COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES
COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Thiais.
Profil et organisation
COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75013 à PARIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 87.10B - Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
- SIRET du siège
- Sigle
- CESAP
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 1 000-1 999 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES
Activité d’urbanisme de COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES
COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES compte 9 autorisations recensées sur la période 11/12/2017 - 04/02/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES
8 autorisations sur la période 11/12/2017 - 04/02/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Thiais. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Rue Pierre Bigle, Thiais (94320) | PC Locaux | N108, N109 | 7 049 m² | 2 098 m² | 2026/02/04 |
| 8 Rue Casses, Saint-Ouen-sur-Seine (93400) | DP Locaux | AR10 | 1 605 m² | 7 m² | 2025/12/02 |
| 34 Rue Haute, Deuil-la-Barre (95170) | DP Locaux | AE1086 | 574 m² | 161 m² | 2025/01/08 |
| 8 Rue Casses, Saint-Ouen-sur-Seine (93400) | DP Locaux | AR10 | 1 605 m² | 3 092 m² | 2024/06/04 |
| 20 Rue Pierre Bigle, Thiais (94320) | PC Locaux | N108, N109 | 7 049 m² | 113 m² | 2021/12/08 |
| Chemi Du Canal, Meaux (77100) | PC Locaux | AZ191 | 3 045 m² | 149 m² | 2019/02/26 |
| Chateau De Launay Chemin De Launay, Reugny (37380) | PC Locaux | G69, G70 | 64 966 m² | 1 962 m² | 2018/12/03 |
| 27 Boulevard De Stalingrad, Thiais (94320) | PC Locaux | N108, N109 | 7 049 m² | 39 m² | 2017/12/11 |
Permis de démolir de COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES
1 autorisation sur la période 17/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Thiais. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 20 Rue Pierre Bigle, Thiais (94320) | PD | N109, N108 | 7 049 m² | 2023/07/17 |
Répartition géographique des autorisations de COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES
5 communes - 5 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Thiais
4 autorisations
Saint-Ouen-sur-Seine
2 autorisations
Deuil-la-Barre
1 autorisation
Meaux
1 autorisation
Reugny
1 autorisation
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.