Présentation détaillée de COMMUNAUTE D'AGGLO PAYS DE MONTBELIARD
COMMUNAUTE D'AGGLO PAYS DE MONTBELIARD est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 3 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Montbéliard.
Profil et organisation
COMMUNAUTE D'AGGLO PAYS DE MONTBELIARD est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 25200 à Montbéliard.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE D'AGGLO PAYS DE MONTBELIARD
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE D'AGGLO PAYS DE MONTBELIARD
COMMUNAUTE D'AGGLO PAYS DE MONTBELIARD compte 9
autorisations recensées
sur la période 25/10/2013 - 14/11/2019,
dans 5
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D'AGGLO PAYS DE MONTBELIARD, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
9
Période couverte
25/10/2013 - 14/11/2019
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
5 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D'AGGLO PAYS DE MONTBELIARD
3 autorisations sur la période 25/10/2013 - 14/11/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Bethoncourt. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D'AGGLO PAYS DE MONTBELIARD dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUNAUTE D'AGGLO PAYS DE MONTBELIARD
3 autorisations sur la période 27/07/2016 - 16/05/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Montbéliard. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Permis de démolir de COMMUNAUTE D'AGGLO PAYS DE MONTBELIARD
3 autorisations sur la période 03/03/2014 - 22/10/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Badevel. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE D'AGGLO PAYS DE MONTBELIARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE D'AGGLO PAYS DE MONTBELIARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE D'AGGLO PAYS DE MONTBELIARD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE D'AGGLO PAYS DE MONTBELIARD ?
COMMUNAUTE D'AGGLO PAYS DE MONTBELIARD est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE D'AGGLO PAYS DE MONTBELIARD ?
Le profil de COMMUNAUTE D'AGGLO PAYS DE MONTBELIARD recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE D'AGGLO PAYS DE MONTBELIARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE D'AGGLO PAYS DE MONTBELIARD concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE D'AGGLO PAYS DE MONTBELIARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.