Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE
CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 15 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Jean-de-Verges.
Profil et organisation
CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 09000 à Saint-Jean-de-Verges.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE
Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE
CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE compte 16
autorisations recensées
sur la période 31/07/2013 - 17/03/2026,
dans 4
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
16
Période couverte
31/07/2013 - 17/03/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
4 communes
Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE
15 autorisations sur la période 31/07/2013 - 17/03/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Saint-Jean-de-Verges. Ce type représente 94 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE
1 autorisation sur la période 01/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-Verges. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE ?
CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE est associé à 16 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE ?
Le profil de CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE recense 15 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE HOSPITALIER DES VALLEES D'ARIEGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.