28 m² 2015/11/12
Le Tabuc- Le Vallon - Chem, Le Monêtier-les-Bains (05220) PC Locaux S1628 131 760 m² 6 m² 2015/11/12
Pre-Bagnols, Le Monêtier-les-Bains (05220) PC Locaux AE324, AE323 40 m² 2013/11/01

Permis d'aménager de COMMUNE LE MONETIER LES BAINS

5 autorisations

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Le Monêtier-les-Bains (05220) PA 2026/03/24
Les Sagnes, Le Monêtier-les-Bains (05220) PA S146, S147 1 894 m² 2022/05/06
Route Du Casset Chirouze, Le Monêtier-les-Bains (05220) PA F803, F806 2021/06/04
Touches Des Ruines, Le Monêtier-les-Bains (05220) PA AH423, AH426 34 516 m² 2016/08/08
Ile Du Moulin, Le Monêtier-les-Bains (05220) PA AB1231, AB1230 7 444 m² 2015/06/17

Permis de démolir de COMMUNE LE MONETIER LES BAINS

2 autorisations

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
3 Route De Briancon Pont De L Alpe, Le Monêtier-les-Bains (05220) PD B502 620 m² 2022/01/26
314 Rue De La Grande Turiere Le Bourg, Le Monêtier-les-Bains (05220) PD AB853 2014/09/22

Communes principales

À propos des données

Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.

Pour aller plus loin

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