2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
4
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D OLMES est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Montferrier.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D OLMES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 09300 à Lavelanet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D OLMES compte 12 autorisations recensées sur la période 24/04/2017 - 23/06/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D OLMES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 15/12/2017 - 23/06/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Montferrier. Ce type représente 58 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D OLMES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Monts D Olmes, Montferrier (09300) | PC Locaux | D3470 | — | 43 m² | 2017/12/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 18/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Montségur. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Col De Montsegur - Rd9 Le Seguela, Montségur (09300) | PA | 0A566, 0A2329 | 15 887 m² | 2025/06/18 |
4 autorisations sur la période 24/04/2017 - 22/07/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Fougax-et-Barrineuf. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte Departementale 9, Fougax-et-Barrineuf (09300) | PD | B11, B12 | — | 2023/07/22 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Denis Papin, Laroque-d'Olmes (09600) | PD | 0B3094, 0B3367 | 13 842 m² | 2022/12/01 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 73 Rue Jacquard, Lavelanet (09300) | PD | 0C5217, 0C4535 | 6 595 m² | 2019/08/28 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Usine Sab, Montferrier (09300) | PD | A3395, A3560 | — | 2017/04/24 |
6 communes - 1 département - 1 région
Montferrier
5 autorisations
Lavelanet
3 autorisations
Fougax-et-Barrineuf
1 autorisation
L'Aiguillon
1 autorisation
Laroque-d'Olmes
1 autorisation
Montségur
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
