COMMUNE D ORCIERES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
210500963 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Total autorisations

20

Permis de construire et DP

13

Permis d'aménager

6

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE D ORCIERES

COMMUNE D ORCIERES est associé à 20 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 13 permis de construire et DP, 6 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orcières.

Profil et organisation

COMMUNE D ORCIERES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 05170 à Orcières.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D ORCIERES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D ORCIERES

Activité d’urbanisme de COMMUNE D ORCIERES

COMMUNE D ORCIERES compte 20 autorisations recensées sur la période 29/01/2013 - 25/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ORCIERES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

20

Période couverte

29/01/2013 - 25/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Évolution annuelle des autorisations de COMMUNE D ORCIERES

COMMUNE D ORCIERES apparaît dans les données sur 10 années distinctes. L’année la plus représentée est 2018 avec 5 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de COMMUNE D ORCIERES
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2026 2 0 % 0 2 0
2025 2 +100,0 % 2 0 0
2023 1 -50,0 % 1 0 0
2022 2 +100,0 % 1 1 0
2021 1 0 % 1 0 0
2020 1 -80,0 % 1 0 0
2018 5 +150,0 % 3 1 1

Permis de construire et DP de COMMUNE D ORCIERES

13 autorisations sur la période 30/04/2013 - 01/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Orcières. Ce type représente 65 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ORCIERES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 13 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Orcieres Secteur Gouroud, Orcières (05170) PC Logement D59 196 195 m² 48 m² 2023/03/24

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bignottes, Orcières (05170) PC Locaux AB39, C1508 10 239 m² 207 m² 2022/06/18

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pre Gaillard, Orcières (05170) PC Locaux H592 3 120 m² 40 m² 2021/01/25

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Prapic, Orcières (05170) PC Locaux E258 428 m² 45 m² 2020/03/04

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Ramettes, Orcières (05170) PC Locaux OB170, OB3084 55 434 m² 75 m² 2014/11/27

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Graviere, Orcières (05170) PC Locaux B3020, B3021 35 958 m² 363 m² 2013/04/30

Permis d'aménager de COMMUNE D ORCIERES

6 autorisations sur la période 29/01/2013 - 25/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Orcières. Ce type représente 30 % des autorisations du profil.

Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis d'aménager en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Graviere, Orcières (05170) PA B3008 171 032 m² 2022/08/25

Permis de démolir de COMMUNE D ORCIERES

1 autorisation sur la période 20/02/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Orcières. Ce type représente 5 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de démolir en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Village, Orcières (05170) PD AB92, AB296 4 076 m² 2018/02/20

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D ORCIERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE D ORCIERES

Sources des informations sur COMMUNE D ORCIERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D ORCIERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D ORCIERES ?
COMMUNE D ORCIERES est associé à 20 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D ORCIERES ?
Le profil de COMMUNE D ORCIERES recense 13 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D ORCIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D ORCIERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D ORCIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides