Présentation détaillée de COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR
COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 8 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Chamblay.
Profil et organisation
COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 39380 à Chamblay.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1994
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR
COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR compte 11
autorisations recensées
sur la période 12/01/2013 - 12/10/2023,
dans 8
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
11
Période couverte
12/01/2013 - 12/10/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
8 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR
8 autorisations sur la période 12/01/2013 - 12/10/2023, réparties dans 7 communes, principalement à Chamblay. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR
2 autorisations sur la période 02/02/2013 - 09/10/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Mouchard. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Permis de démolir de COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR
1 autorisation sur la période 21/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à La Vieille-Loye. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR ?
COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR est associé à 11 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR ?
Le profil de COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.