COMMUNAUTE D AGGLOMERATION D EPINAL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
200034361 Communauté d'agglomération Créée le 01/01/2013

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Total autorisations

24

Permis de construire et DP

18

Permis d'aménager

3

Permis de démolir

3

Présentation détaillée de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION D EPINAL

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION D EPINAL est associé à 24 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 18 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Épinal.

Profil et organisation

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION D EPINAL est enregistré sous la forme juridique Communauté d'agglomération, avec un siège déclaré 88190 à Golbey.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION D EPINAL
SIREN
Forme juridique
Communauté d'agglomération
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2013

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION D EPINAL

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION D EPINAL

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION D EPINAL compte 24 autorisations recensées sur la période 26/03/2013 - 23/09/2025, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE D AGGLOMERATION D EPINAL, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

24

Période couverte

26/03/2013 - 23/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

9 communes

Évolution annuelle des autorisations de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION D EPINAL

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION D EPINAL apparaît dans les données sur 12 années distinctes. L’année la plus représentée est 2023 avec 3 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION D EPINAL
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2025 2 -33,3 % 2 0 0
2023 3 +50,0 % 2 0 1
2022 2 0 % 2 0 0
2021 2 -33,3 % 2 0 0
2020 3 +200,0 % 2 1 0
2019 1 0 % 1 0 0
2018 1 0 % 1 0 0

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION D EPINAL

18 autorisations sur la période 26/03/2013 - 23/09/2025, réparties dans 9 communes, principalement à Épinal. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION D EPINAL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

18 autorisations

1 à 18 sur 18 autorisations

Permis d'aménager de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION D EPINAL

3 autorisations sur la période 21/06/2016 - 14/09/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Épinal. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis d'aménager en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Port Du Canal, Épinal (88000) PA AW195 24 764 m² 2020/09/14

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis d'aménager en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Épinal (88000) PA — — 2017/11/23

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis d'aménager en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
31 Rue De L'estrey, Nomexy (88440) PA AD72 — 2016/06/21

Permis de démolir de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION D EPINAL

3 autorisations sur la période 13/08/2013 - 20/03/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Épinal. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de démolir en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Épinal (88000) PD — — 2015/07/23

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION D EPINAL

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION D EPINAL

Sources des informations sur COMMUNAUTE D AGGLOMERATION D EPINAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE D AGGLOMERATION D EPINAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION D EPINAL ?
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION D EPINAL est associé à 24 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION D EPINAL ?
Le profil de COMMUNAUTE D AGGLOMERATION D EPINAL recense 18 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE D AGGLOMERATION D EPINAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION D EPINAL concernent 9 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE D AGGLOMERATION D EPINAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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