CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Jura (39)
Chiffres clés
Total autorisations
Permis de construire et DP
Permis d'aménager
Présentation détaillée de CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA
CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Champagnole.
Profil et organisation
CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré à 39300 CHAMPAGNOLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA
Activité d’urbanisme de CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA
CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA compte 11 autorisations recensées sur la période 26/06/2017 - 21/08/2025, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA
8 autorisations sur la période 26/08/2017 - 21/08/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Champagnole. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Longcochon, Nozeroy (39250) | PC Locaux | ZH170, ZH20 | 9 550 m² | 1 035 m² | 2025/08/21 |
| Rue De Mouthe, Montrond (39300) | PC Locaux | ZI31 | 41 800 m² | 143 m² | 2025/03/20 |
| 7 Rue De L'egalite, Champagnole (39300) | PC Locaux | AE139, AE264 | 12 202 m² | 172 m² | 2025/01/27 |
| Rue De La Langouette, Les Planches-en-Montagne (39150) | DP Locaux | ZK89, ZK88 | 5 494 m² | 9 m² | 2024/07/18 |
| Rue Des Creuses, Monnet-la-Ville (39300) | PC Locaux | ZC266 | 6 090 m² | 143 m² | 2023/06/19 |
| Rue Du Fenu, Équevillon (39300) | PC Locaux | B728 | 34 106 m² | 288 m² | 2022/02/18 |
| 1 Rue De L Egalite, Champagnole (39300) | PC Locaux | AE139, AE264 | 13 070 m² | 1 010 m² | 2021/03/15 |
| Chem Des Oyes, Censeau (39250) | DP Locaux | ZD37, ZD36 | 4 570 m² | 13 m² | 2017/08/26 |
Permis d'aménager de CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA
3 autorisations sur la période 26/06/2017 - 07/10/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Champagnole. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Mouthe, Montrond (39300) | PA | ZI31 | 20 900 m² | 2024/10/07 |
| Rue De La Source De L Ain, Conte (39300) | PA | A42 | — | 2021/04/20 |
| Route De Sapois Bois De Sapois, Champagnole (39300) | PA | AP106, AP108 | 42 696 m² | 2017/06/26 |
Répartition géographique des autorisations de CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA
8 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Champagnole
3 autorisations
Montrond
2 autorisations
Censeau
1 autorisation
Conte
1 autorisation
Équevillon
1 autorisation
Les Planches-en-Montagne
1 autorisation
Monnet-la-Ville
1 autorisation
Nozeroy
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.