Présentation détaillée de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DES VOSGES
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DES VOSGES est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 13 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Bulgnéville.
Profil et organisation
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DES VOSGES est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 88000 à Épinal.
Permis de construire et DP de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DES VOSGES
Activité d’urbanisme de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DES VOSGES
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DES VOSGES compte 13
autorisations recensées
sur la période 26/05/2015 - 14/09/2025,
dans 11
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DES VOSGES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
13
Période couverte
26/05/2015 - 14/09/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
11 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DES VOSGES
13 autorisations sur la période 26/05/2015 - 14/09/2025, réparties dans 11 communes, principalement à Bulgnéville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DES VOSGES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DES VOSGES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DES VOSGES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DES VOSGES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DES VOSGES ?
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DES VOSGES est associé à 13 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DES VOSGES ?
Le profil de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DES VOSGES recense 13 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DES VOSGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DES VOSGES concernent 11 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DES VOSGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.