COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200033025 Communauté d'agglomération PME Créée le 01/01/2013

Infos clés

Siège

Meuse (55)

Total autorisations

15

Permis de construire et DP

14

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 14 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Bar-le-Duc.

Profil et organisation

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 55000 à BAR-LE-DUC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE
SIREN
Forme juridique
Communauté d'agglomération
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2013
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE compte 15 autorisations recensées sur la période 23/05/2013 - 23/02/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

15

Période couverte

23/05/2013 - 23/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE

14 autorisations sur la période 23/05/2013 - 23/02/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Bar-le-Duc. Ce type représente 93 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
34 Grande Rue, Loisey (55000) PC Mixte C1199, C1200 1 121 m² 143 m² 2026/02/23
11 Rue Jean Bernard, Bar-le-Duc (55000) DP Locaux AE172 31 660 m² 4 m² 2025/02/11
Rte De Neuville A Bussy La Flache, Neuville-sur-Ornain (55800) PC Locaux ZE75 169 m² 2024/07/25
Impasse Des Brasseries, Bar-le-Duc (55000) PC Locaux A0376 4 794 m² 169 m² 2024/05/22
5 All De Bourgogne, Bar-le-Duc (55000) PC Locaux BM28 5 980 m² 622 m² 2023/10/11
5 Allee De Bourgogne, Bar-le-Duc (55000) PC Locaux BM28, BM196 6 234 m² 52 m² 2021/10/29
Avenue Des Fauvettes Les Aouisses, Ligny-en-Barrois (55500) DP Locaux AL415 7 800 m² 5 m² 2020/02/07
Boulevard Jean Dries, Bar-le-Duc (55000) DP Locaux CW32 16 549 m² 5 m² 2020/01/09
A Chantraine, Bar-le-Duc (55000) PC Locaux BE14, BE9 6 101 m² 299 m² 2018/09/07
61-63 Rue Ernest Bradfer, Bar-le-Duc (55000) PC Locaux AN15, AN14 15 393 m² 2 880 m² 2017/10/13
002 Rue De Begarenne, Fains-Véel (55000) PC Locaux AK7 3 403 m² 362 m² 2017/05/04
0059 Rue Ernest Bradfer, Bar-le-Duc (55000) PC Locaux AO6 5 745 m² 39 m² 2016/11/29
0034 Rue De La Piscine, Bar-le-Duc (55000) PC Locaux AL17 14 769 m² 70 m² 2016/07/01
Zi De La Praye, Velaines (55500) PC Locaux AA15, AA23 38 478 m² 68 m² 2013/05/23

Permis d'aménager de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE

1 autorisation sur la période 26/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Bar-le-Duc. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Tremble-Voleur, Bar-le-Duc (55000) PA BC316, BC317 4 206 m² 2024/09/26

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE

Sources des informations sur COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE ?
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE est associé à 15 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE ?
Le profil de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE recense 14 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE BAR LE DUC SUD MEUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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