2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE NEMOURS est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Nemours.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE NEMOURS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 77140 à Nemours.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE NEMOURS compte 10 autorisations recensées sur la période 17/03/2017 - 10/02/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE NEMOURS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 17/03/2017 - 10/02/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Nemours. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE NEMOURS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 41 Quai Victor Hugo, Nemours (77140) | DP Locaux | AY399 | 2 194 m² | 38 m² | 2017/11/27 |
| 14 Avenue Du General De Gaull, Nemours (77140) | PC Locaux | AH294, AH295 | 5 436 m² | 851 m² | 2017/03/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 14/12/2018 - 22/01/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Nemours. Ce type représente 30 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Vieilles Vignes, Nemours (77140) | PA | BK105, BK13 | — | 2025/01/22 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd 403 Pierre Levee, Darvault (77140) | PA | AB11, AB10 | — | 2022/09/09 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 35 Avenue Etienne Dailly, Nemours (77140) | PA | AR201 | 19 734 m² | 2018/12/14 |
1 autorisation sur la période 30/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-lès-Nemours. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place De La Gare, Saint-Pierre-lès-Nemours (77140) | PD | AP370 | 375 m² | 2025/06/30 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
