COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
4
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Cousances-les-Forges.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 55290 à MONTIERS-SUR-SAULX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE compte 11 autorisations recensées sur la période 24/12/2018 - 17/02/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE
7 autorisations sur la période 24/12/2018 - 17/02/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Cousances-les-Forges. Ce type représente 64 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Allee Saint Martin, Ancerville (55170) | PC Locaux | AI158, AI274 | 3 361 m² | 385 m² | 2025/02/17 |
| 22 Rue Basse, Cousances-les-Forges (55170) | PC Locaux | AE131, AE132 | 4 657 m² | 53 m² | 2024/05/14 |
| 6 Rue General Leclerc, Tréveray (55130) | PC Locaux | AA250 | 715 m² | 46 m² | 2024/02/21 |
| 1 Rue De L'abbaye Ecurey, Montiers-sur-Saulx (55290) | PC Locaux | F167, F328 | 52 938 m² | 252 m² | 2020/09/16 |
| 1 Rue Du Chene Sessile, Cousances-les-Forges (55170) | PC Locaux | ZC100 | 3 831 m² | 150 m² | 2019/11/26 |
| 1 Rue De L'abbaye, Montiers-sur-Saulx (55290) | PC Locaux | F305 | 328 m² | 91 m² | 2019/11/20 |
| Chemi De Sommelonne, Haironville (55000) | PC Locaux | ZK4, ZK | 34 432 m² | 1 810 m² | 2018/12/24 |
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE
4 autorisations sur la période 24/10/2019 - 19/04/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Ancerville. Ce type représente 36 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Za La Houpette, Cousances-les-Forges (55170) | PA | ZC102, ZN56 | 60 653 m² | 2024/04/19 |
| Rd 604 - Lieu Dit- La Foss, Rupt-aux-Nonains (55170) | PA | ZN56 | 10 752 m² | 2024/04/18 |
| Rue De La Foret, Ancerville (55170) | PA | ZL306 | 51 422 m² | 2022/10/06 |
| 1 Rue De L'abbaye, Montiers-sur-Saulx (55290) | PA | F177 | 3 057 m² | 2019/10/24 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE
6 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Cousances-les-Forges
3 autorisations
Montiers-sur-Saulx
3 autorisations
Ancerville
2 autorisations
Haironville
1 autorisation
Rupt-aux-Nonains
1 autorisation
Tréveray
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE MEUSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.