COMMUNAUTE COMMUNES CANTON DE MASSAT - Permis de construire et DP

Cessée
240900373 Communauté de communes Créée le 08/11/1991

Infos clés

Siège

Ariège (09)

Permis de construire et DP

14

Présentation détaillée de COMMUNAUTE COMMUNES CANTON DE MASSAT

COMMUNAUTE COMMUNES CANTON DE MASSAT est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 14 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Massat.

Profil et organisation

COMMUNAUTE COMMUNES CANTON DE MASSAT est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 09320 à MASSAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE COMMUNES CANTON DE MASSAT
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
08/11/1991

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES CANTON DE MASSAT

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COMMUNES CANTON DE MASSAT

COMMUNAUTE COMMUNES CANTON DE MASSAT compte 14 autorisations recensées sur la période 28/08/2013 - 20/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COMMUNES CANTON DE MASSAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

14

Période couverte

28/08/2013 - 20/02/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COMMUNES CANTON DE MASSAT

14 autorisations sur la période 28/08/2013 - 20/02/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Massat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COMMUNES CANTON DE MASSAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Roussat, Massat (09320) PC Locaux D614 70 400 m² 20 m² 2020/02/20
Adresse Non Renseignée, Massat (09320) PC Logement 80 m² 2020/02/14
Adresse Non Renseignée, Massat (09320) PC Logement 75 m² 2020/02/14
La Trincade, Massat (09320) PC Logement C3365 377 m² 50 m² 2020/02/14
Adresse Non Renseignée, Massat (09320) PC Logement 73 m² 2020/02/14
Adresse Non Renseignée, Massat (09320) PC Logement 53 m² 2020/02/14
Adresse Non Renseignée, Massat (09320) PC Logement 64 m² 2020/02/14
La Trincade Liers _, Massat (09320) PC Logement C3367 73 m² 40 m² 2020/02/14
Adresse Non Renseignée, Massat (09320) PC Logement 52 m² 2020/02/14
Allée Des Ecoles Montels, Massat (09320) PC Locaux AD40 3 546 m² 35 m² 2017/05/15
Allée Des Écoles, Massat (09320) PC Logement AD39, AD38 218 m² 2016/06/23
Adresse Non Renseignée, Massat (09320) PC Locaux 24 m² 2016/05/03
Ave De L'europe, Massat (09320) PC Mixte D275 2 348 m² 394 m² 2013/11/18
Ave De L'europe, Massat (09320) PC Mixte D275 2 348 m² 431 m² 2013/08/28

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE COMMUNES CANTON DE MASSAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COMMUNES CANTON DE MASSAT

Sources des informations sur COMMUNAUTE COMMUNES CANTON DE MASSAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE COMMUNES CANTON DE MASSAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE COMMUNES CANTON DE MASSAT ?
COMMUNAUTE COMMUNES CANTON DE MASSAT est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE COMMUNES CANTON DE MASSAT ?
Le profil de COMMUNAUTE COMMUNES CANTON DE MASSAT recense 14 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE COMMUNES CANTON DE MASSAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE COMMUNES CANTON DE MASSAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE COMMUNES CANTON DE MASSAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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