CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200069623 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Jura (39)

Total autorisations

11

Permis de construire et DP

8

Permis d'aménager

3

Présentation détaillée de CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA

CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Champagnole.

Profil et organisation

CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 39300 à Champagnole.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA

Activité d’urbanisme de CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA

CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA compte 11 autorisations recensées sur la période 26/06/2017 - 21/08/2025, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

11

Période couverte

26/06/2017 - 21/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

8 communes

Permis de construire et DP de CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA

8 autorisations sur la période 26/08/2017 - 21/08/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Champagnole. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 8 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Langouette, Les Planches-en-Montagne (39150) DP Locaux ZK89, ZK88 5 494 m² 9 m² 2024/07/18

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Creuses, Monnet-la-Ville (39300) PC Locaux ZC266 6 090 m² 143 m² 2023/06/19

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Fenu, Équevillon (39300) PC Locaux B728 — 288 m² 2022/02/18

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue De L Egalite, Champagnole (39300) PC Locaux AE139, AE264 13 070 m² 1 010 m² 2021/03/15

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem Des Oyes, Censeau (39250) DP Locaux ZD37, ZD36 4 570 m² 13 m² 2017/08/26

Permis d'aménager de CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA

3 autorisations sur la période 26/06/2017 - 07/10/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Champagnole. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis d'aménager en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue De La Mouthe, Montrond (39300) PA ZI31 20 900 m² 2024/10/07

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis d'aménager en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue De La Source De L Ain, Conte (39300) PA A42 — 2021/04/20

Répartition géographique des autorisations de CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA

Demandeurs comparables à CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA

Sources des informations sur CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA ?
CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA est associé à 11 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA ?
Le profil de CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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