CC DE L'OUEST VOSGIEN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200068559 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Total autorisations

16

Permis de construire et DP

9

Permis d'aménager

5

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de CC DE L'OUEST VOSGIEN

CC DE L'OUEST VOSGIEN est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 9 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Neufchâteau.

Profil et organisation

CC DE L'OUEST VOSGIEN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 88300 à NEUFCHATEAU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC DE L'OUEST VOSGIEN
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DE L'OUEST VOSGIEN

Activité d’urbanisme de CC DE L'OUEST VOSGIEN

CC DE L'OUEST VOSGIEN compte 16 autorisations recensées sur la période 07/09/2017 - 16/01/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC DE L'OUEST VOSGIEN, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

16

Période couverte

07/09/2017 - 16/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de CC DE L'OUEST VOSGIEN

9 autorisations sur la période 07/09/2017 - 16/01/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Châtenois. Ce type représente 56 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DE L'OUEST VOSGIEN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Moulin Des Moines, Châtenois (88170) PC Locaux AB151, AB152 2 181 m² 180 m² 2026/01/16
Rue Du 5E Hussard, Neufchâteau (88300) PC Locaux AL408 1 146 m² 180 m² 2026/01/13
Rue De L Europe, Liffol-le-Grand (88350) PC Locaux ZN116, ZN119 13 363 m² 100 m² 2025/05/13
19 Allee Pre Le Duc, Châtenois (88170) PC Locaux AB413, AB472 4 914 m² 271 m² 2025/01/20
Rue Florinvaux, Coussey (88630) PC Locaux AC431, ZB52 7 256 m² 877 m² 2024/03/28
Rue Du Stand, Neufchâteau (88300) PC Locaux AY51, AY52 209 m² 2024/01/25
Allee Pre Le Duc, Châtenois (88170) PC Locaux AB523 7 142 m² 510 m² 2023/04/13
Place Edouard Fixary, Liffol-le-Grand (88350) PC Locaux AD799 464 m² 2019/05/28
401 Rue Rebeval, Neufchâteau (88300) PC Locaux AL297 750 m² 2017/09/07

Permis d'aménager de CC DE L'OUEST VOSGIEN

5 autorisations sur la période 23/08/2022 - 02/12/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Attignéville. Ce type représente 31 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Du Bois, Grand (88350) PA ZP249 19 366 m² 2024/12/02
Rue Du Chene, Attignéville (88300) PA AB180, AB179 3 544 m² 2024/10/22
Chemin Des Santilles, Domrémy-la-Pucelle (88630) PA AB11 4 730 m² 2024/05/13
Adresse Non Renseignée, Coussey (88630) PA 2022/08/26
Adresse Non Renseignée, Neufchâteau (88300) PA 2022/08/23

Permis de démolir de CC DE L'OUEST VOSGIEN

2 autorisations sur la période 23/04/2024 - 28/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Châtenois. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Du Moulin Des Moines, Châtenois (88170) PD AB151, AB152 2 181 m² 2025/07/28
2 Bis Avenue Francois De Neu, Neufchâteau (88300) PD AH635 870 m² 2024/04/23

Répartition géographique des autorisations de CC DE L'OUEST VOSGIEN

Demandeurs comparables à CC DE L'OUEST VOSGIEN

Sources des informations sur CC DE L'OUEST VOSGIEN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC DE L'OUEST VOSGIEN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DE L'OUEST VOSGIEN ?
CC DE L'OUEST VOSGIEN est associé à 16 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DE L'OUEST VOSGIEN ?
Le profil de CC DE L'OUEST VOSGIEN recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DE L'OUEST VOSGIEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DE L'OUEST VOSGIEN concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DE L'OUEST VOSGIEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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