2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 8 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Chamblay.
COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 39380 à Chamblay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR compte 11 autorisations recensées sur la période 12/01/2013 - 12/10/2023, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 12/01/2013 - 12/10/2023, réparties dans 7 communes, principalement à Chamblay. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Departementale N_11, Montbarrey (39380) | PC Locaux | ZB194, ZC158 | 1 290 m² | 148 m² | 2022/03/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 02/02/2013 - 09/10/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Mouchard. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit Bel Air, Port-Lesney (39600) | PA | AL353, AL354 | 111 699 m² | 2023/10/09 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Cramans, Mouchard (39330) | PA | A18, A19 | — | 2013/02/02 |
1 autorisation sur la période 21/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à La Vieille-Loye. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Verger Pactet, La Vieille-Loye (39380) | PD | B507 | — | 2023/07/21 |
8 communes - 2 départements - 2 régions
Chamblay
2 autorisations
Mouchard
2 autorisations
Port-Lesney
2 autorisations
Aveize
1 autorisation
La Vieille-Loye
1 autorisation
Montbarrey
1 autorisation
Ounans
1 autorisation
Vaudrey
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
