Présentation détaillée de CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS
CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS est associé à 20 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 17 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Argelès-sur-Mer.
Profil et organisation
CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 66700 à Argelès-sur-Mer.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS
Activité d’urbanisme de CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS
CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS compte 20
autorisations recensées
sur la période 27/01/2014 - 03/04/2026,
dans 7
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
20
Période couverte
27/01/2014 - 03/04/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
7 communes
Évolution annuelle des autorisations de CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS
CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS apparaît dans les données sur 10 années distinctes. L’année la plus représentée est 2024 avec 4 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
2
-33,3 %
2
0
0
2025
3
-25,0 %
3
0
0
2024
4
+300,0 %
2
1
1
2023
1
-66,7 %
1
0
0
2022
3
+200,0 %
2
1
0
2021
1
-66,7 %
1
0
0
2019
3
+200,0 %
3
0
0
2018
1
0 %
1
0
0
2016
1
0 %
1
0
0
2014
1
-
1
0
0
Permis de construire et DP de CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS
17 autorisations sur la période 27/01/2014 - 03/04/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Argelès-sur-Mer. Ce type représente 85 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS
2 autorisations sur la période 17/06/2022 - 28/11/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Argelès-sur-Mer. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Permis de démolir de CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS
1 autorisation sur la période 10/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Argelès-sur-Mer. Ce type représente 5 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS ?
CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS est associé à 20 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS ?
Le profil de CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS recense 17 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC DES ALBERES, DE LA COTE VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.