Présentation détaillée de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 14 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Bar-le-Duc.
Profil et organisation
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 55000 à Bar-le-Duc.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE compte 15
autorisations recensées
sur la période 23/05/2013 - 23/02/2026,
dans 6
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
15
Période couverte
23/05/2013 - 23/02/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
6 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE
14 autorisations sur la période 23/05/2013 - 23/02/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Bar-le-Duc. Ce type représente 93 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE ?
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE est associé à 15 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE ?
Le profil de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE recense 14 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.