CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200035202 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2013

Infos clés

Siège

Loire (42)

Total autorisations

20

Permis de construire et DP

12

Permis d'aménager

8

Présentation détaillée de CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE

CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE est associé à 20 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 12 permis de construire et DP, 8 permis d'aménager. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Charlieu.

Profil et organisation

CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 42190 à Charlieu.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2013
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE

Activité d’urbanisme de CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE

CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE compte 20 autorisations recensées sur la période 22/03/2013 - 03/03/2026, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

20

Période couverte

22/03/2013 - 03/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

9 communes

Évolution annuelle des autorisations de CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE

CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE apparaît dans les données sur 9 années distinctes. L’année la plus représentée est 2013 avec 5 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2026 1 -50,0 % 1 0 0
2024 2 -33,3 % 1 1 0
2023 3 +200,0 % 0 3 0
2022 1 -66,7 % 1 0 0
2019 3 0 % 3 0 0
2018 3 +200,0 % 0 3 0
2017 1 0 % 1 0 0

Permis de construire et DP de CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE

12 autorisations sur la période 22/03/2013 - 03/03/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Pouilly-sous-Charlieu. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 12 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse non renseignée, Belmont-de-la-Loire (42670) PC Locaux B454, B455 10 152 m² 22 m² 2026/03/03

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Place De La Bouverie, Charlieu (42190) PC Locaux AS380 1 526 m² 298 m² 2024/11/25

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Stade, Charlieu (42190) PC Locaux AS461 51 994 m² 1 520 m² 2022/12/02

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
128 Rue Des Ursulines, Charlieu (42190) PC Locaux AP459 2 342 m² 444 m² 2017/03/23

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La République, Pouilly-sous-Charlieu (42720) PC Locaux C43 412 m² 140 m² 2015/06/23

Autorisations en 2013

4 autorisations affichées pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Bd General Leclerc, Charlieu (42190) PC Locaux AR753 7 999 m² 59 m² 2013/10/22
Za Des 4 Vents Aux Eperdelys, Belmont-de-la-Loire (42670) PC Locaux F1449, F1365 40 152 m² 1 351 m² 2013/10/19
Adresse Non Renseignée, Roanne (42300) PC Logement — — 9 305 m² 2013/04/24
726 Rue De La Republique, Pouilly-sous-Charlieu (42720) PC Logement C846 1 200 m² 90 m² 2013/03/22

Permis d'aménager de CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE

8 autorisations sur la période 15/05/2013 - 26/02/2024, réparties dans 7 communes, principalement à Charlieu. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.

Les 8 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis d'aménager en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Pilon, Cuinzier (42460) PA B1043, B1594 18 636 m² 2024/02/26

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis d'aménager en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Durie, Saint-Denis-de-Cabanne (42750) PA A875P, A876P — 2013/05/15

Répartition géographique des autorisations de CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE

Demandeurs comparables à CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE

Sources des informations sur CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE ?
CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE est associé à 20 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE ?
Le profil de CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE recense 12 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE concernent 9 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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