COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
775662059 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Paris (75)

Total autorisations

9

Permis de construire et DP

8

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES

COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Thiais.

Profil et organisation

COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75013 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.10B - Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
SIRET du siège
Sigle
CESAP
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
1 000-1 999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES

Activité d’urbanisme de COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES

COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES compte 9 autorisations recensées sur la période 11/12/2017 - 04/02/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

11/12/2017 - 04/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES

8 autorisations sur la période 11/12/2017 - 04/02/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Thiais. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 8 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
20 Rue Pierre Bigle, Thiais (94320) PC Locaux N108, N109 7 049 m² 2 098 m² 2026/02/04

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Rue Casses, Saint-Ouen-sur-Seine (93400) DP Locaux AR10 1 605 m² 3 092 m² 2024/06/04

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
20 Rue Pierre Bigle, Thiais (94320) PC Locaux N108, N109 7 049 m² 113 m² 2021/12/08

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemi Du Canal, Meaux (77100) PC Locaux AZ191 3 045 m² 149 m² 2019/02/26

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chateau De Launay Chemin De Launay, Reugny (37380) PC Locaux G69, G70 64 966 m² 1 962 m² 2018/12/03

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
27 Boulevard De Stalingrad, Thiais (94320) PC Locaux N108, N109 7 049 m² 39 m² 2017/12/11

Permis de démolir de COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES

1 autorisation sur la période 17/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Thiais. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de démolir en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
20 Rue Pierre Bigle, Thiais (94320) PD N109, N108 7 049 m² 2023/07/17

Répartition géographique des autorisations de COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES

Demandeurs comparables à COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES

Sources des informations sur COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES ?
COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES ?
Le profil de COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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