SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL - Permis de construire et DP

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258801422 Syndicat mixte fermé PME Créée le 12/10/1972

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

9

Présentation détaillée de SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL

SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Épinal.

Profil et organisation

SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 88000 à EPINAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 38.11Z - Collecte des déchets non dangereux
SIRET du siège
Sigle
SICOVAD
Date de création
12/10/1972
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL

Activité d’urbanisme de SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL

SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL compte 9 autorisations recensées sur la période 18/12/2014 - 15/12/2021, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

18/12/2014 - 15/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL

9 autorisations sur la période 18/12/2014 - 15/12/2021, réparties dans 6 communes, principalement à Épinal.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Malgre Moi, Épinal (88000) PC Locaux BH24, BH26 120 003 m² 1 562 m² 2021/12/15
Nauraumont, Thaon-les-Vosges (88150) PC Locaux AL1168, AL1175 11 003 m² 153 m² 2019/10/04
Lepoiche, Le Val-d'Ajol (88340) PC Locaux BH604, BH606 7 861 m² 153 m² 2019/09/10
Les Charmottes, Charmes (88130) PC Locaux AO461, AO466 8 502 m² 153 m² 2019/08/28
Rd 11 La Basse D'eau, Épinal (88000) PC Locaux 0C404, 0C405 33 069 m² 37 m² 2018/09/03
11 Malgre Moi Razimont, Épinal (88000) PC Locaux 0C404 87 m² 2016/07/18
Imp De La Grande Haye, Golbey (88190) PC Locaux BM12, BM24 74 107 m² 79 m² 2015/06/23
La Couare, Saint-Nabord (88200) PC Locaux D1348, D1349 16 444 m² 41 m² 2015/06/17
Ld La Couare, Saint-Nabord (88200) PC Locaux D1348, D1349 21 084 m² 41 m² 2014/12/18

Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL

Demandeurs comparables à SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL

Sources des informations sur SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL ?
SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL ?
Le profil de SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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